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on 1 Dec 2022

Last Applicant/ Owned by

ORANO

125 Avenue de Paris92320 Châtillon

FR

Serial Number

1887244 filed on 9th Mar 2018

Registration Number

TMA1154564 registered on 1st Dec 2022

Registration expiry Date

1st Dec 2032

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

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Trademark usage description

matières chimiques utilisables dans le cycle du combustible nucléaire et matériaux nucléaires nommément nitrate d'urane, nitrate d'uranium, oxydes d'u Read More

Vienna Information

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 6

Several circles or ellipses, juxtaposed, tangential or intersectingPlusieurs cercles ou ellipses, juxtaposés, tangents ou se coupant

26 . 3 . 4

Several triangles, juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs triangles, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 3 . 7

Triangular figures with one or more truncated or rounded anglesFigures triangulaires à un ou plusieurs angles coupés ou arrondis

26 . 3 . 6

Triangular figures with one or more convex or concave sidesFigures triangulaires à un ou plusieurs côtés convexes ou concaves

Classification Information

Class [001]
Matières chimiques utilisables dans le cycle du combustible nucléaire et matériaux nucléaires nommément nitrate d'urane, nitrate d'uranium, oxydes d'uranium, urane, uranium, plutonium, isotopes à usage industriel, combustibles pour réacteurs nucléaires, uranium, plutonium, thorium, actinides et lanthanides nommément actinium, lanthane, américium, curium, berkélium, californium, nitrate de thorium, thorium, sous toute forme chimique et composition isotopique; produits chimiques destinés à l'extraction et à la séparation d'actinides et lanthanides de solutions et suspensions aqueuses et organiques et de gaz; produits chimiques résultant de la fission nucléaire nommément isotopes à usage industriel; produits chimiques issus des traitements réalisés dans le cycle du combustible nucléaire, à savoir xénon, krypton, platinoïdes en particulier ruthénium, palladium, rhodium et platine; produits chimiques à savoir résines neutroniques nommément résines échangeuses d'ions, en l'occurrence produits chimiques, produits chimiques à savoir matériaux destinés à la protection contre les rayonnements ionisants nommément sulfate de plomb, oxyde de plomb, nitrate de plomb, chromate de plomb, carbonate de plomb, arséniate de plomb, acétate de plomb, matériaux de blindage neutronique nommément blindage composé de bore et de cadmium, matériaux résistant à la corrosion nommément agents de conservation chimiques pour utilisation comme inhibiteurs de corrosion pour le blindage de portes, acétate d'aluminium, acier, compositions destinées à l'immobilisation de matières radioactives et déchets nucléaires, notamment compositions cimentaires et bétons, compositions de verres et de céramiques destinées à l'immobilisation de matières radioactives et déchets nucléaires; combustibles pour réacteurs nucléaires; combustibles nommément combustibles pour piles atomiques, combustibles pour réacteurs nucléaires.

Classification kind code

11

Class [004]
Combustibles nommément compositions combustibles, notamment sous forme d'assemblages de combustibles nucléaires nommément faisceau de crayons constitués d'un tube de zirconium dans lequel sont empilées des pastilles d'oxyde d'uranium ou de combustible de plutonium et d'uranium appauvri [MOX]

Classification kind code

11

Class [005]
Produits pharmaceutiques et radio-pharmaceutiques pour l'imagerie médicale, la médecine nucléaire et le traitement des cancers nommément, milieu de contraste utilisé avec des équipements médicaux d'imagerie, baryum pour la radiologie, substances de contraste radiologique à usage médical; produits pour le diagnostic à usage médical, notamment pour la localisation de tumeurs cancéreuses nommément indicateurs radioactifs pour le diagnostic, préparations réactives pour le diagnostic médical, préparations pharmaceutiques radioactives pour le diagnostic in vivo

Classification kind code

11

Class [006]
Métaux communs bruts et semi-ouvrés et leurs alliages, pour transformation ultérieure, utilisés dans les industries de l'énergie nucléaire, tous produits usinés, laminés, de fonderie, façonnés, ouvrés et semi-ouvrés, tous à base d'acier, d'aluminium, de cuivre, de plomb, d'étain, de zirconium et leurs alliages, pour l'industrie de la transformation; matériaux nommément aciers inoxydables, coffrages métalliques pour le coulage de béton, récipients et conteneurs métalliques pour l'emballage, le transport, le stockage, l'entreposage et la manutention de produits radioactifs, radiopharmaceutiques, composants de produits radiopharmaceutiques et de produits chimiques et nucléaires nommément boues de forage, résines échangeuses d'ions, en l'occurrence produits chimiques et métaux alcalino-terreux; matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques nommément coffrages pour le béton métalliques et conteneurs métalliques de transport pour centrales et réacteurs nucléaires, mines d'uranium, usines et installations de stockage, d'entreposage, de conversion nommément purification et transformation du minerai d'uranium, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, en construction, en service et en démantèlement; minerai d'uranium

Classification kind code

11

Class [007]
Accouplements et accouplements non électriques autres que ceux pour véhicules terrestres nommément accouplements de machines, accouplements hydrauliques en tant que parties de machines; organes et courroies de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres nommément manchons d'accouplement et composants de transmission, transmissions pour machinerie industrielle; machines nommément pompes nommément pompes centrifuges, pompes autorégulatrices à combustible, pompes comme pièces de machines et de moteurs, pompes hydrauliques; machines nommément turbines hydrauliques utilisés pour et dans le domaine nucléaire et le domaine de la lutte contre le changement climatique; machines nommément robots industriels ainsi que toutes leurs pièces de rechange; bras de robots, bras télescopiques, bras télé-opérés, leurs composants et pièces de rechange nommément bras manipulateurs, bras télescopiques et bras télé-opérés de robots industriels ainsi que leurs composants et pièces de rechange; robots pour l'intervention, le contrôle, la mesure, la collecte, le prélèvement et l'inspection en milieu contaminé notamment robots terrestres nommément robots industriels, drones caméras et robots industriels sous-marins autonomes; outils à main commandés électriquement et électroniquement nommément outils électriques, perceuses radiales; outils de découpe commandés électriquement et électroniquement nommément chalumeaux à découper à gaz, machines à découper pour l'usage commercial, presses à découper; machines-outils pour le travail des métaux; machines, machines-outils et appareils, nommément foreuses pour l'extraction des métaux, minerais, machines-outils pour l'enlèvement de déchets utilisés dans l'industrie de l'énergie nucléaire pour la production d'électricité d'origine nucléaire et de radio-isotopes, pour le sondage du sol, le forage, l'extraction, la fabrication, la manutention, le traitement, l'entreposage, la séparation isotopique, l'immobilisation et le stockage de minerais, de métaux, de matériaux nucléaires, de combustibles nucléaires, de plutonium, d'uranium, de thorium, d'actinides, de lanthanides, de xénon, de krypton, de platinoïdes en particulier ruthénium, palladium, rhodium et platine et de déchets nucléaires; centre de commande des moteurs nommément panneaux de commande des moteurs pour machinerie industrielle; machines électriques tournantes et statiques nommément turbines de centrales thermiques, turbines de pompes, turbines de production d'électricité, turbines hydrauliques, vérins notamment pneumatiques et hydrauliques, parties de machines nommément régulatrices de vitesse de machines et de moteurs; machines nommément moteurs électriques; machines, machines-outils, robots industriels et machines commandées à distance nommément drones caméras et robots cobotiques industriels autonomes et télé-opérés, pour la réalisation de mesures, d'inspections, de prélèvement et d'analyses, pour la collecte, le traitement, le recyclage de matières nucléaires, de combustibles nucléaires usés, de déchets nucléaires et l'assainissement et le démantèlement de sites et d'installations nucléaires; robots industriels pour la fabrication et la préparation de produits radio-pharmaceutiques.

Classification kind code

11

Class [009]
Matériels optiques et électro-optiques nommément amplificateurs optiques, capteurs optiques, commutateurs optiques, condensateurs optiques, crayons optiques, scanners optiques, profileurs optiques; signalisation lumineuse, mécanique, acoustique et optique nommément balises lumineuses de sécurité ou signalisation, bouées de balisage et de signalisation, cloches de signalisation, cônes de signalisation, éclairages de signalisation rotatifs, feux clignotants de sécurité pour les cônes de signalisation, feux de détresse et de signalisation laser, moniteurs de signalisation numériques, panneaux d'affichage de signalisation numériques, sifflets de signalisation, signalisations lumineuses de secours, triangles de signalisation; équipement pour le traitement de l'information nommément matériel informatique de traitement des données; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs nommément, écouteurs d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, souris d'ordinateurs, modems, imprimantes d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, scanners informatiques; appareils, instruments, organes et dispositifs scientifiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, d'inspection, de surveillance, de calcul et de secours, de sauvetage et d'enseignement, tous utilisés dans l'industrie de l'énergie nommément articles de verrerie pour expériences scientifiques en laboratoire, prismes scientifiques, satellites à usage scientifique, séquenceurs d'acide nucléique à usage scientifique, nommément thermomètres de laboratoire, balances de laboratoires, microscopes, réflecteurs pour microscopes, objectifs pour microscopes, lampes de microscopes, appareils photo, télémètres pour appareils photo, projecteurs cinématographiques, scanners optiques, multiplexeurs optiques, compas magnétiques pour l'arpentage, mires graduées pour l'arpentage, théodolites pour l'arpentage, caméras pour surveiller et inspecter l'équipement dans une centrale nucléaire, miroirs d'inspection; appareils de sondage du sol nommément extrudeuses pour l'analyse des sols, pénétromètres pour mesurer la résistance des sols; appareils de cartographie nommément appareils utilisés pour réaliser des mesures radiologiques et topographiques en temps réel sur des sites nucléaires; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le stockage, la reproduction et le traitement du son, des images et des données nommément haut-parleurs, enregistreurs à bande magnétique, lecteurs et enregistreurs vidéo, enregistreurs vocaux numériques, enregistreurs numériques programmables pour téléviseurs, écouteurs et casques d'écoute, microphones, émetteurs-récepteurs, émetteurs vidéo, émetteurs de télévision, radios, écrans de projection, écrans tactiles, écrans vidéo, terminaux à écran; appareils et instruments de topographie nommément scanners tridimensionnels; interfaces informatiques nommément cartes interface informatiques; programmes informatiques, programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels nommément logiciels de contrôle et de gestion d'applications de serveur d'accès, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de gestion des installations pour contrôler l'accès aux édifices et aux systèmes de sécurité, logiciels pour automatiser l'entreposage de données, alarmes utilisés dans le domaine de l'énergie nommément alarmes anti-effraction électroniques, alarmes anti-intrusion, alarmes de porte électroniques, alarmes de sécurité et avertisseurs d'incendie, alarmes incendie; appareils de détection de radioactivité nommément compteurs Geiger; masques de protection contre la radiations, vêtements et chaussures de protection nucléaire et contre le feu pour intervention en milieu hostile; accouplements électriques nommément raccords de câbles électriques; machines nommément régleurs de tension nommément régulateurs de tension; machines, machines-outils et appareils utilisés dans l'industrie de l'énergie nucléaire et la production de radio-isotopes, pour le sondage du sol

Classification kind code

11

Class [011]
Appareils de chauffage, de production de vapeur, d'échange de chaleur, d'accumulation de chaleur et de vapeur, de régulation de chaleur et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation nommément installations de production de vapeur, accumulateurs et générateurs de vapeur, échangeurs de chaleur, échangeurs de chaleur pour le traitement chimique, accumulateurs de chaleur, régulateurs automatiques de température pour radiateurs de chauffage central, récupérateurs de chaleur, fours de cuisson à usage commercial, armoires frigorifiques, chambres frigorifiques, condenseurs frigorifiques, conteneurs de transport réfrigérés, machines à séchage de fibres chimiques, séchoirs rotatifs à usage industriel, hottes d'aération pour laboratoires, turbines soufflantes pour la ventilation, ventilateurs à turbine éolienne, destinés nommément aux centrales et réacteurs nucléaires, aux usines et installations de stockage, d'entreposage, de conversion nommément défluoration et dénitration de combustibles nucléaires, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, en construction, en service et en démantèlement; appareils de chauffage à combustibles solide, liquide et gazeux nommément fournaises de traitement thermique; stations décentralisées de production d'énergie, à savoir installations de centrales nucléaires; appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation miniers nommément, diffuseurs d'éclairage, aérothermes, turbines soufflantes pour la ventilation; appareils, machines et installations pour la purification, l'épuration, le traitement de l'air nommément purificateurs d'air industriels, de l'eau nommément appareils de chlorination pour le traitement d'eau, des gaz; appareils générateurs d'énergie, nommément thermique et électrique, utilisant des matériaux nucléaires tels que des actinides nommément générateurs nucléaires

Classification kind code

11

Class [012]
Vehicles

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [013]
Signalisation lumineuse, mécanique, acoustique et optique nommément fusées de signalisation

Classification kind code

11

Class [017]
Matériaux de construction non métalliques, nommément matériaux isolants en fibres de verre pour la construction

Classification kind code

11

Class [019]
Matériaux de construction non métalliques, nommément minéraux non métalliques de construction, verre cellulaire utilisé dans le domaine de la construction, asphalte, brai, bitume, émulsion bitumineuse polymérique pour l'imperméabilisation de bâtiments, construction transportables non métalliques, nommément poteaux en béton utilisés comme matériaux de construction, cloisons de bâtiments en béton, panneaux de béton, plaques en béton pour la construction, murs en béton pour la construction, pour centrales nucléaires, réacteurs nucléaires, mines d'uranium, usines et installations de stockage, d'entreposage, de conversion, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, en construction, en service et en démantèlement.

Classification kind code

11

Class [037]
Services de construction et de maintenance, d'installation d'infrastructures, d'usines, d'équipements et d'appareils nommément pompes centrifuges, pompes autorégulatrices à combustible, pompes comme pièces de machines et de moteurs, pompes hydrauliques, coffrages pour le béton métalliques, générateurs nucléaires, dans les domaines de l'énergie et de la lutte contre le changement climatique; services de construction, d'installation et de maintenance de mines, d'usines et d'installations de stockage, d'entreposage, de conversion nommément purification et transformation de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires; services d'assainissement, de démantèlement, d'entretien, de rénovation, de déconstruction et de réhabilitation des sols nommément dépollution des sols, et sites miniers, de sites contaminés par des radionucléides, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire nommément pompes centrifuges, pompes autorégulatrices à combustible, pompes comme pièces de machines et de moteurs, pompes hydrauliques, coffrages pour le béton métalliques et conteneurs métalliques de transport, générateurs nucléaires; services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, d'installations et équipements de recherche et d'ingénierie nommément de robots de laboratoires, de machines photographiques de laboratoire, de machines pour laboratoire optique, dans les domaines de l'énergie nucléaire et de la lutte contre le changement climatique; services de construction, d'installation et de maintenance d'installations et d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire nommément de conteneurs métalliques de transport; exploitation de gisement d'uranium, extraction minière nommément exploitation minière, extraction d'uranium, extraction de matériaux nucléaires, forage minier nommément de matières nucléaires; inspection de chantiers de construction, supervision de travaux de construction, informations en matière de construction dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatique

Classification kind code

11

Class [038]
Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux par terminaux d'ordinateurs nommément transmission d'informations par le biais de sites Web dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques; communication à distance nommément fourniture d'accès à un réseau d'ordinateur pour le contrôle à distance de matériel informatique, se rapportant au contrôle, au réglage, au mesurage, à la signalisation, à la régulation, à la commande, à la conduite, à la protection et à la surveillance d'usines et d'installations nommément générateurs et réacteurs nucléaires, dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques; diffusion et transmission de messages, d'informations et de renseignements par réseaux extranet, internet et intranet dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques, via une base de données informatique; services de réseaux de transmission de données et d'informations en ligne nommément fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'information à des utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations.

Classification kind code

11

Class [039]
Service de collecte, de regroupement, de conditionnement dans des conteneurs métalliques de transport, d'emballage, de transport par terre nommément rail, route nommément par camions, eau et air, d'entreposage et de stockage de combustibles nucléaires, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et déchets nucléaires; services de collecte, de regroupement, de conditionnement dans des conteneurs métalliques de transport, d'emballage, de transport par terre nommément rail, route nommément par camions, eau et air, d'entreposage et de stockage de produits radio-pharmaceutiques, composants de produits radio-pharmaceutiques et de produits chimiques et nucléaires nommément boues de forage, résines échangeuses d'ions, en l'occurrence produits chimiques et métaux alcalino-terreux

Classification kind code

11

Class [040]
Services d'impression 3D sur commande pour des tiers; services de traitement des matériaux du cycle du combustible nucléaire nommément traitement thermique des boues, traitement de déchets nucléaires, traitement des eaux usées; services de conversion nommément purification et transformation du minerai d'uranium, traitement thermique des boues, traitement de déchets nucléaires, traitement des eaux usées, retraitement, séparation isotopique, recyclage et transformation de minerais, matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium, de thorium, d'actinides et de lanthanides, de combustibles nucléaires, de matériaux utilisés dans le domaine de l'énergie nucléaire et issus des traitements réalisés dans le cycle du combustible nucléaire à savoir xénon, krypton, platinoïdes en particulier ruthénium, palladium, rhodium et platine, et de déchets nucléaires; services de traitement de matières solides, liquides et gazeuses comprenant des radioéléments; services de traitements d'effluents liquides et gazeux nucléaires; traitement de déchets solides nucléaires; services de destruction, d'incinération, de vitrification, d'élimination, d'immobilisation et de conditionnement de déchets issus de l'industrie nucléaire et de déchets nucléaires; services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers nommément coffrages pour le béton métalliques et conteneurs métalliques de transport

Classification kind code

11

Class [041]
Services de formation et d'éducation dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques; services de formation, d'éducation et d'assistance nommément formation, enseignement du personnel et des exploitants de sites miniers, d'installations, d'usines, de centres et d'infrastructures nucléaires; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'exposition, de forums, de séminaires, de symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques

Classification kind code

11

Class [042]
Ingénierie, travaux d'ingénieurs, travaux de laboratoires et gestion de projets scientifiques et technologiques dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques; travaux de recherches, de développements, d'analyses, d'études et de conceptions dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques; travaux de recherches et de développements, d'analyses, d'études et de conceptions dans le domaine des produits pharmaceutiques, radio-pharmaceutiques et à des composants de produits pharmaceutiques et radio-pharmaceutiques; conseils, expertises et essais de matériaux dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques; services de simulation et de contrôle dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques nommément élaboration de programmes pour simuler des expériences ou des séries d'expériences dans un laboratoire optique virtuel, contrôle technique de coffrages pour le béton métalliques et conteneurs métalliques de transport; services de recherches scientifiques, technologiques et industrielles, de conceptions, d'études, d'expertises, de conseils et d'informations dans le domaine de la protection de l'environnement, au développement durable et à la lutte contre le changement climatique; services de prévention des risques de pollution dans le domaine des activités développées dans les domaines de l'énergie nommément essais concernant la prévention de la pollution et recherches concernant la prévention de la pollution; services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements nommément audits en matière d'énergie nucléaire; conception, programmation, mise à jour, maintenance et location de logiciels informatiques utilisés dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changement climatiques; analyse, conception, réalisation et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques nommément conception de systèmes informatiques, conception et développement de systèmes de sécurité de données électroniques, services d'intégration de systèmes informatiques, services de contrôle de systèmes informatiques; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires dans les domaines de l'énergie nucléaire et des changements climatiques; prospection minière notamment de matières nucléaires; contrôle de matières nucléaires et contrôle des installations et des équipements nucléaires nommément contrôle de la qualité pour l'industrie nucléaire d'isotopes à usage industriel, de coffrages pour le béton métalliques et conteneurs métalliques de transport, pompes centrifuges, pompes autorégulatrices à combustible, pompes comme pièces de machines et de moteurs, pompes hydrauliques, turbines de centrales thermiques et réacteurs nucléaires; services de contrôle nommément surveillance technique et d'inspections de mines, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, d'usines et d'installations d'entreposage, de stockage, de conversion nommément purification et transformation du minerai d'uranium, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement, de recyclage et de conditionnement de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium, de déchets nucléaires, de combustibles nucléaires, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire

Classification kind code

11

Class [045]
Services de consultation en matière de sécurité dans les domaines de l'énergie nucléaire; services de sécurité et de surveillance de mines, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, d'usines et d'installations d'entreposage, de stockage, de conversion, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement, de recyclage et de conditionnement de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium, de déchets nucléaires, de combustibles nucléaires et de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire nommément nitrate d'urane, nitrate d'uranium, oxydes d'uranium, urane, uranium, plutonium, isotopes à usage industriel, combustibles pour réacteurs nucléaires; services de surveillance des installations et des équipements nucléaires nommément surveillance de coffrages pour le béton métalliques et conteneurs métalliques de transport, pompes centrifuges, pompes autorégulatrices à combustible, pompes comme pièces de machines et de moteurs, pompes hydrauliques, turbines de centrales thermiques et réacteurs nucléaires

Classification kind code

11

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Serial Number

1887244

Mark Type

Trademark

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on 14th Oct 2021		Correspondence Created
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on 29th Sept 2020		Correspondence Created
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on 12th Mar 2018		Created
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on 9th Mar 2018		Filed