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moteurs, propulseurs, inverseurs de poussées pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéron Read More

Classification Information

Class [007]
Moteurs, propulseurs, inverseurs de poussées pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques; parties et pièces détachées pour moteurs et pour propulseurs pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques; parties et pièces détachées pour inverseurs de poussée pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments électriques et électroniques à savoir de mesure, de commande et de contrôle électrique d'ouverture d'inverseur de poussée de moteur, calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, cartes électroniques de traitements de paramètres; connecteurs électriques; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitement de données; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs.

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Class [012]
Appareils de locomotion par air, véhicules aéronautiques y compris aéronefs et avions; parties et pièces détachées de carlingues de véhicules aéronautiques; nacelles pour moteurs, réacteurs et propulseurs de véhicules aéronautiques; nacelles pour moteurs et pour propulseurs pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques; parties et pièces détachées de nacelles pour moteurs et pour propulseurs pour appareils de locomotion (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), y compris véhicules aéronautiques.

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Class [040]
Assemblage de véhicules aéronautiques y compris d'avions et d'aéronefs, pour des tiers; assemblage de moteurs, de réacteurs, d'inverseurs de poussée aéronautiques, pour des tiers; assemblage de parties constitutives de véhicules aéronautiques y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs et d'inverseurs de poussée pour des tiers.

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Class [042]
Recherche scientifique, technique et industrielle relative aux véhicules aéronautiques; recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux véhicules aéronautiques; recherche en mécanique dans le domaine aéronautique; conseils, recherche et assistance techniques concernant la conception, la certification et la modification de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques; consultations professionnelles, ingénierie et expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; essais de matériaux; conseils et assistance techniques concernant la fabrication de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée, de véhicules aéronautiques.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2337611

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 11^th Jul 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 10^th Jul 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 10^th Jul 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 8^th Mar 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 8^th Mar 2024	Filed