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MAN & SCIENCE

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REGISTERED

on 9 Apr 2025

Last Applicant/ Owned by

MAN & SCIENCE, Société Anonyme

Boulevard de Patience et Beaujonc 3 Boîte 24B-4000 Liège

Serial Number

2229745 filed on 21^st Oct 2022

Registration Number

TMA1305589 registered on 9^th Apr 2025

Registration expiry Date

21^st Oct 2032

Correspondent Address

DANIEL S. DRAPEAU

(DRAPEAULEX INC.)1155 René-Lévesque Blvd. WestSuite 2500Montreal

QUÉBEC

H3B2K4

MAN & SCIENCE

Trademark usage description

appareils et instruments chirurgicaux et médicaux nommément, générateurs d'impulsions pour la neurostimulation; implants médicaux nommément implants c Read More

Vienna Information

20 . 5 . 7

Plans, schematic drawings, diagrams, curves, outlinesPlans, schémas, diagrammes, courbes, tracés

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 13

Wavy lines or bands, zigzag lines or bandsLignes ou bandes ondulées, en dents de scie

26 . 2 . 5

Joined or intersecting segments or sectors of circles or ellipsesSegments ou secteurs de cercle ou d'ellipse, accolés ou se coupant

26 . 2 . 7

Semi-circles, semi-ellipsesDemi-cercles, demi-ellipses

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 3

GreenVert

Classification Information

Class [010]
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux nommément, générateurs d'impulsions pour la neurostimulation; implants médicaux nommément implants constitués de matériaux artificiels; implants pour la neurostimulation, nommément implants constitués de matériaux artificiels; appareils pour la stimulation des nerfs, nommément, stimulateurs électroniques de nerfs à des fins médicales ; neurostimulateurs électriques; dispositifs médicaux pour le diagnostic et le traitement des céphalées et troubles neurologiques connexes, sous forme d'électrodes jetables; appareils d'électrostimulation pour le traitement des céphalées et troubles connexes, à savoir stimulateurs musculaires ou nerveux implantables se composant de matériaux artificiels, et dispositifs pour l'implant de stimulateurs; dispositifs médicaux pour l'activation de stimulateurs nerveux implantables; dispositifs médicaux pour l'activation sans fil de stimulateurs nerveux implantables; dispositifs médicaux à batteries rechargeables pour l'activation de stimulateurs nerveux implantables; dispositifs médicaux, à savoir stimulateurs nerveux externes pour l'activation de stimulateurs nerveux implantables; trousses de dépistage de patients pour le diagnostic des céphalées et des troubles neurologiques connexes, se composant de dispositifs médicaux pour le diagnostic des céphalées et des troubles neurologiques connexes, d'enregistreurs de données électroniques pour l'enregistrement d'informations collectées dans le diagnostic des céphalées et des troubles neurologiques connexes, et de logiciels informatiques pour la gestion de données à utiliser avec des dispositifs médicaux pour le diagnostic des céphalées et des troubles neurologiques connexes; systèmes de stimulation électrique à usage médical comprenant des stimulateurs électriques de nerfs; aiguilles d'injection à usage médical pour l'injection de blocs nerveux chez les patients souffrant de céphalées et troubles neurologiques connexes; instruments d'injection à usage nasal utilisant le guidage et les informations IRM/CT pour les injections dans les structures nerveuses de la tête et du cerveau; aiguille d'injection à usage médical pour produits pharmaceutiques.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et services de recherche dans le domaine des équipements médicaux destinés au traitement des céphalées et troubles connexes; services d'assistance technique sous la forme de diagnostic technique en rapport avec le dysfonctionnement des équipements médicaux destinés au traitement des céphalées et troubles connexes; recherches médicales; conception et développement d'appareils de diagnostic médical destinés au traitement des céphalées et troubles connexes; conception et développement de technologies médicales destinées au traitement des céphalées et troubles connexes.

Classification kind code

Class [044]
Services médicaux nommément pour le traitement des maux de tête et des troubles neurologiques connexes; traitements médicaux, nommément services médicaux pour le traitement des céphalées et des troubles neurologiques connexes; Thérapie par neurostimulation pour le traitement des céphalées et troubles neurologiques connexes; services médicaux, à savoir diagnostic et traitement des céphalées et troubles neurologiques connexes; services de conseillers médicaux dans les domaines des céphalées et troubles neurologiques connexes, fournis à des patients et médecins; fourniture d'informations médicales dans le domaine des céphalées et troubles neurologiques connexes; conduite d'études sur les céphalées et troubles neurologiques connexes, à des fins de diagnostic médical ou de traitement; location d'équipements médicaux.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2229745

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 7^th May 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 22^nd Apr 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 22^nd Apr 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 22^nd Apr 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 23^rd Oct 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 22^nd Dec 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 21^st Dec 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 21^st Dec 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 21^st Oct 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 21^st Oct 2022	International Registration