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MASTRIA

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REGISTERED

on 10 Jan 2020

Last Applicant/ Owned by

ALSTOM HOLDINGS

48 rue Albert Dhalenne93400 Saint-Ouen-sur-Seine

Serial Number

1863810 filed on 20^th Oct 2017

Registration Number

TMA1069003 registered on 10^th Jan 2020

Registration expiry Date

10^th Jan 2030

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

MASTRIA

Trademark usage description

programmes informatiques, à savoir programmes de guidage, recherche d'itinéraire et tracé de cartes pour le trafic ferroviaire et routier; postes radi Read More

Classification Information

Class [007]
Machinery

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [009]
Programmes informatiques, à savoir programmes de guidage, recherche d'itinéraire et tracé de cartes pour le trafic ferroviaire et routier; postes radiotéléphoniques, assistants numériques personnels, récepteurs téléphoniques, terminaux pour radiotéléphones, intelligents, informatiques, téléphoniques, à écran, mobiles destinés aux télécommunications pour le trafic ferroviaire et routier; Appareils électroniques pour le diagnostic et la réparation de logiciels installés sur les véhicules ferroviaires et routiers fixes et mobiles; Système mondial de localisation (GPS) consistant en ordinateurs, logiciels, transmetteurs, récepteurs et unités d'interface réseau servant à localiser le trafic ferroviaire et routier; Logiciels pour l'analyse de la qualité et la pérennité des équipements d'une infrastructure ferroviaire et routière, nommément les signaux de chemins de fer, appareils de contrôle et de diagnostic étant notamment des équipements optiques, de visualisation de données, de mesure, de surveillance, de contrôle, notamment lasers et caméras de surveillance, ordinateurs pour la gestion de données informatiques relatives au flux de passagers et au trafic ferroviaire et routier; ordinateurs contenant des micrologiciels pour contrôler les données de signaux message sur les autoroutes et les routes; logiciels de gestion et équipements informatiques pour l'analyse et le traitement des données collectées par un système d'analyse et de diagnostic permettant d'assurer la gestion continue du trafic ferroviaire et routier et la maintenance et l'adaptation continue ou prédictive du trafic ferroviaire et routier ; équipements radio de contrôle de gestion du trafic sur les lignes de transport ferroviaire et routier ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; instruments d'alarme, nommément alarmes de porte, alarmes anti-effraction électroniques; avertisseurs de fuites de gaz, avertisseurs d'incendie, timbres-avertisseurs; câbles électriques; calculatrices; cartes à mémoire ou à microprocesseur; mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateurs; collecteur électriques nommément collecteurs tournants ou rotatifs consistant en des organes permettant de créer une connexion électrique entre une partie fixe (stator) et, une partie tournante (rotor) dans le cas d'une rotation multi-tours ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance d'aiguilles de chemins de fer, transmetteurs radio pour commandes à distance; tableaux de commande (électricité); appareils électriques de commutation, nommément commutateurs de réseaux informatiques, commutateurs pour appareils de télécommunication, commutateurs tactiles; régulateurs, commandes de vitesse pour véhicules ; disjoncteurs; supports de données optiques et magnétiques, nommément DVD vierges, disques durs; relais électriques et électroniques; indicateurs de vitesse; matériel informatique pour le traitement des données; cartes d'interface informatiques; lecteurs informatiques, nommément lecteurs de disques numériques, lecteurs optiques; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; cartes mémoires; capteurs de distance; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), nommément pour fournir des informations diagnostiques et prédictives installés dans un système informatique; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, nommément balises lumineuses de sécurité ou signalisation, lumières de signalisation, panneaux d'affichage de signalisation numériques, cloches de signalisation, feux de signalisation pour la circulation; régulateurs de vitesse pour véhicules; unités centrales de traitement; programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs); publications électroniques sous la forme de revues, publications légales électroniques ; circuits intégrés; appareils de navigation par satellite; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux radio, numériques, par satellites; émetteurs de signaux électroniques; équipements radio de contrôle du trafic ferroviaire et routier; tableaux d'affichage électroniques; compte-minutes; timbres avertisseurs électriques; relais électriques et transformateurs, transformateurs électriques; appareils de navigation pour véhicules ferroviaires et routiers sous forme de calculateurs embarqués, ordinateurs de navigation pour véhicules ferroviaires et routiers; capteurs de distance pour véhicules ferroviaires et routiers; régulateurs de tension pour véhicules ferroviaires et routiers.

Classification kind code

Class [035]
Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services de gestion en matière de transport ferroviaire et routier; services de gestion informatisée de fichiers notamment dans le domaine ferroviaire et routier; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction de réseaux ferroviaires et routiers ; mise à jour, compilation et maintenance de données dans le domaine ferroviaire et routier dans des bases de données informatiques; systématisation d'informations dans le domaine ferroviaire et routier dans des bases de données informatiques.

Classification kind code

Class [037]
Installation et réparation de dispositifs signalant tous accidents et incidents impactant le trafic ferroviaire et routier; installation, entretien, réparation et maintenance d'équipement de contrôle de gestion de lignes de transports ferroviaires et urbains.

Classification kind code

Class [038]
Transmission par satellite de signal téléphonique et électronique, transmission de courriers électroniques, fourniture d'accès à des plateformes Internet pour l'échange de fichiers informatiques contenant de l'information sur le trafic ferroviaire et routier, transmission de séquences vidéo à la demande, diffusion en continu de données électroniques contenant de l'information sur le trafic ferroviaire et routier par Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, tous ces services étant relatifs au domaine des transports ferroviaires et urbains.

Classification kind code

Class [039]
Mise à disposition d'informations sur le trafic ferroviaire et routier, prestation d'itinéraires pour véhicules ferroviaire et routiers, prestation d'itinéraires ferroviaires et routiers ; services d'information sur les horaires des trains, bus et tramways, services de transport ferroviaires et routiers, nommément services d'autobus, services de trams, services de transport ferroviaire de voyageurs et marchandises; service d'information en matière planification et organisation des flux de transports ferroviaires et routiers; logistique des routes et chemins de fer en matière de transport ferroviaires et routiers ; services d'inspection de trafics sur les routes ferroviaires et routières; services de réservation de sièges en matière de transport ferroviaire; exploitation de terminaux informatiques ferroviaire et routiers pour l'achat de titres de transport, services de gestion de terminaux informatiques intermodaux ferroviaire et routiers, service de gestion de plateformes Internet multimodales dans le domaine des transports ferroviaire et routiers.

Classification kind code

Class [042]
Fourniture de programmes informatiques pour la recherche d'itinéraires et tracé de cartes pour le trafic ferroviaire et routier; services de contrôle de la qualité d'infrastructures ferroviaires et routières; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; installation de logiciels; consultation en matière de logiciels; élaboration [conception] de logiciels; mise à jour de logiciels; logiciels modèle SaaS - dans le domaine de la gestion des relations avec les clients ou les passagers.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1863810

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 190 on 18^th Dec 2019	Registration Pending
Submitted for opposition 42 on 14^th Aug 2019	Advertised
Submitted for opposition 26 on 25^th Jul 2019	Approved
Submitted for opposition 27 on 7^th Jun 2019	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 27^th Feb 2019	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 4^th Dec 2018	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 4^th Dec 2018	Examiner's First Report
Submitted for opposition 1 on 23^rd Oct 2017	Created
Submitted for opposition 31 on 23^rd Oct 2017	Formalized
Submitted for opposition 30 on 20^th Oct 2017	Filed

MASTRIA

Classification Information

Class [007]Machinery

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Classification kind code

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Class [037]Installation et réparation de dispositifs signalant tous accidents et incidents impactant le trafic ferroviaire et routier; installation, entretien, réparation et maintenance d'équipement de contrôle de gestion de lignes de transports ferroviaires et urbains.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [007]
Machinery

Class [037]
Installation et réparation de dispositifs signalant tous accidents et incidents impactant le trafic ferroviaire et routier; installation, entretien, réparation et maintenance d'équipement de contrôle de gestion de lignes de transports ferroviaires et urbains.