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Trademark usage description

pièces rapportées, pièces de montage ou pièces de rechange pour machines montées sur ou à bord de véhicules comme saleuses, machines à épandre, à pulv Read More

Vienna Information

24 . 17 . 20

Check signsCoches, signes de validation

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 7

Vertical lines or bandsLignes ou bandes verticales

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Classification Information

Class [007]
Pièces rapportées, pièces de montage ou pièces de rechange pour machines montées sur ou à bord de véhicules comme saleuses, machines à épandre, à pulvériser ou à déblayer, à balayer ou à déglacer, en particulier pour les routes; pièces rapportées, pièces de montage ou pièces de rechange pour les machines montées sur ou à bord de véhicules en tant que machines d'épandage dans les champs; dispositifs de remorquage, à savoir charrues, épandeurs; machines de pulvérisation, d'évaporation, d'épandage, de nettoyage, de balayage ou de déneigement pouvant être montées sur des véhicules ou des remorques; les outils montés sur véhicule, à savoir les charrues, les épandeurs; machines de pulvérisation, d'évaporation, d'épandage, de nettoyage, de balayage ou de déneigement pouvant être montées sur des véhicules; machines mobiles équipées de supports d'outils, notamment pour le nettoyage des routes, le balayage des routes, la réparation des routes, le déneigement, l'élimination de la glace, l'épandage à des fins de dégivrage; machines de labourage hydrauliques et mécaniques, manuelles ou montées sur tracteur, pour l'artisanat et l'industrie; chasse-neige hydrauliques et mécaniques, manuels ou montés sur tracteur; chasse-neige hydrauliques et mécaniques à guidage manuel; chasse-neige hydrauliques et mécaniques pour le remorquage; charrues à deux ailes; boucliers utilisés comme accessoires pour les bulldozers; panneaux de chasse-neige pour véhicules; chasse-neige montés sur des tracteurs; composants de charrue pour la fixation des lames de charrue sur les véhicules; équipements de déneigement sous forme de chasse-neige; lames de déneigement; charrues sous châssis; charrues à retournement; charrues à montage frontal; machines pour le nettoyage des routes, l'enlèvement des gravats, de la neige et de la glace et pour le dégivrage des routes, des voies ferrées et des revêtements bitumineux; machines pour le nettoyage des routes, le déblaiement des gravats, de la neige et de la glace et pour le déglaçage des routes, des voies ferrées et de l'asphalte, en tant qu'accessoires pour les appareils, les véhicules ou les remorques; chargeur arrière; machines d'épandage commerciales et industrielles, hydrauliques et mécaniques, manuelles ou montées sur tracteurs; épandeurs hydrauliques et mécaniques à guidage manuel; épandeurs hydrauliques et mécaniques à accrocher aux véhicules; appareils pour le transport de sel sec et humide, de liquides, d'engrais, de semences, de céréales; pièces, à savoir des carters pour machines motorisées à monter sur des véhicules, des saleuses routières, des semoirs, des machines de déneigement et des machines multifonctions; pulvérisateurs motorisés et les dispositifs de pulvérisation et d'épandage de produits liquides, à savoir pour une utilisation sur le verglas ou à des fins de nettoyage; saleuses routières automotrices; dispositifs d'épandage routier pour véhicules; commandes pour saleuses et chasse-neige et pièces pour celles-ci; épandeurs mécaniques pour la lutte contre la neige et le verglas; lames de déneigement, socs de chasse-neige et lames pour le déneigement; machines de levage et de montage motorisées pour la pose de socs de charrue sur les véhicules; charrues coulissantes; charrues non motorisées; charrues à largeur extensible; machines mécaniques d'épandage de matériaux particulaires portées par des véhicules.

Classification kind code

Class [035]
Exposition de marchandises à des fins publicitaires; conseil en gestion d'entreprise; services d'approvisionnement pour des tiers, à savoir achat de machines et de véhicules de déneigement, de machines et de véhicules de nettoyage des routes, de machines et de véhicules de salage, de services de déneigement, de services de nettoyage des routes, de services de salage pour d'autres entreprises; services d'agence d'import-export; commerce de détail et de gros, y compris par le biais de réseaux informatiques mondiaux, notamment de véhicules, tracteurs, véhicules utilitaires, pièces de véhicules, remorques, pièces des machines, pièces de rechange; services d'intermédiaire commerciaux dans la conclusion de contrats d'achat et de vente de marchandises; publicité via des réseaux informatiques sous forme de données, de textes, d'images, de sons ou d'une combinaison de ces éléments pour la vente de biens et de services de toute nature; fourniture d'informations sur les marchandises via les réseaux de télécommunications à des fins de publicité et de vente; mise à disposition en ligne d'informations sur la sélection de biens proposés à la vente sur un réseau informatique mondial; regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à l'exception de leur transport, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodèment; distribution en gros et au détail de matériel de déneigement et de lutte contre le gel.

Classification kind code

Class [037]
Service hivernal pour les routes et les chemins, à savoir le déblaiement de la glace et de la neige; entretien, maintenance et réparation de véhicules; location de matériel de construction, en particulier de balayeuses de rue, de machines de construction routière, de fraiseuses, de chasse-neige, d'épandeurs, de saleuses; conseil dans le domaine du nettoyage, de l'entretien, de la maintenance des machines et des véhicules ainsi que des pièces rapportées pour les véhicules de déneigement et de dégivrage; conseils dans le domaine du nettoyage, de l'entretien et de la maintenance des routes, des chemins et des pistes de décollage et d'atterrissage des avions.

Classification kind code

Class [042]
Conseils technologiques dans le domaine de l'utilisation de véhicules et d'appareils dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; conseils technologiques relatifs à l'entretien, à la maintenance et au nettoyage des routes et des surfaces au moyen de véhicules et de machines; conseils technologiques dans le domaine du nettoyage des routes et des surfaces avec des véhicules et des machines.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2204537

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 12^th Jun 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 29^th Nov 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 29^th Nov 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 29^th Nov 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 19^th Jun 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 18^th Aug 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 17^th Aug 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 17^th Aug 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 3^rd Feb 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 3^rd Feb 2022	International Registration