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@MI AND MIRABEL
FORMALIZED

on 8 Nov 2023

Last Applicant/ Owned by

AND MIRABEL INFORMATIQUE

13 rue Jean JaurèsF-58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

FR

Serial Number

2291665 filed on 12th May 2023

Correspondent Address

LJT LAWYERS, LLP / LJT AVOCATS, S.E.N.C.R.L.

7100-380 rue Saint-Antoine OMontréal

QUÉBEC

CA

H2Y3X7

@MI AND MIRABEL

Trademark usage description

logiciels; logiciels (programmes enregistrés); logiciels de gestion de legs, donations et assurance-vie; logiciels dans le domaine de la gestion des l Read More

Vienna Information


2 . 1 . 23

Men stylized -- Note: Including stick figures of men.Hommes stylisés -- Note: Y compris les bonshommes-allumettes d'hommes.

2 . 1 . 30

Other menAutres hommes

3 . 13 . 1

ButterfliesPapillons

4 . 5 . 1

Personified plants, combinations of plants representing a personageVégétaux personnifiés, assemblages de végétaux représentant un personnage

5 . 1 . 3

Trees or bushes of some other shapeArbres ou arbustes présentant une autre forme

5 . 1 . 5

One tree or one bushUn arbre ou un arbuste

5 . 1 . 11

Deciduous treesFeuillus

5 . 1 . 16

Trees or bushes in stylized formArbres ou arbustes stylisés

5 . 3 . 11

Other leavesAutres feuilles

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

5 . 3 . 16

More than four leaves, scattered leaves, bunches of leaves -- Note: Not including surfaces or backgrounds covered with a repeated figurative element composed of leaves (25.7.25).Plus de quatre feuilles, feuilles éparses, bouquets de feuilles -- Note: Non compris les surfaces ou fonds couverts d'un élément figuratif répété constitué de feuilles (25.7.25).

9 . 7 . 1

HeadwearCoiffures

9 . 7 . 22

MortarboardsToques universitaires anglaises

24 . 17 . 17

At-symbol (@)Arobase (@)

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 15

Circles or ellipses containing representations of animals, parts of animals' bodies or plantsCercles ou ellipses contenant la représentation d'animaux, de parties du corps d'un animal ou de végétaux

26 . 1 . 16

Circles or ellipses containing other figurative elementsCercles ou ellipses contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

27 . 1 . 1

Letters or numerals forming geometrical figures, written or typographical matter in perspectiveLettres ou chiffres formant des figures géométriques, inscriptions en perspective

27 . 1 . 12

Letters or numerals forming a figure in the shape of an arc of a circleLettres ou chiffres formant une figure en arc de cercle

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 2

Letters or numerals representing a human being or a part of the human bodyLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain

27 . 3 . 11

Letters or numerals representing a plantLettres ou chiffres représentant un végétal

26 . 1 . 14

Circles or ellipses containing representations of human beings or parts of the human bodyCercles ou ellipses contenant la représentation d'êtres humains ou de parties du corps humain

26 . 1 . 19

Circles or ellipses with inscriptions projecting beyond the circumferenceCercles ou ellipses avec inscriptions débordant la circonférence

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

26 . 1 . 21

Circles or ellipses containing inscriptions arranged in circular or elliptical formCercles ou ellipses contenant des inscriptions disposées en cercles ou en ellipses

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

29 . 1 . 4

BlueBleu

Classification Information


Class [009]
Logiciels; logiciels (programmes enregistrés); logiciels de gestion de legs, donations et assurance-vie; logiciels dans le domaine de la gestion des libéralités; logiciels dans le domaine de la liquidation du patrimoine; logiciels pour des prestations de gestion des acomptes non rapprochés; logiciels à destination des établissements habilités à recevoir des libéralités; logiciels pour la gestion des relations testateurs; logiciels de génération des écritures comptables, d'export et d'intégration dans les logiciels comptables des donataires; bases de données électroniques, informatiques.


Classification kind code

12

Class [042]
Conception et développement de logiciels; conception et développement de logiciels dans le domaine de la gestion des legs, donations, assurances vie, libéralités; conception et développement de logiciels dans le domaine de la gestion comptable permettant l'intégration d'une donation dans la comptabilité du donataire; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la gestion des legs, donations, assurances vie, libéralités; recherche et développement de logiciels, d'outils informatiques relatifs au système d'information; études de projets techniques dans le domaine de l'analyse et la gestion de legs, donations, assurances vie, libéralités; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; conseils et consutations en matière de logiciels; mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables; programmation et mise à disposition de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau informatique dans le nuage (cloud) et son utilisation; programmation pour ordinateurs; hébergement de serveurs; stockage électronique de données; conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique; conception, développement, gestion, maintenance de base de données; audit de bases de données; logiciels en tant que service [SaaS] comprenant des logiciels pour la gestion de bases de données.


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2291665

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 256
on 9th Sept 2024
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48
on 6th Dec 2023
Agent Changed
Submitted for opposition 257
on 9th Nov 2023
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 8th Nov 2023
Created
Submitted for opposition 31
on 8th Nov 2023
Formalized
Submitted for opposition 30
on 12th May 2023
Filed
Submitted for opposition 228
on 12th May 2023
International Registration