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appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la c Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; équipements de commutation électrique, de contrôle ou de protection, de génération de puissance électrique embarquée ou non, de stockage d'énergie électrique, de transport ou conversion de puissance électrique; équipements d'alimentation ou de contrôle des moteurs; tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres, notamment bus, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transport de passagers ou de marchandises, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, métros et autres rames de véhicules de transport de passagers ou marchandises, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer.

Classification kind code

Class [012]
Appareils à système de propulsion et de commande pour la locomotion par voie terrestre, comprenant des convertisseurs de traction, des systèmes de communication et de commande de véhicules terrestres, des convertisseurs auxiliaires et systèmes de transmission, des moteurs de traction asynchrones ou synchrones à aimants permanents, des transformateurs de traction embarqués, des transformateurs à refroidissement naturel, des réducteurs et générateurs de traction; appareils électriques de motorisation par traction (chaîne de traction); tous ces produits étant destinés aux véhicules terrestres, notamment bus, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transport de passagers ou de marchandises, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, métros et autres rames de véhicules de transport de passagers ou marchandises, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer.

Classification kind code

Class [037]
Installation, réparation, entretien, rénovation, maintenance d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, d'équipements de commutation électrique, de contrôle ou de protection, de génération de puissance électrique embarquée ou non, de stockage d'énergie électrique, de transport ou conversion de puissance électrique, d'équipements d'alimentation ou de contrôle des moteurs, de moteurs (pour véhicules) et leurs parties, de convertisseurs de traction, de systèmes de communication et de commande de véhicules terrestres, de convertisseurs auxiliaires et systèmes de transmission, d'appareils électriques de motorisation par traction (chaîne de traction), de mécanismes de propulsion; tous ces services étant destinés aux véhicules terrestres, notamment bus, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transports de passagers ou de marchandises, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, métros et autres rames de véhicules de transport de passagers ou marchandises, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer.

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Class [042]
Installation, réparation, maintenance, mise à jour de logiciels (programmes enregistrés) utilisés dans l'industrie ferroviaire permettant de faciliter la maintenance des matériels ferroviaires et en particulier des appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, d'équipements de commutation électrique, de contrôle ou de protection, de génération de puissance électrique embarquée ou non, de stockage d'énergie électrique, de transport ou conversion de puissance électrique, d'équipements d'alimentation ou de contrôle des moteurs, de moteurs (pour véhicules) et leurs parties, de convertisseurs de traction, de systèmes de communication et de commande de véhicules terrestres, de convertisseurs auxiliaires et systèmes de transmission, d'appareils électriques de motorisation par traction (chaîne de traction), de mécanismes de propulsion; tous ces services étant destinés aux véhicules terrestres, notamment bus, véhicules électriques autonomes et véhicules ferroviaires de transports de passagers ou de marchandises, matériels roulants pour chemins de fer, y compris locomotives, wagons et automotrices, véhicules ferroviaires à grande et très grande vitesse, métros et autres rames de véhicules de transport de passagers ou marchandises, automatiques ou non automatiques, à savoir véhicules ferroviaires sur roues en fer ou véhicules guidés sur roues équipées d'un pneumatique ou autres types de liaison au sol, attelages de chemins de fer.

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Mark Details

Serial Number

2346307

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 29^th Aug 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 28^th Aug 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 28^th Aug 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 16^th Feb 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 16^th Feb 2024	Filed