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MMO

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REGISTERED

on 1 Mar 2023

Last Applicant/ Owned by

NOUVELLE MMO

24 route de BeauvaisF-35500 VITRE

Serial Number

2018143 filed on 4^th Oct 2019

Registration Number

TMA1167661 registered on 1^st Mar 2023

Registration expiry Date

4^th Oct 2029

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

MMO

Trademark usage description

appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires nommément appareils de contention médicaux, crachoirs médico-chirurgicaux, Read More

Classification Information

Class [010]
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires nommément appareils de contention médicaux, crachoirs médico-chirurgicaux, gants à usage médical, housses de protection pour brancards, masques chirurgicaux jetables, thermomètres médicaux, vaporisateurs médicaux, vêtements spéciaux pour salles d'opération, alèses, alèses pour lits de patients, appareils vibratoires pour lits, bassins à usage médical, bassins hygiéniques, étriers de table d'examen médical, lampes à usage médical, lampes dentaires, sangles de civière, sangles de maintien médico-chirurgicales, urinoirs à usage médical, matelas de brancards, matelas gonflables à usage médical, miroirs chirurgicaux, oreillers cervicaux, oreillers contre l'insomnie, protège-draps et protège-draps jetables; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques nommément coussins et sièges orthopédiques; matériel de suture; brancards roulants; brancards pour malades; chariots-brancards à usage médical; chariots-douches à usage médical; coussins à usage médical; coussins à air à usage médical; coussins chauffés électriquement à usage médical; coussinets pour empêcher la formation d'escarres; coussinets thermiques pour premiers soins; talonnières pour la prévention et l'aide au traitement d'escarres; lits à usage médical; lits construits spécialement pour les soins médicaux; panneaux de lits construits spécialement pour les soins médicaux; lits pour les soins orthopédiques; panneaux de lits pour les soins médicaux et orthopédiques; lits hydrostatiques à usage médical; panneaux de lits hydrostatiques à usage médical; matelas thérapeutiques pour la prévention et l'aide au traitement d'escarres; matelas à air à usage médical; matelas pour l'accouchement; couvertures chauffantes électriques à usage médical; oreillers à air à usage médical; mobilier spécial à usage médical nommément chaises d'accouchement, chaises de dentiste, chaises pour interventions médicales, civières, fauteuils à usage dentaire, lits d'eau à usage médical, lits d'hôpital spécialement conçus pour des patients souffrant de brûlures, lits de massage à usage médical, tables d'examen médical et tables d'opération; fauteuils à usage médical; lève-patients à usage médical; appareils de levage de personnes à usage médical nommément appareils de levage pour invalides et lève-personnes; sangles pour lève-patients; déambulateurs pour patients; corsets abdominaux; gaines à usage médical; draps chirurgicaux; draps pour incontinents; dispositifs pour déplacer les invalides nommément chariots à roues conçus pour être utilisés en tant qu'appareils d'aide à la marche; moyens de contention pour patients à des fins de sécurité, à savoir harnais et sangles de contention à usage médical, barres d'appui et poignées de soutien pour personnes en manque d'équilibre et personnes handicapées.

Classification kind code

Class [020]
Meubles nommément armoires, bacs de rangement en plastique, bancs de meubles, bancs de travail, barres d'appui non métalliques, bibliothèques, boîtes en matières plastiques, cadres de lit, cloisons autoportantes de meubles, écriteaux en bois et en matières plastiques et étagères de rangement; glaces nommément miroirs de salles de bain et miroirs de toilette; chaises (sièges); fauteuils; tables; armoires; bureaux (meubles); chariots (mobilier); commodes; tables de chevet; chiffonniers (meubles); lits; lits d'hôpital; lits hydrostatiques non à usage médical; literie à l'exception du linge de lit; garnitures de lits non métalliques; roulettes de lits non métalliques; sommiers de lits; panneaux de lits; matelas; matelas à air non à usage médical; oreillers; oreillers à air non à usage médical; traversins; coussins; coussins à air non à usage médical.

Classification kind code

Class [037]
Désinfection nommément désinfection d'édifices et désinfection d'instruments chirurgicaux; entretien de mobilier; maintenance et réparation d'instruments médicaux et de mobilier médical; mise à disposition d'informations en cas de pannes d'instruments médicaux et de mobilier médical; entretien et nettoyage d'instruments médicaux et de mobilier médical.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2018143

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 25^th Feb 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 21^st Jul 2021	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 21^st Jul 2021	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 21^st Jul 2021	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 19^th Jan 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 19^th Mar 2020	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 18^th Mar 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 18^th Mar 2020	Formalized
Submitted for opposition 228 on 4^th Oct 2019	International Registration
Submitted for opposition 30 on 4^th Oct 2019	Filed