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MODULOCARB

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REGISTERED

on 3 Jun 2020

Last Applicant/ Owned by

ArianeGroup SAS

51-61 Route de Verneuil78130 Les Mureaux

Serial Number

1858001 filed on 18^th Sept 2017

Registration Number

TMA1079277 registered on 3^rd Jun 2020

Registration expiry Date

3^rd Jun 2030

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

SCOTIA PLAZA40 KING STREET WEST40th FLOORTORONTO

ONTARIO

M5H3Y2

MODULOCARB

Trademark usage description

outils à main entraînés manuellement; outils à main actionnés manuellement; outils à main de fixation et d'assemblage; outils à main, entraînés et act Read More

Classification Information

Class [008]
Outils à main entraînés manuellement; outils à main actionnés manuellement; outils à main de fixation et d'assemblage; outils à main, entraînés et actionnés manuellement, pour le traitement des matériaux; outils à main, entraînés et actionnés manuellement, pour la construction, l'entretien et la réparation; outils à main modulaires, entraînés et actionnés manuellement; outils à main, entraînés et actionnés manuellement, de traitement thermique, conversion chimique et brasage de pièces à traiter.

Classification kind code

Class [011]
Appareils de chauffage, nommément étuves de chauffage à usage industriel, plaques chauffantes et grilles spécialement adaptés aux fours industriels pour le traitement thermique; fours de cuisson; appareils de séchage, nommément étuve de séchage à usage industriel; réacteurs nucléaires; fours de traitement thermique; fours industriels; séchoirs rotatifs et non rotatifs à usage industriels; accumulateurs de chaleur; soles, plaques intermédiaires en métal et en fibres de carbone, entretoise pour fours industriels.

Classification kind code

Class [019]
Matériaux réfractaires non métalliques, nommément plateaux, grilles, plaques, tubes, colonnes, barres, barreaux et briques non métalliques composés principalement de matériaux composites carbonés pour fours industriels; fibres de carbone sous la forme de tubes, plaques, blocs, barres, cloisons ou profilés pour la construction.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1858001

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 190 on 29^th Jan 2020	Registration Pending
Submitted for opposition 42 on 6^th Nov 2019	Advertised
Submitted for opposition 26 on 16^th Oct 2019	Approved
Submitted for opposition 27 on 16^th Oct 2019	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 30^th May 2019	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 29^th Oct 2018	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 29^th Oct 2018	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 20^th Sept 2017	Formalized
Submitted for opposition 1 on 19^th Sept 2017	Created
Submitted for opposition 30 on 18^th Sept 2017	Filed