Trademark Search in Canada

MOSAÏCULTURES

View On IC.GC.CA

REGISTERED

on 5 Apr 2007

Last Applicant/ Owned by

MOSAÏCULTURES INTERNATIONALES DE MONTRÉAL

Édifice du Port de MontréalAile 2, Bureau 20502100, Avenue Pierre-DupuyMontréal

QUÉBEC

H3C3R5

Serial Number

1268068 filed on 1^st Aug 2005

Registration Number

TMA685554 registered on 5^th Apr 2007

Registration expiry Date

5^th Apr 2032

Correspondent Address

DE GRANDPRÉ CHAIT

800 René-Lévesque Blvd. West26th FloorMontreal

QUÉBEC

H3B1X9

MOSAÏCULTURES

Trademark usage description

objets promotionnels nommément casques protecteurs et masques. objets promotionnels nommément blocs de calendriers, agendas, albums à photos, envelop Read More

Classification Information

Class [009]
Objets promotionnels nommément casques protecteurs et masques.

Classification kind code

Class [016]
Objets promotionnels nommément blocs de calendriers, agendas, albums à photos, enveloppes, blocs-notes, papier à lettres, affiches, carnets d'invités, invitations, carnets de notes, presse-papiers, collants pour pare-chocs, écussons, insignes et emblèmes, cahiers à coupures, cahier à colorier, livres à découper, livres d'activités, livres d'histoire, serviettes en papier, ensembles de crayons et d'étuis, décalcomanie.

Classification kind code

Class [018]
Objets promotionnels nommément sacs de sport, sacs de voyages, sacs à main, sacs d'avion, sacs d'exercice.

Classification kind code

Class [021]
Objet promotionnels nommément verres, sous verres, ouvre-bouteilles, vaisselle nommément tasses, soucoupes et plats.

Classification kind code

Class [024]
Objets promotionnels, nommément serviettes de plage.

Classification kind code

Class [025]
Objets promotionnels nommément visières, vêtements et accessoires, nommément carrés de soie, mouchoirs, pulls d'entraînement.

Classification kind code

Class [028]
Objets promotionnels nommément jouets, jeux et nécessaires pour passe-temps, nommément poupées, vêtements de poupées, accessoires de poupées, maisons et meubles de poupées, marionnettes, casse-têtes, casse-têtes géométriques, jeux vidéo, jeux de société, ballons, nommément ballons d'anniversaire, de basketball, de football, ballons jouets, masques, instruments de musique jouets, bruiteurs, boîtes musicales, jouets en papier, voiturettes jouet, balles, nommément balle de hockey sur gazon, de caoutchouc, de golf, de tennis, de baseball, patins à roulettes, jeux d'action, véhicules jouet, figurines.

Classification kind code

Class [041]
Expositions horticoles.

Classification kind code

Class [044]
Services de consultation, réalisation et conceptions d'oeuvres horticoles, jardins et expositions horticoles.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1268068

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 50 on 9^th Feb 2007	Allowed
Submitted for opposition 42 on 22^nd Nov 2006	Advertised
Submitted for opposition 26 on 24^th Oct 2006	Approved
Submitted for opposition 15 on 26^th May 2006	Correspondence Created
Submitted for opposition 12 on 12^th May 2006	Extension of Time
Submitted for opposition 22 on 6^th Jan 2006	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 6^th Jan 2006	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 19^th Aug 2005	Formalized
Submitted for opposition 1 on 11^th Aug 2005	Created
Submitted for opposition 30 on 1^st Aug 2005	Filed

MOSAÏCULTURES

Classification Information

Class [009]Objets promotionnels nommément casques protecteurs et masques.

Classification kind code

Classification kind code

Class [018]Objets promotionnels nommément sacs de sport, sacs de voyages, sacs à main, sacs d'avion, sacs d'exercice.

Classification kind code

Class [021]Objet promotionnels nommément verres, sous verres, ouvre-bouteilles, vaisselle nommément tasses, soucoupes et plats.

Classification kind code

Class [024]Objets promotionnels, nommément serviettes de plage.

Classification kind code

Class [025]Objets promotionnels nommément visières, vêtements et accessoires, nommément carrés de soie, mouchoirs, pulls d'entraînement.

Classification kind code

Classification kind code

Class [041]Expositions horticoles.

Classification kind code

Class [044]Services de consultation, réalisation et conceptions d'oeuvres horticoles, jardins et expositions horticoles.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [009]
Objets promotionnels nommément casques protecteurs et masques.

Class [018]
Objets promotionnels nommément sacs de sport, sacs de voyages, sacs à main, sacs d'avion, sacs d'exercice.

Class [021]
Objet promotionnels nommément verres, sous verres, ouvre-bouteilles, vaisselle nommément tasses, soucoupes et plats.

Class [024]
Objets promotionnels, nommément serviettes de plage.

Class [025]
Objets promotionnels nommément visières, vêtements et accessoires, nommément carrés de soie, mouchoirs, pulls d'entraînement.

Class [041]
Expositions horticoles.

Class [044]
Services de consultation, réalisation et conceptions d'oeuvres horticoles, jardins et expositions horticoles.