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NÉOPASS@CTION

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NÉOPASS@CTION
REGISTERED

on 11 Mar 2021

Last Applicant/ Owned by

ECOLE NORMALE SUPERIEURE ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE CULTUREL ET PROFESSIONNEL

15 parvis René Descartes69007 LYON

FR

Serial Number

1814676 filed on 16th Dec 2016

Registration Number

TMA1095503 registered on 11th Mar 2021

Registration expiry Date

11th Mar 2031

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

NÉOPASS@CTION

Trademark usage description

supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques nommément disques magnétiques, disques optiques, disques numériques polyvalents, vidéodis Read More

Classification Information

Class [009]
Équipement pour le traitement de l'information nommément matériel informatique de traitement des données nommément matériel informatique pour la gestion de bases de données, et les ordinateurs; appareils et instruments d'enseignement nommément projecteurs de diapositives, projecteurs vidéo, magnétophones, magnétoscopes à bandes; supports d'enregistrement magnétiques optiques et numériques nommément disques magnétiques, disques optiques, disques numériques polyvalents, vidéodisques numériques et clés USB préenregistrés avec vidéos, des photographies, des enregistrements sonores, des textes et des logiciels d'apprentissage relatifs à l'éducation pour les enseignants, la formation et la pédagogie pour les enseignants; clés USB; programmes enregistrés nommément logiciels pour l'éducation pour les enseignants, la formation et la pédagogie pour les enseignants; logiciels éducatifs nommément logiciels didactiques pour l'éducation pour les enseignants, la formation et la pédagogie pour les enseignants; bases de données nommément bases de données électroniques contenant des informations relatives à l'éducation pour les enseignants, la formation et la pédagogie pour les enseignants; publications électroniques nommément publications périodiques; Cédéroms et Dévédéroms préenregistrés avec des contenus audiovisuels, des photographies, des enregistrements sonores, des textes et des logiciels d'apprentissage relatifs à l'éducation pour les enseignants, la formation et la pédagogie pour les enseignants; appareils pour le stockage de données nommément disques durs d'ordinateurs vierges; logiciels pour la création, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, données nommément textes et documents, graphismes, images, contenu audio, vidéo et multimédia nommément enregistrements audiovisuels et images numériques relatifs à l'éducation pour les enseignants, la formation et la pédagogie pour les enseignants; logiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation et la révision de textes, de données textes et documents, de fichiers audio et vidéo nommément enregistrements audiovisuels relatifs à l'éducation pour les enseignants, la formation et la pédagogie pour les enseignants, et de jeux électroniques pour ordinateurs; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer des textes, des données nommément textes et documents, des graphismes, des images, du contenu audio, vidéo et multimédia nommément enregistrements audiovisuels et images numériques relatifs à l'éducation pour les enseignants, la formation et la pédagogie pour les enseignants, par le biais de réseaux mondiaux de communications et autres réseaux informatiques, électroniques et de communications; livres, magazines, bulletins d'informations et journaux électroniques; revues et autres publications électroniques téléchargeables nommément livres, revues et publications périodiques relatifs à l'éducation et la formation pour les enseignants et la pédagogie; logiciels de gestion de bases de données; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne, notamment dans le domaine de l'éducation pour les enseignants et la formation des enseignants et des chercheurs.

Classification kind code

10

Class [035]
Traitement de bases de données nommément gestion de bases de données électroniques et Informatiques.

Classification kind code

10

Class [038]
Mise à disposition de banques de données et d'images relative au divertissement, à savoir fourniture d'accès à un service d'éducation et de formation, notamment des enseignants et des chercheurs; mise à disposition d'un forum interactif en ligne permettant aux utilisateurs inscrits d'une communauté en ligne de prendre part à des discussions et de créer des communautés virtuelles pour participer à des services de réseautage social dans les domaines de l'éducation et de la formation pour les enseignants et de la pédagogie; services de téléconférences et de visioconférences.

Classification kind code

10

Class [041]
Éducation, formation, services éducatifs et d'enseignement nommément organisation et tenue de conférences, cours, congrès, symposiums et ateliers, dans le domaine de l'éducation et de la formation pour les enseignants et de la pédagogie; informations en matière d'éducation et de formation pour les enseignants; publication de bulletin d'information nommément newsletter; publication en ligne d'informations dans les domaines de l'éducation pour les enseignants et la formation des enseignants et des chercheurs.

Classification kind code

10

Class [042]
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; recherches scientifiques; conception et développement de logiciels; consultations professionnelles techniques sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles techniques dans les domaines de l'éducation et de la formation des enseignants et des chercheurs; conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels; création et reconstitution de bases de données; études de projets techniques; expertises nommément travaux d'ingénieurs; organisation de transfert et d'échange de technologie entre industriels, centres de recherche et d'enseignement; élaboration de banques et bases de données et d'image

Classification kind code

10

Mark Details

Serial Number

1814676

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 15
on 4th Apr 2019		Correspondence Created
Submitted for opposition 67
on 5th Sept 2018		Agent Name Changed
Submitted for opposition 68
on 5th Sept 2018		Rep for Service Name Changed
Submitted for opposition 15
on 30th Jul 2018		Correspondence Created
Submitted for opposition 12
on 9th Mar 2018		Extension of Time
Submitted for opposition 22
on 5th Sept 2017		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 5th Sept 2017		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 20th Dec 2016		Formalized
Submitted for opposition 1
on 19th Dec 2016		Created
Submitted for opposition 30
on 16th Dec 2016		Filed