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NATUREMBAL

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FORMALIZED

on 1 May 2024

Last Applicant/ Owned by

NATUREMBAL

7 rue de la PapeterieF-67590 Schweighouse-sur-Moder

Serial Number

2324875 filed on 22^nd Feb 2024

NATUREMBAL

Trademark usage description

machines, machines-outils, machines, dispositifs et installations destinées à la transformation du papier ou du carton, machines et installations dest Read More

Vienna Information

15 . 7 . 1

Cog wheels, wheel cogsRoues dentées, dents de roues

26 . 5 . 1

One polygonUn polygone

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

15 . 7 . 21

Wheels or bearings with other figurative elementsRoues ou roulements avec d'autres éléments figuratifs

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 3

GreenVert

Classification Information

Class [007]
Machines, machines-outils, machines, dispositifs et installations destinées à la transformation du papier ou du carton, machines et installations destinées à l'emballage, au conditionnement, au rembourrage, au calage, à la protection de produits, machines froisseuses de papier, machines destinées au rembourrage et au formage de feuilles de papier, machines destinées au rembourrage et au formage de carton, machines destinées à la fabrication de feuilles alvéolées ou de plateaux en papier ou en carton notamment pour l'emballage, le conditionnement, le transport et la présentation de produits alimentaires.

Classification kind code

Class [016]
Articles en papier ou en carton, matériaux d'emballage, de calage, de rembourrage, de protection en papier ou en carton, déchiqueteurs de papier (articles de bureau), papier d'emballages, feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement, feuilles, films et pellicules en matières plastiques pour l'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier, en carton ou en matières plastiques pour l'emballage, serviettes de table ou de toilette en papier, linge de table en papier, cales de protection en papier ou en carton notamment pour le conditionnement et le transport de produits fragiles, coussins de calage en papier, garnitures, alvéoles, plateaux en papier ou en carton pour l'emballage, le conditionnement, le transport et la présentation notamment de produits alimentaires, dessus de plateaux en papier; films plastiques pour le conditionnement; boîtes de conditionnement en carton; conteneurs en carton pour le conditionnement; sachets de conditionnement en papier; conteneurs en papier pour le conditionnement; enveloppes en papier pour le conditionnement; plateaux en carton pour le conditionnement des aliments; rouleaux de film plastique pour le conditionnement d'aliments; recettes imprimées vendues en complément du conditionnement de produits alimentaires; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; films à bulles [en matières plastiques] pour l'emballage ou le conditionnement; boîtes de conditionnement en carton vendues dépliées et prêtes à l'emploi; papier d'emballage; cartons d'emballage; emballages en papier; matériaux d'emballage (papier); papier kraft pour emballage; matériels d'emballage en papier; blister destiné à l'emballage; boîtes d'emballage en carton; boîtes d'emballage en papier; récipients d'emballage en papier; matériaux d'emballage en carton; récipients d'emballage en carton; feuilles de polypropylène pour l'emballage; emballage alimentaire en carton à emporter; matériaux d'emballage en carton léger; matériaux d'emballage imprimés en papier; feuilles de viscose pour l'emballage; papiers de renfort pour l'emballage; papier pour l'emballage des aliments; matériaux d'emballage en fécule ou amidon; capitonnages ou rembourrages en papier pour l'emballage; papier bulle en matières plastiques pour l'emballage; emballages d'aliments en papier ou en carton; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton; pellicules en matières plastiques pour l'emballage d'aliments; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires.

Classification kind code

Class [017]
Matières à calfeutrer, étouper, isoler, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, matériel de rembourrage et de calage en caoutchouc, ou en matières plastiques, papier isolant, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc, tissus isolants.

Classification kind code

Class [022]
Matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; bandes à lier non métalliques; bourres (rembourrures), sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles.

Classification kind code

Class [039]
Conditionnement de produits; conditionnement de produits dans des conteneurs; conditionnement d'articles pour le transport; services de mise en caisse [emballage et conditionnement]; mise à disposition d'informations en matière de location d'appareils et de machines de conditionnement ou d'emballage; emballage d'aliments.

Classification kind code

Class [042]
Conception de matériaux de conditionnement et d'emballage; conception d'emballages.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2324875

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 257 on 2^th May 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 1^st May 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 1^st May 2024	Formalized
Submitted for opposition 228 on 22^nd Feb 2024	International Registration
Submitted for opposition 30 on 22^nd Feb 2024	Filed

NATUREMBAL

Classification Information

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Class [022]Matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; bandes à lier non métalliques; bourres (rembourrures), sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles.

Classification kind code

Classification kind code

Class [042]Conception de matériaux de conditionnement et d'emballage; conception d'emballages.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [022]
Matières de rembourrage ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton; bandes à lier non métalliques; bourres (rembourrures), sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles.

Class [042]
Conception de matériaux de conditionnement et d'emballage; conception d'emballages.