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NAVYA OPERATE

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NAVYA OPERATE
ABANDONED SECTION 36

on 19 Apr 2024

Last Applicant/ Owned by

NAVYA

F-69100 1 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon

FR

Serial Number

2173344 filed on 2th Feb 2022

NAVYA OPERATE

Trademark usage description

dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; instruments de navigation électriques; instruments de localisation Read More

Classification Information

Class [009]
Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; instruments de navigation électriques; instruments de localisation mondiale [gps]; instruments pour la navigation; ordinateurs de navigation pour voitures; dispositifs de navigation gps; appareils de navigation par satellite; appareils de localisation; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; appareils de repérage de véhicules; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation; instruments de détection du trafic; appareils et logiciels de commande et de pilotage à distance de véhicules; appareils, instruments, détecteurs électroniques et informatiques pour la conduite autonome de véhicules sans conducteur.

Classification kind code

11

Class [012]
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules pour le transport des passagers et de marchandises; véhicules électriques; véhicules à énergie solaire; véhicules à énergie hydrogène, véhicules à moteur; véhicules à énergie hybride; voitures et autobus électriques; véhicules de transport autonomes, sans pilote; véhicules de transport sans conducteur; véhicules télécommandés autres que jouets; véhicules autopilotés par ordinateur et reliés à un réseau informatique.

Classification kind code

11

Class [039]
Services de transport de passagers et de voyageurs par automobile, bus, autocar, minibus et taxi; transport par automobile, bus, autocar, minibus et taxi; transport de bagages de passagers par automobile, bus, autocar, minibus et taxi; transport terrestre de personnes par automobile, bus, autocar, minibus et taxi; réservations de sièges pour le transport; services de transport en véhicules automobiles, voitures, bus, autocars, minibus; location de moyens de transport terrestres; services de logistique en matière de transport; organisation de transport de passagers par voie terrestre nommément par automobile, bus, autocar, minibus et taxi; services de conseils dans le domaine du transport; services d'informations liées aux transports motorisés; services de transport en commun pour le grand public; réservation de transport terrestre par le biais de réseaux informatiques mondiaux; suivi de véhicules de transport de passagers par ordinateur ou par système de localisation mondial (GPS) permettant la localisation d'un véhicule; mise à disposition d'informations en matière de transport et de voyages par le biais de dispositif et d'appareils de télécommunications mobiles nommément téléphones mobiles, téléphones portables et tablettes numériques.

Classification kind code

11

Class [042]
Conception et développement de logiciels, de programmes et de codes informatiques; recherche en matière de programmation informatique appliquée aux industries et technologies des véhicules de transport; conception de véhicules terrestres; recherche technologique dans le domaine de l'automatisation et de la robotisation appliquées aux transports par véhicules autonomes; services d'ingénierie en matière de robotique.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2173344

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 14
on 1st Feb 2024		Default Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 14th Jul 2023		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 14th Jul 2023		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 14th Jul 2023		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 17th Jan 2023		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 17th Mar 2022		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 16th Mar 2022		Created
Submitted for opposition 31
on 16th Mar 2022		Formalized
Submitted for opposition 30
on 2th Feb 2022		Filed
Submitted for opposition 228
on 2th Feb 2022		International Registration