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NEOLITHE

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REGISTERED

on 20 Dec 2024

Last Applicant/ Owned by

NEOLITHE

5 rue des AteliersF-49290 Chalonnes-sur-Loire

Serial Number

2168607 filed on 17^th Dec 2021

Registration Number

TMA1277373 registered on 20^th Dec 2024

Registration expiry Date

17^th Dec 2031

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

SCOTIA PLAZA40 KING STREET WEST40th FLOORTORONTO

ONTARIO

M5H3Y2

NEOLITHE

Trademark usage description

machines pour transformer par un traitement chimique après broyage les déchets et le rebut ou les coproduits d'industrie en granulats ou en éléments s Read More

Classification Information

Class [007]
Machines pour transformer par un traitement chimique après broyage les déchets et le rebut ou les coproduits d'industrie en granulats ou en éléments solides; machines pour transformer par un traitement chimique après broyage les déchets et le rebut ou les coproduits d'industrie en granulats ou en éléments solides destinés à la préparation de béton ou à la construction de routes; appareils pour la récupération des déchets [machines], nommément aspirateurs et séparateurs de déchets secs et humides; machine de traitement de déchet, nommément broyeurs de déchets, machines pour le tri de déchets, séparateurs de déchets; machine de traitement de déchet, nommément dispositifs de broyage et traitement chimique des déchets pour les transformer en granulats ou en éléments solides; machines de compactage de déchets; machines pour la transformation de déchets en granulats ou en éléments solides, destinés à la préparation de béton ou de routes, par traitements chimiques après broyage, les produits ci-dessus mentionnés sont exploités uniquement dans le domaine de la transformation des déchets et ne peuvent permettre la fabrication de matériaux ou de pierre pour plan de travail, ni permettre la fabrication de matériaux ou de, pierre pour parement de décoration ni être des produits de type matériaux ou pierre pour plan de travail ou pour parement de décoration.

Classification kind code

Class [035]
Services de vente en gros ou au détail d'équipements pour le traitement chimique des déchets afin de les transformer en granulats ou en éléments solides permettant une nouvelle utilisation, notamment pour la préparation de béton ou à la construction de routes, les services ci-dessus mentionnés sont exploités uniquement dans le domaine de la transformation des déchets et ne peuvent permettre la fabrication de matériaux ou de pierre pour plan de travail, ni permettre la fabrication de matériaux ou de, pierre pour parement de décoration ni être des produits de type matériaux ou pierre pour plan de travail ou pour parement de decoration.

Classification kind code

Class [039]
Location de conteneurs et de bennes de chargement pour le tri et le stockage de déchets; Services d'entreposage et de stockage de déchets; collecte et transport des ordures, des déchets et des rebuts.

Classification kind code

Class [040]
Traitement chimique de déchets pour les transformer en granulats ou en éléments solides destinés à la préparation de béton ou à la construction de routes; épuration d'effluents industriels [traitement des déchets], nommément services d'épuration des eaux usées ou polluées; recyclage et traitement des déchets, nommément recyclage et récupération de matériaux utilisables à partir de résidus de déchets produits par l'industrie pour les autres; services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale], nommément services d'assainissement de l'environnement en tant que traitement d'eaux de surface polluées, services d'assainissement de l'environnement en tant que traitements de terrains pollués; location d'équipement pour le traitement et la transformation de déchets, nommément location de machines pour le broyage et le compactage de déchets et pour le traitement chimique des déchets pour les transformer en granulats ou en éléments solides destinés à la préparation de béton ou à la construction de routes.

Classification kind code

Class [042]
Conception de matériel pour le traitement des déchets, nommément conception, planification et ingénierie d'installations de tri, de recyclage et de gestion des déchets, conception de matériel pour le traitement chimique des déchets pour les transformer en granulats ou en éléments solides destinés à la préparation de béton ou à la construction de routes; analyse de recherche en laboratoire dans le domaine du recyclage et du traitement chimique de déchets, recherche liée à l'analyse des déchets, nommément analyses de projets techniques dans le domaine de la conservation de l'environnement; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des déchets, en particulier de machines pour le traitement des déchets, nommément conception et développement de machines pour transformer par un traitement chimique après broyage les déchets et le rebut ou les coproduits d'industrie en granulats ou en éléments solides, recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des déchets, en particulier de liants chimiques utilisés dans la transformation par traitement chimique après broyage des déchets, de rebuts ou de coproduits d'industrie en granulats ou en éléments solides.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2168607

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 21^st Jun 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 21^st Jun 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 231 on 9^th Feb 2023	Limitation
Submitted for opposition 256 on 26^th Dec 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 8^th Apr 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 24^th Feb 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 23^rd Feb 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 23^rd Feb 2022	Formalized
Submitted for opposition 228 on 17^th Dec 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 17^th Dec 2021	Filed

NEOLITHE

Classification Information

Classification kind code

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Class [039]Location de conteneurs et de bennes de chargement pour le tri et le stockage de déchets; Services d'entreposage et de stockage de déchets; collecte et transport des ordures, des déchets et des rebuts.

Classification kind code

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Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [039]
Location de conteneurs et de bennes de chargement pour le tri et le stockage de déchets; Services d'entreposage et de stockage de déchets; collecte et transport des ordures, des déchets et des rebuts.