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NORASYSTEM

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NORASYSTEM
REGISTERED

on 28 May 2021

Last Applicant/ Owned by

LABORATOIRES PHODE (SAS)

8 avenue de la MartelleZone Industrielle Albipole81150 TERSSAC

FR

Serial Number

1877017 filed on 11th Jan 2018

Registration Number

TMA1100964 registered on 28th May 2021

Registration expiry Date

28th May 2031

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

NORASYSTEM

Trademark usage description

produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences nommément additifs chimiques pour la fabrication de produits cosmétiques, additifs chimiques a Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences nommément additifs chimiques pour la fabrication de produits cosmétiques, additifs chimiques alimentaires, conservateurs chimiques pour la fabrication de savon et d'huiles végétales; produits chimiques pour la préparation d'arômes; additifs chimiques pour engrais; produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire; produits chimiques destinés à détruire les nuisances olfactives; réactifs chimiques autres qu'à usage médical et vétérinaire nommément papier réactif pour analyse chimique, réactif de culture cellulaire à l'usage scientifique ou pour la recherche; engrais pour les terres; compositions extinctrices; décolorants à usage industriel, les produits désignés relevant tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces notamment sols et murs et leurs accessoires notamment colles, enduits ou des articles chaussants.

Classification kind code

11

Class [003]
Huiles essentielles et extraits aromatiques nommément huiles essentielles en tant qu'arômes alimentaires, huiles essentielles aromatiques, huiles essentielles pour aromatiser des boissons, huiles essentielles pour l'aromathérapie; huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique; huiles essentielles, parfums, arômes à finalité domestique; savons déodorant et parfums d'ambiance destinés à la cosmétique, parapharmacie humaine et vétérinaire nommément pour l'hygiène et les soins; savons de beauté, savons de sellerie, savons de soins corporels, savons déodorants, savons contre la transpiration, parfums d'ambiance destinés à l'industrie; parfums d'ambiance destinés au marketing olfactif; préparations pour parfumer l'atmosphère; savon désodorisant; produits désodorisants nommément désodorisants aérosols d'hygiène féminine, désodorisants parfumés d'atmosphère en spray, produits de nettoyage désodorisants pour bacs à litière, produits désodorisants pour nettoyer les bacs de propreté; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver nommément huiles essentielles en tant que produits odorants pour la lessive; lotions, produits et soins pour les cheveux nommément préparations pour le soin des cheveux; dépilatoires; dentifrices, les produits désignés relevant tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces notamment sols et murs et leurs accessoires notamment colles, enduits ou des articles chaussants.

Classification kind code

11

Class [005]
Préparations pharmaceutiques et vétérinaires, préparations chimiques à usage médical et pharmaceutique et préparations chimiques à usage vétérinaire, en poudre, en gel et en liquide, pour le masquage des odeurs, la neutralisation des odeurs, la destruction des odeurs, l'odorisation et les adsorbants d'origine naturelle nommément préparations pour la neutralisation d'odeurs pour vêtements et textiles, préparations pour neutraliser les odeurs sur les tapis et dans les peintures, désodorisants d'air, préparations pour la purification de l'air; désinfectants multi-usages; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides; herbicides; préparations pour le bain à usage médical; culottes et serviettes hygiéniques; additif visant la destruction d'odeur pour les culottes et serviettes hygiéniques; parasiticides; produits pour la purification de l'air; produits d'hygiène pour animaux en poudre, en gel et en liquide, pour le masquage des odeurs, la neutralisation des odeurs, la destruction des odeurs, l'odorisation et les adsorbants d'origine naturelle; produits d'hygiène pour l'être humain en poudre, en gel et en liquide, pour le masquage des odeurs, la neutralisation des odeurs, la destruction des odeurs, l'odorisation et les adsorbants d'origine naturelle; produits purifiants, à savoir, produits désinfectants pour animaux, les produits désignés relevant tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces notamment sols et murs et leurs accessoires notamment colles, enduits ou des articles chaussants.

Classification kind code

11

Class [007]
Pompes d'extraction de vapeur; machines nommément robots, les produits désignés relevant tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces notamment sols et murs et leurs accessoires notamment colles, enduits ou des articles chaussants.

Classification kind code

11

Class [009]
Instruments et appareils de mesure nommément compteurs de particules pour mesurer la qualité de l'air, étalons de mesure, instruments de mesure des paramètres de qualité de l'air; appareils et instruments de vérification et de contrôle nommément dispositifs à haute, moyenne et basse pression, dispositifs de brumisation, dispositifs d'atomisation et de nébulisation, dispositifs de filtration pour l'eau et l'air, dispositifs de filtration sous forme liquide et gazeuse.

Classification kind code

11

Class [011]
Appareils de ventilation nommément ventilateurs brasseurs d'air, appareils et machines pour la purification de l'air nommément appareils purificateurs d'air, purificateurs d'air à usage domestique, purificateurs d'air, purificateurs électriques pour l'eau du bain à usage domestique, purificateurs d'air à usage industriel, appareils de production de vapeur nommément générateurs de vapeur, installations de production de vapeur, matériels nommément appareils de brumisation et de ventilation destinés à traiter l'air ambiant, accumulateurs de vapeur, appareils pour la désodorisation de l'air, appareils de désodorisation non à usage personnel, installations de filtrage d'air, stérilisateurs d'air, les produits désignés relevant tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés et aucun de ces produits n'est destiné à, ou en relation avec l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces notamment sols et murs et leurs accessoires notamment colles, enduits ou des articles chaussants; appareils et matériel visant l'odorisation et la destruction d'odeurs nommément diffuseurs d'air contenant des huiles essentielles pour l'assainissement de l'air.

Classification kind code

11

Class [012]
Vehicles

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [037]
Installation, entretien et réparation de machines nommément appareils et machines pour la purification de l'air; mise au point, technique, installation, entretien et réparation de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant, les services désignés relevant tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés et aucun de ces services n'est destiné à, ou en relation avec l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces notamment sols et murs et leurs accessoires notamment colles, enduits ou des articles chaussants.

Classification kind code

11

Class [040]
Traitement de l'air ambiant; traitement des bâtiments d'élevage, industriels et tous locaux contre les mauvaises odeurs; destructeurs d'odeurs sous forme liquide et solide destinés au domaine agricole et industriel ainsi qu'au domaine domestique nommément services de vaporisation d'huiles essentielles pour la purification et la désodorisation de l'air; purification de l'air; désodorisation de l'air; traitement des odeurs; absorption des odeurs; traitement des déchets (transformation); tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation); recyclage d'ordures et de déchets, les services désignés relevant tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés et aucun de ces services n'est destiné à, ou en relation avec l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces notamment sols et murs et leurs accessoires notamment colles, enduits ou des articles chaussants; conception de matériels de brumisation et ventilation destinés à traiter l'air ambiant, les services désignés relevant tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés et aucun de ces services n'est destiné à, ou en relation avec l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces notamment sols et murs et leurs accessoires notamment colles, enduits ou des articles chaussants.

Classification kind code

11

Class [042]
Recherche scientifique dans le domaine de la chimie; recherche et développement de produits chimiques destructeurs d'odeurs; contrôle de la sécurité des produits de consommation; services de tests de conformité; tests de qualité de produits à des fins de certification; analyses de l'air; recherche et analyse d'émission de composés organiques volatiles dans l'air et l'atmosphère; services de laboratoires scientifiques, services d'analyses chimiques, biochimiques et microbiologiques, plus particulièrement en matière de sécurité et de qualité dans le domaine de la santé, de la diététique, de la cosmétique, des médicaments et de traitement et destruction des odeurs, les services désignés relevant tous du marché des additifs sensoriels ou lui sont destinés et aucun de ces services n'est destiné à, ou en relation avec l'industrie ou le marché des revêtements de surfaces notamment sols et murs et leurs accessoires notamment colles, enduits ou des articles chaussants.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1877017

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 26
on 22nd Dec 2020		Approved
Submitted for opposition 27
on 22nd Dec 2020		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 11th Feb 2020		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 20th Jun 2019		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 20th Jun 2019		Examiner's First Report
Submitted for opposition 67
on 5th Sept 2018		Agent Name Changed
Submitted for opposition 68
on 5th Sept 2018		Rep for Service Name Changed
Submitted for opposition 31
on 17th Jan 2018		Formalized
Submitted for opposition 1
on 12th Jan 2018		Created
Submitted for opposition 30
on 11th Jan 2018		Filed