Novacel Performance Coatings

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REGISTERED

on 20 Dec 2024

Last Applicant/ Owned by

NOVACEL

27 rue du Docteur Emile BatailleF-76250 DEVILLE-LES-ROUEN

Serial Number

2163915 filed on 19^th Nov 2021

Registration Number

TMA1277352 registered on 20^th Dec 2024

Registration expiry Date

19^th Nov 2031

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

Novacel Performance Coatings

Trademark usage description

adhésif à usage général pour la fabrication commerciale et industrielle, adhésifs de résine synthétique à usage industriel, adhésifs de contact pour l Read More

Vienna Information

20 . 5 . 25

Paper in rolls, wallpaper, other papers and documents -- Note: Including toilet paper and paper towels.Papiers en rouleaux, papiers peints, autres papiers et documents -- Note: Y compris le papier hygiénique et les essuie-mains en papier.

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 11 . 5

Thin linesLignes fines

26 . 11 . 6

Thick lines, bandsLignes épaisses, bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 11

Letters underlined, overlined, framed or barred by one or more strokesLettres soulignées, surlignées, encadrées ou barrées d'un ou de plusieurs traits

Classification Information

Class [001]
Adhésif à usage général pour la fabrication commerciale et industrielle, adhésifs de résine synthétique à usage industriel, adhésifs de contact pour le bois, adhésifs de contact pour matériaux laminés, adhésifs à base de silicone, d'acrylique et de caoutchouc pour la fabrication commerciale et industrielle, colle à la gomme arabique à usage industriel, colle de gélatine à usage industriel, colle d'amidon à usage industriel, colle en latex à usage industriel.

Classification kind code

Class [016]
Substances adhésives pour la papeterie, le bureau ou le ménage nommément rubans adhésifs pour la papeterie, le bureau et le ménage, bandes adhésives pour la papeterie, le bureau et le ménage, films adhésifs pour la papeterie, le bureau et le ménage, films auto-adhésifs pour la papeterie, le bureau et le ménage, films plastiques enduits pour la papeterie, le bureau et le ménage, ainsi que pour le transfert sur tissu en feuilles et en rouleaux, feuilles de papier enduites pour la papeterie, le bureau et le ménage, ainsi que pour le transfert sur tissu en feuilles et en rouleaux, rouleaux de papier enduit pour la papeterie, le bureau et le ménage, ainsi que pour le transfert d'impression sur tissu, en feuilles et en rouleaux.

Classification kind code

Class [017]
Caoutchouc nommément nitrile, caoutchouc naturel; gutta-percha; gomme brute et mi-ouvrée, gutta percha, matières plastiques mi-ouvrées sous forme extrudée et coextrudée à utiliser au cours d'opérations de fabrication, rubans adhésifs et auto-adhésifs pour la fabrication commerciale et industrielle; films adhésifs en matières plastiques à usages industriels et commercial nommément pour la fabrication commerciale et industrielle; matériaux adhésifs pour l'industrie, nommément films polymères adhésifs pour la fabrication industrielle et commercial; films plastiques enduits d'adhésif pour le transfert d'impression sur tissu, en feuilles ou en rouleaux; rubans adhésifs pour la fabrication commerciale et industrielle, films adhésifs à usage industriel nommément films polymères adhésifs et films plastiques adhésifs pour la fabrication commerciale et industrielle, films auto-adhésifs à usage industriel nommément films polymères adhésifs et films plastiques adhésifs pour la fabrication commerciale et industrielle.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2163915

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 5^th Dec 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 22 on 14^th Nov 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 14^th Nov 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 14^th Nov 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 48 on 11^th Feb 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 3^rd Feb 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 2^th Feb 2022	Formalized
Submitted for opposition 1 on 2^th Feb 2022	Created
Submitted for opposition 228 on 19^th Nov 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 19^th Nov 2021	Filed