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NOVASEP

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on 15 Sept 2009

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GROUPE NOVASEP SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS

Site EIFFEL - Boulevard de la Moselle54340 POMPEY

Serial Number

1325555 filed on 24^th Nov 2006

Registration Number

TMA747597 registered on 15^th Sept 2009

Registration expiry Date

15^th Sept 2034

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

NOVASEP

Trademark usage description

produits chimiques, préparations biologiques, préparations bactériologiques utilisées dans le traitement de l'eau, la purification de l'eau et le trai Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques, préparations biologiques, préparations bactériologiques utilisées dans le traitement de l'eau, la purification de l'eau et le traitement des effluents industriels; matières filtrantes, nommément matériaux céramiques pour filtration, matériaux céramiques pour osmose inverse, résines échangeuses d'ions, résines absorbantes. Produits chimiques pour le traitement industriel des liquides; échangeurs d'ions. Produits chimiques organiques et/ou minéraux utilisés dans la fabrication d'éléments filtrants, de filtres et de membranes de filtration ou d'osmose inverse. Produits chimiques, catalyseurs, additifs, intermédiaires de synthèse, principes actifs, extraits d'essence naturelle purifiés, destinés aux industries suivantes : pharmacie, cosmétique, électronique, alimentaire, colorant, textile, peinture, verrerie, nucléaire, métallurgie, plastique. Produits chimiques, fluides, nommément éluants pour la chromatographie et la cristallographie, en particulier pour la chromatographie préparative, chromatographie analytique, chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse. Produits chimiques pour procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie. Résines artificielles à l'état brut, résines échangeuses d'ions; résines absorbantes; résines adsorbantes; résines destinées à être utilisées dans des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie.

Classification kind code

Class [002]
Résines naturelles à l'état brut, résines échangeuses d'ions.

Classification kind code

Class [003]
Produits de nettoyage des résines échangeuses d'ions.

Classification kind code

Class [005]
Produits de stérilisation des résines échangeuses d'ions.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments pour la chromatographie, la chromatographie préparative, la chromatographie analytique, la chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse, nommément chromatographes. Logiciels pour piloter des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie. Logiciels pour piloter des procédés de séparation, de purification ou de fractionnement par chromatographie préparative, chromatographie analytique, chromatographie liquide, semi-liquide ou gazeuse.

Classification kind code

Class [011]
Équipements de filtration ou osmose inverse pour machines, nommément membranes en céramique ou en carbone, membrane en alliage; parties de machines ou d'équipements de filtration ou osmose inverse, nommément sécheurs, dispositifs de stockage. Appareils, dispositifs et installations pour le contrôle de la qualité de l'eau. Appareils, dispositifs et installations pour le traitement, la purification de l'eau, la filtration de l'eau, notamment sur membrane; filtres et membranes (parties d'installations industrielles pour le traitement et/ou la purification des eaux).

Classification kind code

Class [037]
Services d'installation, de maintenance, d'entretien, de réparation d'appareils et instruments de chromatographie à usage industriel; services d'installation, de maintenance, d'entretien, de réparation d'appareils et instruments de chromatographie préparative à usage industriel; services d'installation, de maintenance, de réparation de machines, d'équipements et d'installations de filtration pour installations industrielles d'ultrafiltration et de microfiltration.

Classification kind code

Class [040]
Consultations en matière de traitement et de purification de l'eau, consultations en matière de traitement des effluents industriels.

Classification kind code

Class [042]
Études, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la chromatographie; études, conception de nouveaux produits et réalisation (conception) dans le domaine de la cristallographie et de la cristallisation; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés chromatographiques; conception d'appareillages relatifs au fractionnement de mélanges par procédés cristallographiques; tous travaux de recherche dans le domaine de la chromatographie, tous travaux de recherche dans le domaine de la cristallographie et de la cristallisation. Études de faisabilité et audits technologiques, nommément services de recherche et développement dans les domaines de la chromatographie, de la cristallographie et de la cristallisation. Recherche de tous produits chimiques, notamment de produits et matériaux ou équipements utilisés dans les processus de séparation, recherche et développement dans le domaine des membranes et supports d'ultrafiltration, de nanofiltration, et de microfiltration tangentielle. Études et réalisations d'appareils relatifs à la séparation ou au fractionnement par chromatographie. Travaux d'ingénierie pharmaceutique. Recherches et développements technique et scientifique de nouveaux produits, notamment pour l'industrie alimentaire et pharmaceutique; services de laboratoire, nommément réalisation de synthèses chimiques pour des tiers, de synthèses de produits dangereux, synthèses d'aromates de substitution et molécules chirales; recherche galénique, en particulier pour des tiers; préparation de formulation galéniques, en particulier pour des tiers; contrôle de qualité de l'eau et de l'air.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1325555

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 50 on 9^th May 2008	Allowed
Submitted for opposition 51 on 9^th May 2008	Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42 on 20^th Feb 2008	Advertised
Submitted for opposition 26 on 28^th Jan 2008	Approved
Submitted for opposition 15 on 17^th Jul 2007	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 19^th Apr 2007	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 19^th Apr 2007	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 28^th Nov 2006	Formalized
Submitted for opposition 30 on 24^th Nov 2006	Filed
Submitted for opposition 1 on 24^th Nov 2006	Created

NOVASEP

Classification Information

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Class [002]Résines naturelles à l'état brut, résines échangeuses d'ions.

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Class [003]Produits de nettoyage des résines échangeuses d'ions.

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Class [005]Produits de stérilisation des résines échangeuses d'ions.

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Class [040]Consultations en matière de traitement et de purification de l'eau, consultations en matière de traitement des effluents industriels.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [002]
Résines naturelles à l'état brut, résines échangeuses d'ions.

Class [003]
Produits de nettoyage des résines échangeuses d'ions.

Class [005]
Produits de stérilisation des résines échangeuses d'ions.

Class [040]
Consultations en matière de traitement et de purification de l'eau, consultations en matière de traitement des effluents industriels.