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OCTAGON DESIGN

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REGISTERED

on 15 Mar 2023

Last Applicant/ Owned by

Société des Produits Nestlé S.A.

CH-1800 Vevey

Serial Number

2101542 filed on 22^nd Feb 2021

Registration Number

TMA1171462 registered on 15^th Mar 2023

Registration expiry Date

22^nd Feb 2031

Correspondent Address

EMMANUELLE PARÉ

Nestlé Global Services Canada Ltd.500-1275 av. des Canadiens-de-MontréalMontréal

QUÉBEC

H3G0B4

OCTAGON DESIGN

Trademark usage description

lait et produits laitiers; lait en poudre; préparations et boissons à base de lait, nommément boissons à base de lait aromatisées à la vanille, boisso Read More

Vienna Information

8 . 1 . 19

Chocolate, confectionery -- Note: Including chewing gum.Produits de chocolaterie, confiserie -- Note: Y compris les gommes à mâcher.

8 . 1 . 21

Sticks of chocolateBâtons de chocolat

8 . 1 . 22

Squares of chocolate, pralines, fondants or other sweets (except a 8.1.23)Carrés de chocolat, pralines, fondants ou autres bonbons (excepté a 8.1.23)

26 . 5 . 1

One polygonUn polygone

26 . 5 . 16

Polygons containing other figurative elementsPolygones contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 5 . 24

Polygons with dark surfaces or parts of surfacesPolygones avec surface ou partie de la surface foncée

1 . 15 . 9

Luminous sources, rays, shafts of lightSources lumineuses, rayons, faisceaux de lumière

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 10

Quadrilaterals containing one or more circles, ellipses or polygonsQuadrilatères contenant un ou plusieurs cercles, ellipses ou polygones

26 . 4 . 13

Quadrilaterals containing representations of heavenly bodies or natural phenomenaQuadrilatères contenant la représentation de corps célestes ou de phénomènes naturels

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

29 . 1 . 5

VioletViolet

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 3

GreenVert

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

29 . 1 . 7

BrownBrun

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 8

BlackNoir

Classification Information

Class [029]
Lait et produits laitiers; lait en poudre; préparations et boissons à base de lait, nommément boissons à base de lait aromatisées à la vanille, boissons à base de lait aromatisées à la fraise; succédanés du lait, nommément lait d'amandes, lait de cajou, lait de chia, lait de millet, lait de noix, lait d'avoine, lait d'arachides, substituts de lait à base de plantes, lait de riz, lait de sésame; boissons lactées où le lait prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de crème, nommément crèmes dessert; boissons à base de lait contenant des céréales et/ou du chocolat, nommément boissons lactées aromatisées au chocolat; yoghourts; lait de soja (succédané du lait).

Classification kind code

Class [030]
Cacao; préparations à base de cacao, nommément cacao en poudre, mélange de cacao, tartinade au cacao; boissons à base de cacao; chocolat; produits de chocolat, nommément confiseries au chocolat, tablettes de chocolat, noix enrobées de chocolat, mousse au chocolat, nappage au chocolat, chocolat chaud, sauce au chocolat, pâtes au chocolat; préparations à base de chocolat, nommément sirop de chocolat, pâte à tartiner au chocolat, grignotines à base de chocolat, dips à base de chocolat; boissons à base de chocolat; préparations et boissons à base de céréales inclues dans cette classe, nommément boissons à base de céréales en tant que substituts de repas liquides, farine de céréales; sucre; biscuits; sucreries sous forme de bonbons; biscuits; gâteaux; gaufrettes; caramels; poudings; bonbons; gommes à mâcher non à usage médical; pain; mélange en poudre pour gâteaux; pâtisserie; desserts (compris dans cette classe), nommément desserts à base de chocolat, mélanges à dessert, mousse dessert, desserts soufflés, îles flottantes en dessert; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés; céréales de son d'avoine, céréales pour le petit déjeuner, barres de céréales, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales, nommément bouillie, gruau, riz, semoule de maïs, bulgur transformé, avoine instantanée; en-cas à base de céréales.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2101542

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 16^th Nov 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 22 on 17^th Aug 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 17^th Aug 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 17^th Aug 2022	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 22^nd Feb 2022	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 22^nd Apr 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 21^st Apr 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 21^st Apr 2021	Formalized
Submitted for opposition 30 on 22^nd Feb 2021	Filed
Submitted for opposition 228 on 22^nd Feb 2021	International Registration