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REGISTERED

on 6 Jun 2023

Last Applicant/ Owned by

OPmobility SE

19 boulevard Jules Carteret, 69007 LYON

Serial Number

1913378 filed on 3^rd Aug 2018

Registration Number

TMA1183431 registered on 6^th Jun 2023

Registration expiry Date

6^th Jun 2033

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

H3B5C9

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Trademark usage description

machines-outils, machines pour la peinture, le collage, la soudure; pistolets pour la peinture et la distribution de colle; outils mécaniques pour l' Read More

Classification Information

Class [007]
Machines-outils, machines pour la peinture, le collage, la soudure; pistolets pour la peinture et la distribution de colle; outils mécaniques pour l'industrie automobile et la fabrication de pièces pour automobiles; dispositifs anti-pollution pour moteurs; dispositifs électriques, pneumatiques et hydrauliques pour l'ouverture des portes et des fenêtres de véhicules; Distributeurs automatiques; Robots pour l'industrie automobile et la fabrication de pièces pour automobiles; presses industrielles pour la fabrication de pièces pour automobiles; moules (parties de machines) pour l'industrie automobile et pour la fabrication de pièces d'automobiles; machines et appareils électriques de nettoyage, nommément, pour laver, nettoyer et désinfecter les automobiles, véhicules automobiles à deux roues, tricycles, véhicules à moteurs électriques, véhicules tout-terrain, bus, camions; filtres à air pour moteurs d'automobiles; calandre.

Classification kind code

Class [009]
Niveaux d'essence; dispositifs électriques pour le contrôle à bord des véhicules liés à la production, au stockage, à l'alimentation et à la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; appareils électriques de surveillance nommément, radars et antennes intégrés dans des pièces de carrosserie de véhicules pour l'assistance au stationnement et l'assistance à la conduite; régulateurs de tension pour véhicules; capteurs, nommément capteurs de niveau de liquide et de gaz, capteurs de niveau de carburant, capteurs de polluants, capteurs de température, capteurs d'accélération, détecteurs de proximité pour aide avec stationnement, détecteurs de mouvement; capteurs de pression et de température du dispositif de remplissage de carburant pour automobiles et véhicules; capteurs de distance; capteurs de niveau de liquide; capteurs de polluants; capteurs de pression; capteurs optiques; capteurs infrarouges; capteurs à biopuces; capteurs électromagnétiques permettant de déterminer la vitesse, l'angle, la distance, le volume et la nature d'un objet; batteries électriques pour véhicules; unités de contrôle, capteurs et actuateurs utilisés pour contrôler, surveiller, réguler et diagnostiquer à bord des véhicules les systèmes, les modules et les composants liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; Programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués et logiciels pour le contrôle, la surveillance, la régulation et le diagnostic à bord des véhicules des systèmes, modules, unité de contrôle et composants de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; appareils et instruments de mesurage de pression de réservoirs et de piles à combustible de véhicules ; appareils et instruments de mesurage de température de réservoirs et de piles à combustible de véhicules; appareils et instruments de mesurage de température et de tension des batteries; appareils et instruments de contrôle de température, et de tension des batteries; appareils et instruments pour diagnostiquer à distance l'état de santé des réservoirs d'hydrogène et la durabilité des piles à combustibles; appareils et instruments pour diagnostiquer l'état de santé et la durabilité des batteries; modules de véhicules, nommément, capteurs, jauges, actionneurs et indicateurs à bord des véhicules pour contrôler et afficher le niveau l'approvisionnement de carburant, le réservoir de carburant; piles à combustibles pour véhicules; appareils de transformation d'énergie pour véhicules, nommément, appareils pour la transformation de fluides chimiques et composants électrochimiques en énergie électrique, nommément, piles à combustible, batteries d'automobiles, conversion du rayonnement électrique en énergie électrique, nommément, modules hybrides thermiques photovoltaïques.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules, nommément, automobiles, véhicules automobiles à deux roues, tricycles, véhicules à moteurs électriques, automobile hybride, véhicules tout-terrain, bus, camion ; appareils de locomotion par terre, nommément, locomotives, tramway, trolleybus, trains, appareils de locomotion aérienne, nommément, avions, hélicoptères, giravions, aéronefs, ballons dirigeables et appareils de locomotion, nommément, bateaux, navires, hydravions; véhicules automobiles, motocycles, camionnettes, camions; pièces et constituants pour véhicules à savoir pièces de carrosseries, parties constitutives de carrosseries, pare-chocs, boucliers, capots, hayons, portes, ailes, extensions d'ailes, panneaux de protection, becquets, toits, plancher de coffre, plancher, absorbeur de chocs; mécanismes d'ouverture de toits pour véhicules; éléments aérodynamiques pour véhicules, nommément, déflecteur, spoiler, guide d'air pour véhicules; châssis de véhicules; Réservoirs de combustibles pour véhicules; bouchons pour réservoir à essence de véhicule; tubulures non métalliques de remplissage de réservoirs des systèmes de carburant pour les automobiles, pour les voitures à pile d'hydrogène et pour les camions et les bus à pile d'hydrogène; tubulures métalliques de remplissage de réservoirs des systèmes de carburant pour les automobiles, pour les voitures à pile d'hydrogène et pour les camions et les bus à pile d'hydrogène; canisters destinés à absorber le gaz utilisé en véhicules automobiles; pompes à air pour véhicule automobiles.

Classification kind code

Class [019]
Moule pour la fonderie en matières plastiques ; moule pour la fonderie à base de matériaux composites en fibre de verre ; moule pour la fonderie à base de résines synthétiques ; moule pour la fonderie à base de matériaux composites en carbone.

Classification kind code

Class [035]
Services de ventes en gros ou au détail de parties constitutives, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules; services de ventes en gros ou au détail de parties constitutives, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation d'énergie à bord des véhicules, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; conseils en organisation des affaires; services de consultants en gestion des affaires; aide à la gestion des affaires et conseils en matière commerciale aux entreprises; établissement d'états statistiques et études de marché; gestion de bases de données informatiques; gestion informatisée et centralisée de fichiers.

Classification kind code

Class [037]
Supervision de travaux de construction; mise à disposition d'informations en matière de maintenance, d'installation et de remplacement de parties constitutives de véhicules, pièces et constituants pour véhicules à savoir pièces de carrosseries, parties constitutives de carrosseries, pare-chocs, boucliers, capots, hayons, portes, ailes, extensions d'ailes, panneaux de protection, becquets, toits, plancher de coffre, plancher, absorbeur de chocs, modules de véhicules, mécanismes d'ouverture de toits pour véhicules, éléments structurels pour véhicules automobiles, éléments aérodynamiques pour véhicules, déflecteur, spoiler, guide d'air pour véhicules, calandre, châssis de véhicules, réservoirs de combustibles pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicule, parties constitutives de véhicules, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules, à savoir toutes pièces liées à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation d'énergie à bord des véhicules, ainsi qu'à la dépollution, réservoirs de carburant pour véhicules, tubulures, clapets, canisters, filtres et modules de pompage, de jauges, de filtration, de régulation de pression, de protection mécanique, thermique et chimique du moteur de véhicules, piles à combustibles pour véhicules, convertisseurs de couple hydrauliques pour véhicules terrestres et convertisseurs catalytiques pour échappements de véhicules.

Classification kind code

Class [040]
Traitement de matériaux composites en matières plastiques et métaux pour la fabrication des parties constitutives d'automobile; traitement de matériaux composites en fibre de verre pour la fabrication des parties constitutives d'automobile; traitement de matériaux composites à base de résines synthétiques pour la fabrication des parties constitutives d'automobile; traitement de matériaux composites en carbone pour la fabrication des parties constitutives d'automobile; traitement de matières plastiques pour la fabrication des parties constitutives d'automobile; traitement de matériaux en métal pour la fabrication des parties constitutives d'automobile; services de recyclages de matières plastiques.

Classification kind code

Class [042]
Planification en matière d'aménagements urbain et commercial; planification des travaux d'ingénieurs et planification de projet technique; services de conseils techniques en matière de protection de l'environnement; services d'analyse industrielle dans le domaine de la mobilité durable et la production, le stockage, l'alimentation et la transformation d'énergie à bord des véhicules; services de consultation en matière de sécurité et de sauvegarde de l'environnement; mise à disposition d'informations technologiques et scientifiques en matière de mobilité durable et la production, le stockage, l'alimentation et la transformation d'énergie à bord des véhicules; conception, mise au point, mise à jour et location de logiciels et de bases de données; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherche et développement techniques dans les domaines de l'industrie automobile, des trains, des bus, des véhicules utilitaires lourds, des véhicules tout-terrain; recherche et développement ayant trait au génie mécanique; recherche et développement en physique; recherche et développement en chimie, bio-chimie et électrochimie; conseils en matière d'économie d'énergie; recherche et développement en matière de protection de l'environnement; essai de matériaux; recherche et développement de systèmes, modules, programmes d'ordinateurs et logiciels pour véhicules; recherche et développement dans le domaine de la réduction des émissions et de poids des véhicules; recherche et développement de capteurs de niveau de liquide et de gaz, capteurs de niveau de carburant, capteurs de polluants, capteurs de température, capteurs d'accélération, détecteurs de proximité pour aide avec stationnement, détecteurs de mouvement et capteurs de pression et de température du dispositif de remplissage de carburant pour automobiles et véhicules, capteurs de distance, capteurs de niveau de liquide, capteurs de polluants, capteurs de pression, capteurs optiques, capteurs infrarouges, capteurs à biopuces, capteurs électromagnétiques permettant de déterminer la vitesse, l'angle, la distance, le volume et la nature d'un objet ; recherche et développement d'actuateurs utilisés pour contrôler, surveiller, réguler et diagnostiquer à bord des véhicules les systèmes et les modules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules ; recherche et développement d'unités de contrôles de véhicules utilisés pour contrôler, surveiller, réguler et diagnostiquer à bord des véhicules les systèmes et les modules et les composants liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; recherche et développement d'outillage nommément, pour le contrôle de la qualité des pièces automobiles, pour la mise en forme et la découpe de pièces automobiles et l'assemblage de composants et ligne de production pour l'industrie automobile; services de conseil technique dans les domaines du développement et fabrication des pièces et constituants pour véhicules et des systèmes liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; services de conseil technique dans les domaines du remplissage de réservoirs des systèmes de carburant pour les automobiles et, des mesures d'émissions de systèmes de carburant dans les automobiles ainsi que pièces détachées du système de carburant; recherche et développement de parties constitutives de véhicules, pièces et constituants pour véhicules à savoir pièces de carrosseries, parties constitutives de carrosseries, pare-chocs, boucliers, capots, hayons, portes, ailes, extensions d'ailes, panneaux de protection, becquets, toits, plancher de coffre, plancher, absorbeur de chocs, modules de véhicules, mécanismes d'ouverture de toits pour véhicules, éléments structurels pour véhicules automobiles, éléments aérodynamiques pour véhicules, déflecteur, spoiler, guide d'air pour véhicules, calandre, châssis de véhicules, réservoirs de combustibles pour véhicules, bouchons pour réservoir à essence de véhicule, parties constitutives de véhicules, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules, à savoir toutes pièces liées à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation d'énergie à bord des véhicules, ainsi qu'à la dépollution, réservoirs de carburant pour véhicules, tubulures, clapets, canisters, filtres et modules de pompage, de jauges, de filtration, de régulation de pression, de protection mécanique, thermique et chimique du moteur de véhicules, piles à combustibles pour véhicules, convertisseurs de couple hydrauliques pour véhicules terrestres et convertisseurs catalytiques pour échappements de véhicules; recherche et développement de batteries.

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Class [045]
Conseils dans le domaine de la sécurité au travail.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1913378

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 27 on 1^st Feb 2023	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 21^st Jan 2022	Correspondence Created
Submitted for opposition 15 on 20^th Jan 2022	Correspondence Created
Submitted for opposition 12 on 22^nd Apr 2021	Extension of Time
Submitted for opposition 135 on 23^rd Mar 2021	Amendment to Application
Submitted for opposition 22 on 2^th Oct 2020	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 2^th Oct 2020	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 7^th Aug 2018	Formalized
Submitted for opposition 1 on 6^th Aug 2018	Created
Submitted for opposition 30 on 3^rd Aug 2018	Filed

+OMNIUM

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Class [019]Moule pour la fonderie en matières plastiques ; moule pour la fonderie à base de matériaux composites en fibre de verre ; moule pour la fonderie à base de résines synthétiques ; moule pour la fonderie à base de matériaux composites en carbone.

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Class [045]Conseils dans le domaine de la sécurité au travail.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [019]
Moule pour la fonderie en matières plastiques ; moule pour la fonderie à base de matériaux composites en fibre de verre ; moule pour la fonderie à base de résines synthétiques ; moule pour la fonderie à base de matériaux composites en carbone.

Class [045]
Conseils dans le domaine de la sécurité au travail.