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ON PISTE

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ON PISTE
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on 12 Sept 2023

Last Applicant/ Owned by

SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL Société par actions simplifiée

98 rue Louis BarranF-38430 Saint-Jean-De-Moirans

FR

Serial Number

2190710 filed on 5th Jan 2022

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

ON PISTE

Trademark usage description

logiciels et applications informatiques pour la consultation de cartes géographiques et de parcours de sport, de randonnées, de courses à pied, de pis Read More

Vienna Information

24 . 17 . 24

Pin iconsIcônes épingles pointeurs

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 7

Letters surmounted by a sign of disproportionate size -- Note: Includes, for instance, a letter i surmounted by a disproportionate dot, by a star or a flower.Lettres surmontées d'un signe de dimension disproportionnée -- Note: Comprend par exemple la lettre i surmontée d'un point disproportionné, d'une étoile ou d'une fleur.

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 1

Red, pink, orangeRouge, rose, orangé

Classification Information

Class [009]
Logiciels et applications informatiques pour la consultation de cartes géographiques et de parcours de sport, de randonnées, de courses à pied, de pistes de ski, de luges, de VTT; logiciels et applications informatiques interactifs pour le tourisme, la localisation, le guidage, à l'occasion de la pratique du sport; appareils de signalisation, à savoir balises de direction et de délimitation de parcours sportifs; appareils de navigation GPS.

Classification kind code

11

Class [016]
Cartes imprimées de randonnées et de parcours sportifs.

Classification kind code

11

Class [041]
Activités sportives et culturelles; services d'éducation, de formation; divertissement; enseignement de la pratique du ski, du snowboard, de la luge, de la randonnée en montagne, du trail, du VTT, de tir à l'arc et de tous autres sports de montagne, d'hiver et d'été; organisation de stages de perfectionnement, de compétitions sportives, de tests de niveau; remise de prix, récompenses, qualifications et médailles; chronométrage des manifestations sportives; exploitation d'installations sportives (termes trop vagues de l'avis du Bureau international - règle 13.2)b) du Règlement) et balisage de parcours pour la pratique de sports de montagne; établissement de normes de manifestations sportives; organisation et conduite de symposiums, colloques, conférences; organisation de concours (éducation et divertissement); organisation d'expositions à but culturel ou éducatif; réservation en ligne de cours de sport; inscription en ligne à des compétitions sportives; organisation de programmes d'activité en matière sportive ou de divertissement; organisation de manifestations sportives; enseignement de pratiques sportives; informations en matière de divertissements et d'activités sportives par le biais de sites web; mise à disposition d'informations en matière d'activités sportives par le biais d'un site web en ligne; location d'équipements sportifs; location d'équipements destinés aux événements sportifs; mise à disposition d'installations pour activités sportives de loisirs; organisation d'activités sportives; informations en matière de tourisme [à des fins de divertissement]; informations en matière de parcours de randonnées, de courses à pied, de pistes de ski, de luges, de VTT.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2190710

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 9th Nov 2023		Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 12th Sept 2023		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 12th Sept 2023		Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 12th Sept 2023		Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 10th Apr 2023		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 9th Jun 2022		Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 9th Jun 2022		Created
Submitted for opposition 31
on 9th Jun 2022		Formalized
Submitted for opposition 30
on 5th Jan 2022		Filed
Submitted for opposition 228
on 5th Jan 2022		International Registration