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ONET

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ONET SA

36 boulevard de l'OcéanF-13009 Marseille

Serial Number

2304767 filed on 22^nd Dec 2023

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

ONET

Trademark usage description

produits chimiques destinés à l'industrie, au traitement de l'eau, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture, à la désinfecti Read More

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques destinés à l'industrie, au traitement de l'eau, aux sciences, à l'agriculture, à l'horticulture, à la sylviculture, à la désinfection, à la désinsectisation, à la dératisation, à la lutte antiparasitaire, à la lutte antipollution, produits chimiques destinés à la décontamination industrielle, notamment pour la décontamination nucléaire, chimique, bactériologique; résines artificielles et synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres de liquides ou pâtes); engrais naturels et artificiels pour les terres, compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure des métaux, le nettoyage, la désinfection, la dépollution; produits chimiques pour opérations de nettoyage, de désinfection, ou décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement, meulage, sablage ou tout autre moyen; produits chimiques contre la ternissure du verre, produits chimiques pour opacifier le verre, verre soluble (silicate), produits contre la ternissure des vitres; produits chimiques (substances et préparations chimiques destinées à désodoriser et à détruire des odeurs), gaz propulseurs pour aérosols; mastics de vitrier, produits pour l'enlèvement des papiers peints.

Classification kind code

Class [002]
Couleurs, peintures, vernis, laques, céruse, diluants, diluants pour laques, agglutinants, liants, liants pour peintures, épaississants pour couleurs, couleurs et teintures pour apprêts, badigeons, blanc de chaux, blancs, bleus (peintures), graisses et huiles contre la rouille, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, enduits, mordants, teintures, colorants et extraits de colorants pour le bois, huiles et produits pour la conservation du bois, carbonyle pour la préservation du bois, bois de teinture, fixatifs, matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; peintures aluminium et poudre d'aluminium pour la peinture; peintures bactéricides, peintures antifouling, ignifuges; produits et bandes protectrices contre la corrosion, glaçures, mastics (résines naturelles), mastics à l'huile, détrempes, cartouches d'encre pour imprimantes et photocopieurs, produits pour la protection et contre la ternissure des métaux.

Classification kind code

Class [003]
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, meuler, sabler, décontaminer; détersifs et savons, abrasifs et papiers abrasifs, ammoniaque utilisé comme détergent, matières à astiquer, sels et soude pour blanchir, produits de blanchiment (lessive), de blanchissage, cire pour la blanchisserie, produits pour faire briller, carbures métalliques (abrasifs), cendres volcaniques pour le nettoyage, cire à parquet, à polir, décapants pour cire à parquet, colorants pour la lessive et le blanchissage; produits pour enlever les couleurs, les teintures, produits pour l'enlèvement de la rouille; craie pour le nettoyage, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, détachants, encaustiques, essence de térébenthine (produit de dégraissage), produits de parfumerie, parfums; huiles essentielles, huile de jasmin, de rose, de lavande; cosmétiques; savons désodorisants, savons désinfectants, ambre (parfumerie); essences de badiane, de bergamote, de menthe; huiles essentielles de citron, de cèdre; eaux de senteur, eau de lavande; extrait de fleurs (parfumerie), serviette imprégnées de lotions cosmétiques; huiles de nettoyage et pour la parfumerie, produits de lavage, de nettoyage, produits de nettoyage à sec, lessives; papier de verre, à polir, émeri; produits pour le nettoyage des papiers peints, toile à polir, pots-pourris odorants, toile verrée, à polir, émeri; produits pour désodoriser les tissus, les tapis, les moquettes et les appareils ménagers, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou de liquides; encens.

Classification kind code

Class [004]
Huiles et graisses industrielles, huiles pour la conservation de la maçonnerie, huiles pour la peinture, cire d'abeilles, alcool à brûler, lubrifiants, compositions à lier la poussière; agglomérants de poussière, compositions combustibles et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, produits pour le dépoussiérage; matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage).

Classification kind code

Class [005]
Produits hygiéniques, désinfectants à usage hygiénique, produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, pour désodoriser l'atmosphère, désinfectants, désodorisants, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisants autres qu'à usage personnel; désinfectants pour W.-C. chimiques, produits et préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, fongicides, germicides, produits antimites, produits pour détruire les limaces, mort-aux-rats, tue-mouches, glu contre les mouches, attrape-mouche, mèches soufrées pour la désinfection, sels odorants, produits pour la désinfection, la désinsectisation, la dératisation, la démoustication, la lutte antiparasitaire, désherbants, herbicides, insecticides, insectifuges, répulsifs pour insectes, bois de cèdre anti-insectes; acaricides, produits pour détruire les larves, parasiticides, papier antimite, pesticides, poudre de pyrèthre, produits pour la destruction des végétaux, évacuants, produits pour laver les bestiaux, les animaux.

Classification kind code

Class [006]
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; dispositifs d'accès notamment sas, portes, portillons, tourniquets, tambours rotatifs, tunnels; coffres-forts; corbeilles métalliques; cassettes de sûreté, récipients d'emballage et de transport en métal, emballages en fer-blanc, conteneurs métalliques, conteneurs flottants métalliques, sacs métalliques, cassettes à argent métalliques, boîtes en métaux communs; minerais métalliques, charpentes métalliques; châssis métalliques (construction); châssis métalliques de fenêtres, de portes, de serres; chéneaux métalliques, coffres métalliques, constructions métalliques, couvertures de toits métalliques; arrêts de fenêtres, cadres de fenêtres, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques; ferme-porte non électriques, grilles métalliques, huisseries, lambris métalliques, bretelles, sangles, élingues pour la manutention de fardeaux métalliques, palettes de manutention métalliques, cabines pour la peinture au pistolet métalliques, portes métalliques, armatures, arrêts, cadres, ferrures, galets, marteaux et panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, sonnettes de portes, verrous de portes, dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes, serrures métalliques autres qu'électriques, serrures métalliques pour véhicules, chaînes de sûreté, targettes, vasistas métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques.

Classification kind code

Class [007]
Machines, à savoir machines pour la construction, le nettoyage ou l'entretien, la surveillance d'immeubles, de locaux, sols, murs et façades, de surfaces, de véhicules de toutes sortes, d'aéronefs, de navires, de matériels roulants, de machines, d'installations industrielles, professionnelles ou scientifiques, d'objets divers, de canalisation, d'espaces verts, de voies de communication; machines et appareils électriques pour polir les sols; appareils, engins et installations de levage, de manutention; machines robotisées de nettoyage, de manutention, de surveillance, pour la publicité; sacs pour aspirateurs, aspirateurs et tuyaux d'aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, installations pour l'aspiration pour le nettoyage, balayeuse automotrices, bandes transporteuses, cireuses à parquet électriques, compacteurs pour les détritus, broyeurs (machines), broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines), dispositifs pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines), trémies pour le déchargement mécanique, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, dégazonneuses, groupes électrogènes de secours, appareils de lavage, appareil de lavage, installations de lavage pour véhicules, machines à laver, à prépaiement, lessiveuses, appareil de nettoyage à haute pression, à vapeur, installations, centrales de nettoyage par le vide, machines et pistolets pour la peinture, pompes à air comprimé, ponts roulants, pulvérisateurs (machines), machines à ravauder, repasseuses, robots (machines), shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, tapis roulant, machines pour la teinture, machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon (machines), machines à laver la vaisselle; robots de surveillance et de sécurité; robots de nettoyage, de manutention; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, cireuses à parquet électrique, aspirateurs de poussière, dépoussiéreurs électriques.

Classification kind code

Class [008]
Outils et instruments à main entraînés manuellement; instruments à main pour abraser, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides (outils), matraques, tondeuses à gazon (instruments à main), outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, faux, faucilles, fourchettes, fourches, instruments agricoles à main actionnés manuellement.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; caméras vidéo, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques, magnétiques, optiques; disques compacts audio et vidéo; fils et piles électriques; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses; appareils électriques de surveillance, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, détecteurs, instruments d'alarme, dispositifs antiparasites (électricité), avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fumée, extincteurs; fers à repasser électriques, lunettes de protection, casques de protection, vêtements de protection contre les accidents; dispositifs de protection des personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l'amiante; filets de protection contre les accidents, appareils de contrôle d'accès, appareils de gestion horaire, appareils d'interphone, appareils de télévision, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants de protection contre les rayons X à usage industriel, masques de protection, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, appareils pour l'analyse de l'air, appareils respiratoires pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage de l'air, caissons de décompression; enceintes de confinement fixes et mobiles pour la décontamination de tous matériels et du personnel; pointeurs (horloges pointeuses), bandes vidéo, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs, moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, claviers d'ordinateur, disquettes souples, périphériques d'ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs, logiciels; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance d'immeubles, le contrôle et le mesurage de la qualité des prestations; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, fibres optiques, lasers à usage non médical, appareils à rayons ultraviolets non à usage médical, dispositifs électriques d'ouverture des portes, tachymètres, talkies-walkies, appareils d'intercommunication, appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), émetteurs de signaux électroniques; appareils de dosage, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, judas optiques pour portes, articles de lunetterie, de lunettes de soleil, de lunettes de sport, distributeurs de carburants; productions cinématographiques, vêtements spéciaux de protection contre la contamination nucléaire ou autre, y compris bottes, pantoufles, souliers, gants, masques, appareils respiratoires, scaphandres, lunettes de protection.

Classification kind code

Class [011]
Appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou d'air; installations sanitaires, sèche-cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à sécher les mains, distributeurs de désinfectants pour toilettes, installations de dépoussiérage à usage industriel, installations pour l'aspiration de poussières à usage industriel, appareils et machines pour la désodorisation de l'air et pour la purification de l'air, stérilisateurs; filtres à air pour la climatisation, installations de filtrage d'air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l'air, installations pour la purification des eaux d'égouts, installations et machines à rafraîchir; appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissants; incinérateurs.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules; engins, appareils et installations de transport et de déplacement de personnes, de machines, de matériels, de stockage, de structures et charges diverses; véhicules pour le transport, la collecte de déchets; véhicules de balayage, de nettoyage, d'assainissement et de surveillance; chariots autoguidés ou non assurant des fonctions de nettoyage des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et de manutention; chariots élévateurs, chariots pour transporter des récipients et des conteneurs en matières plastiques ou métalliques à usage domestique, bennes, véhicules électriques, tracteurs, fourgonnettes, fourgons, wagons, automobiles, voitures, camions, camionnettes, triporteurs, diables, appareils et installations de transport par câbles, avertisseurs contre le vol de véhicules, antivols pour véhicules, arroseuses.

Classification kind code

Class [016]
Papier et articles en papier, à savoir papier hygiénique, papier à lettres, sacs à ordures, sachets et sacs en papier et en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en matières plastiques biofragmentables, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), bavoirs et bavettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, papier-filtre, filtres à café, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, ronds de table en papier, porte-chéquiers, presse-papiers; cartons et articles en carton, à savoir cartonnages, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, marques pour livres, serre-livres, éphémérides, calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanachs, albums, articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues, affiches et porte-affiches en papier ou en carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinées, journaux et périodiques, photographies, clichés, papeteries, matières adhésives, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), agrafes de bureau, blocs, corbeilles à courrier, sacs à ordures, carton (poubelles), sous-main, porte-plume, crayons, porte-crayons, taille-crayons, porte-mines, stylos, stylos billes, stylographes, supports pour plumes et crayons, tampons encreurs, gommes à effacer, tire-lignes, coupe-papier (articles de bureau), enveloppes et étiquettes en papier ou carton, perforateurs de bureau, décalcomanies, distributeurs de ruban adhésif, gommes à effacer, buvards, classeurs (articles de bureau), chemises pour documents, adhésifs pour la papeterie et le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, objets d'art gravés, globes terrestres, rouleaux de peintres en bâtiment.

Classification kind code

Class [018]
Cartables, porte-cartes en cuir, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, porte-documents, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols, sacs de plage; sacs à main, à roulettes ou de voyage; serviettes en cuir, trousses de voyage, valises.

Classification kind code

Class [019]
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, armatures de portes non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, cabines de bain non métalliques, baraques, portes battantes non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, boiserie, cabines pour la peinture au pistolet non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, chéneaux non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, huisseries non métalliques, lambris non métalliques, lames de parquets, lattes non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, moustiquaires (châssis non métalliques); panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux, ni mécaniques; revêtements de parois de construction non métalliques, pavés non métalliques, pavés éclairants, bois de placage, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches (bois de construction), portails non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, revêtements de construction non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles; vasistas non métalliques, volets non métalliques, échafaudages non métalliques; dispositifs d'accès notamment non métalliques; matériaux de construction non métalliques.

Classification kind code

Class [020]
Corbeilles, conteneurs, bacs, conteneurs flottants ou tous autres récipients non métalliques ou en matières plastiques pour la collecte, le stockage, le transport, le traitement, la transformation de déchets ménagers et industriels principalement des papiers de bureau à des fins de recyclage, de destruction; corbeilles de propreté, caisses en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres non métalliques; conteneurs en matières plastiques pour l'emballage.

Classification kind code

Class [021]
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, éponges, brosses, éponges de ménage, matériaux et matériel pour la brosserie; ustensiles, instruments et matériels de nettoyage actionnés manuellement; paille de fer pour le nettoyage, frottoirs, serpillières, peaux de chamois naturelles ou synthétiques; instruments et matériels de décontamination actionnés manuellement; brosses électriques, tampons métalliques à nettoyer, tampons à récurer métalliques, ustensiles, chiffons de nettoyage, gants de ménage, essuie-meubles, balais; balais à franges, mécaniques; baquets, bassins, poubelles, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, cireuses à parquet non électriques, cireuses pour chaussures non électriques, dépoussiéreuses non électriques, ramasse-miettes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, broyeurs ménagers non électriques, boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier, chaudrons, marmites, bassins, seaux, récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical de produits désodorisants et assainissants; flacons non en métaux précieux sous forme de diffuseurs à mèche de produits désodorisants, brûle-parfum, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum; vases en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux.

Classification kind code

Class [025]
Vêtements et sous-vêtements, chapellerie, chaussures, bottes, pantoufles, souliers; vêtements de travail, blouses, tabliers, combinaisons, salopettes, pantalons, blousons, tee-shirts, tricots de peau, maillots, vestes, imperméables, cravates, écharpes, ceintures, bonnets, articles d'habillement, chaussures, sandales, sabots, gants.

Classification kind code

Class [027]
Tapis, tapis antiglissants, tapis-brosses (paillassons), tapis pour automobiles, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à protéger les planchers, revêtements plastiques et synthétiques pour les sols, murs et façades, descentes de bain (tapis), papiers peints, revêtements de planchers et de sols, revêtements de sols en vinyle.

Classification kind code

Class [035]
Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel de bureau et de matériel publicitaire; location de panneaux d'affichage, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires; location de panneaux d'affichage et écrans de communication et d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du public; affichage sur des véhicules, location de panneaux d'affichage fixe ou mobile, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques; aide aux entreprises conseils, informations ou renseignements d'affaires; aide aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires et plus particulièrement aide aux entreprises du secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, de nettoyage, de travaux de voiries, de dépollution, de décontamination, de prospection et études de marchés de décontamination, de démantèlement ou de déclassement d'installations, bâtiments, matériels, engins, véhicules, surfaces ou zones contaminées, dans le secteur nucléaire et industriel, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles; réalisation pour leur compte d'études de marché, d'analyses de prix de revient, de coûts de non-qualité et de défauts de productivité ou de causes d'insatisfaction de leurs clients ou des usagers, réalisation d'études estimatives d'entreprises relevant desdits secteurs en vue de leur cession ou leur acquisition, recherche de marchés, débouchés, prospection pour leur compte dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques, aide et conseils aux dites entreprises dans la formulation de leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients publics ou privés dans les secteurs d'activités précités; aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises; aide aux clients des dites entreprises dans la rédaction d'appels d'offres, l'établissement et la définition de leurs besoins, la rédaction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités susmentionnés; réalisation d'audits d'organisation des affaires, réalisation d'audits en matière de gestion du personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) dans le secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles; conseils commerciaux pour l'approvisionnement et l'achat de matières premières et services pour les entreprises du secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles; recueil de données dans un fichier central; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, dactylographiques, comptables, reproduction de documents, aide à la réalisation de tâches administratives à domicile, aide à la gestion du temps de travail, préparation de feuilles de paye, établissement de déclarations fiscales; services de secrétariat, sondage d'opinion, reproduction de documents, bureaux de placement; mise à disposition de personnel intérimaire, placement de personnel intérimaire, consultation pour les questions de personnel, sélection du personnel par procédés psychotechniques, mise à disposition provisoire de toute entreprise publique ou privée de personnel de toutes qualifications; consultation dans le domaine de la gestion du personnel; services de sélection et de recrutement, services de recrutement et de placement de cadres, aide au recrutement du personnel de maison, services d'intermédiaires pour les questions en matière de carrières et de gestion de carrières (personnel); services de consultation en matière de direction des affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; fourniture d'informations en ligne ou par la diffusion de documentations imprimées dans les domaines des services d'intermédiaires pour les questions en matière de carrières, de la gestion de carrières et de la direction des affaires commerciales; services de sous-traitance commerciale spécialisés dans les domaines des technologies de l'information, de l'ingénierie, des finances; fourniture d'informations statistiques; conduite d'études commerciales; sélection de personnel par procédés psychotechniques, à savoir organisation de tests de recrutement de personnel et de tests du comportement; consultations pour les questions de personnel, à savoir conduite d'évaluations de connaissances d'individus dans les domaines des travaux de bureau, du secrétariat, du traitement de texte, de la saisie de données, des systèmes de gestion de l'information et dans les secteurs industriels et techniques; services d'informations administratives dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux personnes handicapées; services relatifs à la vente au détail, la fourniture (vente au détail) de fauteuils roulants, de déambulateurs utilisables dans le cadre des activités susmentionnées; conseils commerciaux et d'affaires pour l'approvisionnement et l'achat de produits; services de vente et de vente au détail de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités de gardiennage, de sécurité, de protection des personnes et des biens meubles ou immeubles, de services d'ordre, d'agence de surveillance nocturne, de surveillance et d'inspection technique; organisation de la logistique sur grands sites à savoir conseils techniques en matière de prise de commandes, de traitement de commandes et de gestion administrative des stocks; études de marchés de décontamination, de démantèlement ou de déclassement des installations, bâtiments, matériels, engins, véhicules, surfaces ou zones contaminées dans le secteur nucléaire et industriel; vente d'installations de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités mentionnées en classe 45.

Classification kind code

Class [036]
Assurances, consultation et information en matières d'assurances, courtage en assurances, assurances contre les accidents, agences immobilières, établissement de baux, gérance de biens immobiliers, vente, achat et location de fonds de commerce et d'immeubles, expertises immobilières, gérance de biens immobiliers, d'immeubles, agences de logement, location d'appartements, de bureaux, courtage en biens immobiliers, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, agences de recouvrement de créances, agences de crédit, analyse financière, affaires financières, investissement de capitaux, cautions, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, prêt, crédit, placement de fonds, transactions financières, services rendus dans les affaires financières et monétaires, estimations fiscales, expertises fiscales; gérance de fortunes; consultations professionnelles d'indemnisation de personnes.

Classification kind code

Class [037]
Fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir travaux de bricolage et de blanchisserie; entretien, nettoyage à savoir lavage, nettoyage de bâtiments (ménage), de mobilier, de vaisselle, entretien de la maison et travaux ménagers, balayage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rangement, rénovation; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge; nettoyage à sec; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures, réparation, entretien de locaux; réparation de chaussures, travaux de cordonnerie, entretien et réparation d'horlogerie; services à domicile pour l'installation, la mise en service, l'assistance et la réparation d'équipements informatiques et multimédia, ordinateurs de bureau, ordinateurs portables, périphériques et notamment imprimantes, consoles de jeux, produits numériques, produits réseaux, réseaux informatiques et de communications, téléviseurs, produits audiovisuels; réparation de voies ferrées, de routes, rues, places, chemins; entretien d'oléoducs, enlèvement d'ordures ménagères et déchets industriels ou médicaux, déversement d'ordures et de déchets, services de décharges de déchets et d'ordures, exploitation de décharges; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage, la filtration d'air; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage; travaux publics, travaux de terrassement; construction et réparation d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de couvertures, de silos; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux, d'appareils de levage et de chevalements de mines; location d'outils et de matériel pour la construction et le nettoyage et les travaux publics; location de bouldozeurs, location de machines de chantier, location de machines à nettoyer; location de matériel de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation; location de balayeuses automotrices, location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres; travaux de construction, de second oeuvre et de maçonnerie, travaux de cloisonnement, travaux de serrurerie, d'éclairage, de plâtrerie, collage de papiers peints, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs et extérieurs, travaux de plomberie, travaux de démantèlement, de déclassement de bâtiments ou de sites, de matériels, d'engins, de véhicules ou de surfaces ou zones contaminées; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtements de sols, linoléum, parquets, planchers; ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets, travaux de vitrification de sols, travaux d'isolation, équipement de cuisines, services d'étanchéité; entretien, nettoyage, désinfection et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d'immeubles et en tous lieux; ramonage de cheminées, réparation et installation de chaudières, installation et réparation de matériel et d'installations électriques, électroniques, audiovisuels; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, d'entrepôts, d'usines, de laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel; services d'entreprises de fumisterie, de peinture; ravalement et nettoyage de façades, de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres; entretien, nettoyage, réparation, lavage, de véhicules, de matériels fixes ou roulants, de remorques, d'ateliers, d'aéronefs, de wagons, d'automobiles, de camions, de bus, de machines industrielles, agricoles et scientifiques; entretien et lavage, de véhicules, d'automobiles, polissage de véhicules, graissage de véhicules, stations-service; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); restauration et réparation de mobilier, décoration d'intérieur, spécifiques dans le secteur de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatique, nucléaire, hospitalière, médicale ou paramédicale et laboratoires de recherche; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire et de radioprotection, services de désinfection; entretien, à savoir nettoyage de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafonds), de matériels (châteaux, plateaux), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navires, d'avions, de zones; élimination par frottis, arrachement (nettoyage), meulage, sablage ou tout autre procédé, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de camions, de revêtements de sols ou de murs; prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement; travaux sous-marins, à savoir réparation et construction sous-marines, démolition de constructions, location de machines à nettoyer; location de matériel de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rénovation, pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture), location de machines et de matériel pour l'extraction d'arbres; installation, entretien et réparation de dispositifs d'alarme et de systèmes de sécurité contre l'incendie ou le vol, d'ordinateurs; installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de sécurité, d'intervention et de manutention; services d'installation et d'entretien de bâtiments, de locaux, services d'installation et d'entretien de systèmes de sécurité pour bâtiments; construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations; installation de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités susmentionnées; réparation et entretien de matériel fixe ou roulant, remorques, d'ateliers; exploitation de carrières; travaux sous-marins, réparation sous-marine; maintenance d'installations de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités mentionnées en classe 45.

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Class [038]
Services de télécommunication; transmission d'informations par réseau de télécommunication d'entreprises multiservices; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau d'information mondial externe ou interne, Extranet, Intranet; services de messagerie sécurisée, services d'agences de presse et d'informations (nouvelles); services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence; expédition et transmission de dépêches et de messages; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition et transmission de documents informatisés, services de courrier électronique; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de télex, services de transmission de télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur; communication par terminaux d'ordinateurs; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de communication (transmission) sur réseaux informatique en général, services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

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Class [039]
Adduction d'eau, courtage de transport, services de commissionnaires de transport, information en matière de transport, réservation pour le transport; services de transport de personnes ou de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d'eau, par pipe-line; services de transport de personnes ou de marchandises en automobile, portage, notamment de repas, de médicaments, de course à domicile; conditionnement, manutention et transport d'objets mobiliers, transport, conditionnement, manutention, de matériels, de machines ou engins contaminés ainsi que de déchets nucléaires, industriels ou autres; déménagement de mobilier, de réservoirs, de machines-outils et, généralement de tout matériel exceptionnel par son volume ou son poids; transport, transport en ambulance, transport de valeurs, transport et décharge d'ordures, transport de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels, ménagers, médicaux, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées; services de taxis, embarquement et convoyage de bestiaux, remorquage, sauvetage de navires; camionnage, portage; déchargement de navires, wagons, camions, remorques, services de manutention, de transit; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage); services de manutention; distribution du courrier, de colis; livraison de produits, livraison de marchandises, expédition de produits, emballage et conditionnement de produits, stockage, entreposage, dépôt de marchandises, information en matière d'entreposage et de transport, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, mise à disposition de garages pour véhicules, location de galeries pour véhicules; location de matériels et engins de levage, location de véhicules de transport, de véhicules, de voitures, de wagons, de bateaux; location d'entrepôts, location de garages, de places de stationnement; services de parcs de stationnement, organisation de voyages, réservation pour les voyages, à l'exclusion des réservations de chambres d'hôtels; location de réfrigérateurs; distribution d'eau glacée et d'eau chaude; location de véhicules équipés d'un système d'affichage et de communication; fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir livraison de courses et de colis; collecte et livraison de linge repassé, organisation de la logistique sur grands sites à savoir conseils techniques en matière de transport, de manutention et de livraisons; distribution de plateaux repas; approvisionnement en matières premières pour les entreprises du secteur du bâtiment, et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles.

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Class [040]
Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitement chimique et filtration de l'eau, traitement de solutions de nettoyage, de désinfection et de décontamination, désinsectisation, dératisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, lutte anti-pollution; décontamination de matériaux dangereux, traitement de combustibles radioactifs à savoir élimination de ces combustibles, décontamination; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction d'ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, traitement et stockage de boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux, de métaux; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols; abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, chaudronnerie, polissage, polissage du verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement métallique, lustrage, satinage (par machine de polissage), teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus, fourrures, contre les mites, imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements, laines, textiles, cuir, blanchissement de tissus, conservation des aliments et des boissons, imprimerie; teinturerie; traitement des eaux, tri d'ordures ménagères et déchets industriels ou médicaux; travaux de décontamination de bâtiments ou de sites, de matériels, d'engins, de véhicules ou de surfaces ou zones contaminées; interventions de décontamination, décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond), de matériels (châteaux, plateaux), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navires, d'avions, de zones; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers; assainissement radioactif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier; traitement ou incinération de déchets industriels ou nucléaires.

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Class [041]
Education, enseignement, formation et sensibilisation à l'écologie pour le respect de l'environnement; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de programmes audiovisuels, organisation d'ateliers de formation, de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation et conduite de formations pratiques (démonstrations), conseils en matière d'éducation ou de formation, d'orientation professionnelle, formation de personnel; cours par correspondance et éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, de l'organisation, de l'administration et de l'exploitation d'entreprises industrielles et commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou robotisées ainsi que dans les domaines de l'hygiène, de la technique de nettoyage, du transport et de la logistique, de la construction, de la maintenance, des travaux de second oeuvre, et de l'environnement; production de films éducatifs et de brochures, production et location de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux; production de spectacles, édition de textes, édition et prêt de livres, édition de revues, d'illustrations, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tout genre et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres, de manuels relatifs à ces activités, enregistrement de sons, enregistrement sur bandes vidéo (filmage), pour enregistrement phonographique, location d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre, location de bandes vidéo, location de films, location d'enregistrements sonores et/ou visuels et de supports multimédia, montage de bandes vidéo; édition de notices techniques ou commerciales; travaux de génie, hébergement de sites Internet; éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles et d'éveil; aide et soutien scolaire à domicile, suivi de devoirs, formation de personnel de maison; information en matière de divertissement; services de loisirs, organisation de manifestations et expositions culturelles, réservation de places de spectacles; conduite d'ateliers en ligne ou en personne, dans les domaines des techniques de recherche d'emploi, du relationnel de carrière, de la gestion de carrière, de la direction des affaires et de la formation de cadres dirigeants; services de formation dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux personnes handicapées.

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Class [042]
Prospections et expertises géologiques, essais de matériaux, services de laboratoires, à savoir recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherches scientifiques à buts médicaux, travaux d'ingénieurs (expertises), ingénierie et bureaux d'études pour la conception et la mise en service de systèmes et d'installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage, de surveillance, ou de la productique, de leur exploitation; travaux d'ingénieurs, étude de projets pour la conception, et la réalisation de travaux de décontamination, de démantèlement, de déclassement de sites, de bâtiments, de matériels ou véhicules, du traitement ou de l'incinération de déchets; aide technique dans la gestion et la réalisation de leurs projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité de prestations dans lesdits secteurs d'activités; conseils et contrôles techniques relatifs à l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et de matériels roulants, d'aéronefs, de navires, de la robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention; dessin industriels; conseils, informations et contrôles techniques aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganismes dans les cuisines collectives et cuisines de restaurants dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique, de cosmétologie, dans les hôpitaux et tous milieux stériles, organisation de la logistique sur les grands sites à savoir conseil technique auprès des clients; programmation pour ordinateurs, pour appareils et instruments électroniques, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipement et matériel multimédia et de reportages, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, conception et élaboration de logiciels, maintenance de logiciels, d'ordinateurs; recherche en physique, recherche en bactériologie; recherches techniques, analyse chimique, consultation sur la protection de l'environnement en matière de développement durable et d'écologie, contrôle de qualité, contrôle de pollution ou de contamination, exploration sous-marine, décoration intérieure; conception de logiciels de transmission de données, dans le secteur de la sécurité, pour la détection d'intrusions, pour la vidéo, et pour le contrôle d'accès; travaux d'ingénieurs, établissement de plans (construction), services de laboratoires de recherche scientifique, location de matériel dans le cadre des activités susmentionnées; étude de projets pour la conception et la réalisation de travaux de contamination, de démantèlement, de déclassement de sites, bâtiments, matériels ou véhicules, de traitement ou d'incinération de déchets; organisation de la logistique sur grands sites à savoir conseils techniques en matière de transport, de manutention, et de livraison; organisation de la logistique sur grands sites à savoir conseils techniques en matière de traitement de commandes et de gestion administrative des stocks; mesures et contrôles du degré de contamination ou de pollution initiale et résiduelle; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et produits en cours de traitement; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique, ingénierie et bureaux d'étude pour la conception et la mise en service de systèmes et d'installations mettant en oeuvre les techniques de la productique, de leur environnement et de leur exploitation; surveillance de la radioactivité des installations, surveillance et inspection techniques.

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Class [043]
Hébergement temporaire; cantines, dortoirs, hôtels, services de restauration (alimentation), services de traiteurs, services pour les entreprises du secteur du bâtiment, et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles, cafétérias, restauration collective, préparation de repas notamment pour une prise des repas à domicile, préparation de plateaux repas, restaurants libres-services, services rapides et permanents (snack-bars), hôtellerie, pensions, services de bars, cafés, restaurants, location de constructions transportables, location de salles de réunions, services de motels, réservation d'hôtels, garde d'enfants hors du domicile (crèches d'enfants, jardins d'enfants, haltes-garderies, garderies périscolaires, assistance maternelle (agréée); exploitation de terrains de camping, maisons de retraite pour personnes âgées.

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Class [044]
Services d'horticulture, sylviculture, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes, services d'opticiens, salons de beauté, services de coiffure et de pédicurie à domicile, massages; toilette de personnes, services médicaux, assistance médicale à domicile, services de santé, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos; soins d'hygiène ou de beauté pour êtres humains, services de gardes-malades à l'exclusion des soins, services de garde à domicile (maisons d'assistance), services hospitaliers, location de matériel pour exploitations agricoles; création et entretien d'espaces verts, de pelouses, de parcs et de jardins, plantations, composition florale, extractions d'arbres; chirurgie des arbres, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, sylviculture, destruction des mauvaises herbes, maisons de repos, soins esthétiques à domicile, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; toilettage d'animaux, soins d'animaux domestiques.

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Class [045]
Services d'aide à domicile, à savoir accompagnement en société (personnes de compagnie), aide à la prise de médicaments, aide à la prise de repas; services de surveillance, de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes et des biens meubles, immeubles, escorte (protection rapprochée); agences de surveillance nocturne, protection civile, consultation en matière de sécurité, services de gardiens, services d'extinction du feu, surveillance d'ateliers, de chantiers, ouverture de serrures, surveillance d'alarmes anti-intrusion, services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport); agence de surveillance nocturne; surveillance des alarmes et anti-intrusion, vente, fourniture et maintenance d'installations de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités susmentionnées; services d'informations juridiques dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux personnes handicapées; aide ménagère; accompagnement à l'extérieur à des activités de loisirs; aide juridique dans la gestion et la réalisation de projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de qualité de prestations de services; agences de surveillance, de sécurité et de protection; services de contentieux, services juridiques, consultations professionnelles de surveillance vidéo et de détection incendie, garde d'enfants à domicile, garde et promenade d'animaux domestiques.

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2304767

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Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 135 on 14^th Mar 2024	Amendment to Application
Submitted for opposition 48 on 11^th Mar 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 80 on 29^th Feb 2024	Change of Title Registered
Submitted for opposition 48 on 1^st Feb 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 11^th Jan 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 10^th Jan 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 10^th Jan 2024	Formalized
Submitted for opposition 30 on 22^nd Dec 2023	Filed
Submitted for opposition 238 on 24^th Oct 2018	IR Renewed
Submitted for opposition 228 on 24^th Oct 2008	International Registration