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ordinateurs de bord de véhicules; programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués enregistrés; logiciels (programmes enregistrés); logiciels d'i Read More

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1 . 15 . 15

DropsGouttes

24 . 17 . 24

Pin iconsIcônes épingles pointeurs

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 19

Letters overlappingLettres se chevauchant

Classification Information

Class [009]
Ordinateurs de bord de véhicules; programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués enregistrés; logiciels (programmes enregistrés); logiciels d'intelligence artificielle; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; systèmes électroniques embarqués d'aide à la conduite; systèmes d'assistance avancée au conducteur pour véhicules, à savoir régulateur de vitesse adaptatif, commandes et alarme de suivi de voie, commandes et alarme de détection d'angles morts, et commandes et alarmes réduisant le risque de collision et d'accident; dispositifs de commande électroniques pour l'aide à la conduite de véhicules; blocs de commande pour la conduite automatisée et semi-automatisée de véhicules; appareils électroniques destinés à l'aide à la conduite de véhicules; logiciels informatiques et matériel informatique à utiliser en rapport avec des systèmes d'aide avancée à la conduite; logiciels informatiques et matériel informatique pour la commande, le fonctionnement, la conduite et la surveillance de véhicules; logiciels informatiques et matériel informatique permettant la détection d'objets, la classification d'objets et la cartographie à haute définition; logiciels informatiques et matériel informatique pour l'acquisition de données et l'analyse de données; logiciels informatiques et matériel informatique pour le recueil et l'analyse de données générées par des sources externes et capteurs de véhicule; logiciels informatiques et matériel informatique pour la transmission de données dans un véhicule et pour des communications entre et parmi des véhicules et une plateforme en nuage; logiciels informatiques et matériel informatique permettant l'interaction et l'interfaçage entre véhicules et dispositifs mobiles; logiciels informatiques pour la coordination de services de livraison, fret et transport par des véhicules automatisés; niveaux d'essence; appareils électriques de contrôle utilisés dans le domaine de la mobilité; simulateurs pour le contrôle de véhicules; appareils électriques de surveillance utilisés dans le domaine de la mobilité; régulateurs de tension pour véhicules; capteurs; capteur électromagnétiques permettant de déterminer la vitesse, l'angle, la distance, le volume et la nature d'un objet; radars et antennes intégrés dans des pièces de carrosserie de véhicules pour l'assistance au stationnement et l'assistance à la conduite; guide d'ondes pour propager des ondes électromagnétiques; antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données; émetteurs de signaux électroniques; récepteurs de signaux électroniques; appareils de détection et mesure de distance [LIDAR] par onde lumineuse pour véhicules; appareils de détection de marquage au sol; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); appareils électroniques d'aide au parking de véhicules; appareils électroniques de détection et d'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules; appareils électroniques de détection, de reconnaissance et de lecture de panneaux de circulation routière; unités de contrôle, capteurs et actuateurs utilisés pour contrôler, surveiller, réguler et diagnostiquer les systèmes, les modules et les composants liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués et logiciels pour le contrôle, la surveillance, la régulation et le diagnostic des systèmes, modules, unité de contrôle et composants de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; unités de contrôle, capteurs et actuateurs utilisés pour contrôler, surveiller, réguler et diagnostiquer à bord des véhicules les systèmes, les modules et les composants liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués et logiciels pour le contrôle, la surveillance, la régulation et le diagnostic à bord des véhicules des systèmes, modules, unité de contrôle et composants de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; appareils et instruments électriques et électroniques de pesage, de mesurage et de contrôle utilisés dans le domaine de la mobilité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de sons, d'images et de données; appareils pour la lecture, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données; dispositifs électroniques d'affichage numérique; tableaux d'affichage électroniques; unités d'affichage visuel informatisées; dispositifs de commande électriques pour la gestion de l'énergie pour véhicules; appareils pour l'analyse de sources lumineuses pour véhicules; appareils pour l'analyse de variation de l'intensité lumineuse pour véhicules; appareils pour l'analyse de variation d'une source lumineuse pour véhicules; capteurs de sources lumineuses pour véhicules; capteurs de variation de l'intensité lumineuse pour véhicules; capteurs de variation d'une source lumineuse pour véhicules; équipements de communication par liaison internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras; caméras embarquées sur véhicules; caméras de recul pour véhicules; systèmes de caméras multiples pour véhicules; logiciels de traitement d'images pour caméras embarquées dans des véhicules; logiciels d'analyse faciale; logiciel de reconnaissance gestuelle; logiciels programmés pour optimiser l'enroulement filamentaire; logiciels de sécurité informatiques téléchargeables; logiciels pour la sécurité de réseaux et unités informatiques; dispositifs et systèmes de surveillance embarqués sur véhicules, permettant de détecter et d'analyser les comportements et émotions du conducteur et des passagers, et de les prévenir du danger et d'améliorer leur expériences de conduite; systèmes électroniques pour contrôler le remplissage de réservoir de carburant; systèmes électroniques pour contrôler le remplissage de réservoir d'hydrogène; systèmes électroniques pour contrôler et surveiller la charge et la performance des batteries de véhicule; systèmes électroniques pour contrôler et surveiller la charge et la performance des piles à combustible de véhicule; accumulateurs d'énergie photovoltaïque utilisés dans le domaine de la mobilité; cellules photovoltaïques utilisées dans le domaine de la mobilité; inverseurs photovoltaïques utilisés dans le domaine de la mobilité; convertisseur DC-DC, à savoir circuit d'électronique de puissance permettant de convertir une source de courant continu (DC) d'un niveau de tension spécifié à un autre différent; système d'activation d'appareils d'éclairage par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule.

Classification kind code

Class [011]
Appareils d'éclairage pour véhicules; appareils d'éclairage pour la décoration de véhicule; phares de véhicules; feux pour véhicules; feux de position pour véhicules; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; systèmes d'éclairage anti-éblouissant pour les autres conducteurs; systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'un autre véhicule; systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'un piéton; systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'une portion de route éclairée.

Classification kind code

Class [035]
Gestion de données informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; services de ventes en gros ou au détail des produits suivants: ordinateurs de bord de véhicules, programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués enregistrés, logiciels (programmes enregistrés), logiciels d'intelligence artificielle, système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule, systèmes électroniques embarqués d'aide à la conduite, systèmes d'assistance avancée au conducteur pour véhicules, à savoir régulateur de vitesse adaptatif, commandes et alarme de suivi de voie, commandes et alarme de détection d'angles morts, et commandes et alarmes réduisant le risque de collision et d'accident, dispositifs de commande électroniques pour l'aide à la conduite de véhicules, blocs de commande pour la conduite automatisée et semi-automatisée de véhicules, appareils électroniques destinés à l'aide à la conduite de véhicules, logiciels informatiques et matériel informatique à utiliser en rapport avec des systèmes d'aide avancée à la conduite, logiciels informatiques et matériel informatique pour la commande, le fonctionnement, la conduite et la surveillance de véhicules, logiciels informatiques et matériel informatique permettant la détection d'objets, la classification d'objets et la cartographie à haute définition, logiciels informatiques et matériel informatique pour l'acquisition de données et l'analyse de données, logiciels informatiques et matériel informatique pour le recueil et l'analyse de données générées par des sources externes et capteurs de véhicule, logiciels informatiques et matériel informatique pour la transmission de données dans un véhicule et pour des communications entre et parmi des véhicules et une plateforme en nuage, logiciels informatiques et matériel informatique permettant l'interaction et l'interfaçage entre véhicules et dispositifs mobiles, logiciels informatiques pour la coordination de services de livraison, fret et transport par des véhicules automatisés, niveaux d'essence, appareils électriques de contrôle utilisés dans le domaine de la mobilité, simulateurs pour le contrôle de véhicules, appareils électriques de surveillance utilisés dans le domaine de la mobilité, régulateurs de tension pour véhicules, capteurs, capteur électromagnétiques permettant de déterminer la vitesse, l'angle, la distance, le volume et la nature d'un objet, radars et antennes intégrés dans des pièces de carrosserie de véhicules pour l'assistance au stationnement et l'assistance à la conduite, guide d'ondes pour propager des ondes électromagnétiques, antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données, émetteurs de signaux électroniques, récepteurs de signaux électroniques, appareils de détection et mesure de distance [LIDAR] par onde lumineuse pour véhicules, appareils de détection de marquage au sol, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils électroniques d'aide au parking de véhicules, appareils électroniques de détection et d'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules, appareils électroniques de détection, de reconnaissance et de lecture de panneaux de circulation routière, unités de contrôle, capteurs et actuateurs utilisés pour contrôler, surveiller, réguler et diagnostiquer les systèmes, les modules et les composants liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules, programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués et logiciels pour le contrôle, la surveillance, la régulation et le diagnostic des systèmes, modules, unité de contrôle et composants de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules, unités de contrôle, capteurs et actuateurs utilisés pour contrôler, surveiller, réguler et diagnostiquer à bord des véhicules les systèmes, les modules et les composants liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules, programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués et logiciels pour le contrôle, la surveillance, la régulation et le diagnostic à bord des véhicules des systèmes, modules, unité de contrôle et composants de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules, appareils et instruments électriques et électroniques de pesage, de mesurage et de contrôle utilisés dans le domaine de la mobilité, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de sons, d'images et de données, appareils pour la lecture, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, dispositifs électroniques d'affichage numérique, tableaux d'affichage électroniques, unités d'affichage visuel informatisées, dispositifs de commande électriques pour la gestion de l'énergie pour véhicules, appareils pour l'analyse de sources lumineuses pour véhicules, appareils pour l'analyse de variation de l'intensité lumineuse pour véhicules, appareils pour l'analyse de variation d'une source lumineuse pour véhicules, capteurs de sources lumineuses pour véhicules, capteurs de variation de l'intensité lumineuse pour véhicules, capteurs de variation d'une source lumineuse pour véhicules, équipements de communication par liaison internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule, équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs, système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras, caméras embarquées sur véhicules, caméras de recul pour véhicules, systèmes de caméras multiples pour véhicules, logiciels de traitement d'images pour caméras embarquées dans des véhicules, logiciels d'analyse faciale, logiciel de reconnaissance gestuelle, logiciels programmés pour optimiser l'enroulement filamentaire, logiciels de sécurité informatiques téléchargeables, logiciels pour la sécurité de réseaux et unités informatiques, dispositifs et systèmes de surveillance embarqués sur véhicules permettant de détecter et d'analyser les comportements et émotions du conducteur et des passagers, et de les prévenir du danger et d'améliorer leur expériences de conduite, systèmes électroniques pour contrôler le remplissage de réservoir de carburant, systèmes électroniques pour contrôler le remplissage de réservoir d'hydrogène, systèmes électroniques pour contrôler et surveiller la charge et la performance des batteries de véhicule, systèmes électroniques pour contrôler et surveiller la charge et la performance des piles à combustible de véhicule, accumulateurs d'énergie photovoltaïque utilisés dans le domaine de la mobilité, cellules photovoltaïques utilisées dans le domaine de la mobilité, inverseurs photovoltaïques utilisés dans le domaine de la mobilité, convertisseur DC-DC, à savoir un circuit électronique de puissance permettant de convertir une source de courant continu (DC) d'un niveau de tension spécifié à un autre différent, appareils d'éclairage pour véhicules, appareils d'éclairage pour la décoration de véhicule, phares de véhicules, feux pour véhicules, feux de position pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes], systèmes d'éclairage anti-éblouissant pour les autres conducteurs, systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'un autre véhicule, systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'un piéton, systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'une portion de route éclairée, système d'activation d'appareils d'éclairage par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule.

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs; fourniture d'accès à des bases de données; transmission électronique de données relatives à des véhicules terrestres; location de matériel de télécommunication; services de télécommunications à savoir pour les services de radio localisation et identification de véhicules terrestres; communications radiophoniques, téléphoniques; transmission de messages; fourniture d'un accès privatisé à des bases de données informatiques.

Classification kind code

Class [042]
Conception, mise au point, mise à jour et location de logiciels et de bases de données; conception, mise au point et mise à jour de logiciels d'intelligence artificielle; recherche et développement de systèmes, modules, composants, programmes d'ordinateurs et logiciels pour véhicules; recherche et développement de capteurs, notamment capteur électromagnétiques permettant de déterminer la vitesse, l'angle, la distance, le volume et la nature d'un objet; recherche et développement de radars et antennes intégrés dans des pièces de carrosserie de véhicules pour l'assistance au stationnement et l'assistance à la conduite; recherche et développement d'actuateurs, et d'unités de contrôles; conseils en développement de produits, dispositifs de fabrication, dispositifs de contrôle, contrôle de systèmes de carburant; conseils en relation avec le contrôle de procédure de remplissage de réservoirs de systèmes de carburant, mesures d'émissions de systèmes de carburant et de véhicules ainsi que pièces détachées du système de carburant; recherche et développement de systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules à savoir toutes pièces liées à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie à bord des véhicules, ainsi qu'à la dépollution; recherche et développement des appareils d'éclairage pour véhicules, appareils d'éclairage pour la décoration de véhicule, phares de véhicules, feux pour véhicules, feux de position pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules [garnitures de lampes]; recherche et développement de systèmes d'éclairage anti-éblouissant pour les autres conducteurs, systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'un autre véhicule, systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'un piéton, systèmes d'éclairage pour l'activation et la désactivation automatique des feux de route à l'approche d'une portion de route éclairée, système d'activation d'appareils d'éclairage, de chauffage et de séchage déclenché par des dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule; conception, développement et ingénierie de systèmes d'aide avancée à la conduite, de systèmes de conduite semi-automatisée et de systèmes de conduite automatisée; recherche technique dans les domaines des systèmes d'aide avancée à la conduite, de systèmes de conduite semi-automatisée et de systèmes de conduite automatisée; conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie pour véhicules; conception, mise au point et mise à jour de logiciels d'analyse faciale; conception, mise au point et mise à jour de logiciels de reconnaissance gestuelle; conception, mise au point et mise à jour de logiciels programmés pour optimiser l'enroulement filamentaire; services de sécurité des informations [firewalls]; conception, mise au point et mise à jour de logiciels de sécurité informatiques téléchargeables; conception, mise au point et mise à jour de logiciels pour la sécurité de réseaux et unités informatiques; conception et développement de programmes de sécurité Internet; recherche et développement de dispositifs et systèmes de surveillance embarqués sur véhicules, permettant de détecter et d'analyser les comportements et émotions du conducteur et des passagers, et de les prévenir du danger et d'améliorer leur expériences de conduite; recherche et développement de systèmes électroniques pour contrôler le remplissage de réservoir de carburant, de systèmes électroniques pour contrôler le remplissage de réservoir d'hydrogène, de systèmes électroniques pour contrôler et surveiller la charge et la performance des batteries de véhicule, de systèmes électroniques pour contrôler et surveiller la charge et la performance des piles à combustible de véhicule; mise à jour de logiciels via la technologie de l'OTA (over-the-air); conception et développement de systèmes photovoltaïques utilisés dans le domaine de la mobilité; recherche et développement de convertisseur DC-DC, à savoir un circuit électronique de puissance permettant de convertir une source de courant continu (DC) d'un niveau de tension spécifié à un autre différent.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2319445

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 4^th Feb 2025	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 135 on 21^st Nov 2024	Amendment to Application
Submitted for opposition 257 on 4^th Apr 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 3^rd Apr 2024	Created
Submitted for opposition 31 on 3^rd Apr 2024	Formalized
Submitted for opposition 30 on 17^th Nov 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 17^th Nov 2023	International Registration