OVAL AND CHEVRON DESIGN

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REGISTERED

on 5 Mar 2025

Last Applicant/ Owned by

Automobiles Citroën

2-10 boulevard de l'EuropeF-78300 POISSY

Serial Number

2101444 filed on 8^th Jan 2021

Registration Number

TMA1296141 registered on 5^th Mar 2025

Registration expiry Date

8^th Jan 2031

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

OVAL AND CHEVRON DESIGN

Trademark usage description

boîtes en métaux communs; récipients d'emballage en métal; monuments de structure métalliques; objets d'art en métaux communs; statues en métaux commu Read More

Vienna Information

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 1 . 2

EllipsesEllipses

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 10

Circles or ellipses containing one or more triangles or lines forming an angleCercles ou ellipses contenant un ou plusieurs triangles ou des lignes formant un angle

29 . 1 . 7

BrownBrun

Classification Information

Class [006]
Boîtes en métaux communs; récipients d'emballage en métal; monuments de structure métalliques; objets d'art en métaux communs; statues en métaux communs; figurines en métaux communs; plaques d'immatriculation métalliques; plaques décoratives en métal.

Classification kind code

Class [009]
Enceintes sans fil; appareils photo numériques; clés USB; imprimantes multifonctions; disques durs; ordiphones [smartphones]; coques de protection pour téléphones intelligents; lunettes (optique); lunettes 3D; casques de réalité virtuelle; articles de lunetterie, nommément, chiffons de nettoyage des verres; étuis à lunettes; sacoches conçues pour ordinateurs portables; souris d'ordinateur; tapis de souris.

Classification kind code

Class [011]
Lampes de poche électriques, lampadaires, lampes murales, lampes sur pied, lampes de bureau, lampes de lecture, lampes de table, lampes de travail, lampes électriques.

Classification kind code

Class [012]
Automobiles; pare-soleil pour automobiles; amortisseurs de suspension pour véhicules; carrosseries; chaînes antidérapantes; châssis de véhicules; pare-chocs de véhicules; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; véhicules à moteurs électriques; caravanes; tracteurs; vélomoteurs; motocycles; cadres de cycles; béquilles de cycles; freins de cycles; guidons de cycles; jantes de cycles; pédales de cycles; pneumatiques de cycles; roues de cycles; selles de cycles; poussettes; chariots de manutention.

Classification kind code

Class [014]
Joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et chronomètres; métaux précieux et leurs alliages; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; boîtiers de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; ressorts de montres; verres de montres; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet); porte-clés métalliques; statues en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux précieux; étuis pour l'horlogerie; écrins pour l'horlogerie; médailles.

Classification kind code

Class [016]
Articles pour reliures; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour artistes, nommément, chevalets, crayons, palettes, pastels, craie; pinceaux; papeterie pour le bureau; livres éducatifs; caractères d'imprimerie; clichés d'imprimerie; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums de photo; cartes de correspondance vierge; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; tableaux oeuvres d'art; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; linge de table en papier; papier hygiénique; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Classification kind code

Class [018]
Cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets; sellerie; portefeuilles; porte-monnaie; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; sacs de transport tout usage; coffrets pour articles de toilette vendus vides; colliers pour animaux; habits pour animaux.

Classification kind code

Class [020]
Meubles de salon, meubles de bureau, meubles d'ordinateur, meubles de jardin; miroirs; cadres pour peintures, cadres pour photos; objets d'art en bois, cire, plâtre et en matières plastiques; coussins; récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils de bureau; sièges de bureau, sièges de repos, sièges pour enfants; boîtes en bois et en matières plastiques.

Classification kind code

Class [021]
Ustensiles de ménage, nommément, gants de ménage, éponges à récurer, éponges de nettoyage pour la cuisine; ustensiles de cuisine étant des ustensiles de cuisson; récipients ménagers portatifs multi-usages; peignes à cheveux, peignes à barbes; brosses à cheveux, brosses à barbes; poils pour la brosserie; balais à franges, balais mécaniques non électriques, sceaux pour l'essorage de balais à franges; verre brut et mi-ouvré; porcelaines; faïence; bouteilles de plastique, bouteilles en verre, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence et en verre; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence et en verre; brosses de toilette, éponges de toilette, sacs pour articles de toilette équipés; pinces à épiler, brosses à dents, fil dentaire; poubelles; verres à boire; vaisselle.

Classification kind code

Class [024]
Tissus imprimés, tissus tissés ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table ; linge de table non en papier ; linge de toilette.

Classification kind code

Class [025]
Vêtements et chaussures décontractés, vêtements et chaussures de sport, vêtements de plage, vêtements et chaussures d'affaires, vêtements de nuit, vêtements de dessous ; chapeaux ; chemises ; vêtements en cuir, nommément, gilets, gants, ceintures, gaines, chaussures, chapeaux, chemises, vestes, manteaux, pantalons, pantoufles, robes ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Classification kind code

Class [027]
Tapis ; paillassons ; nattes de jonc, nattes de paille, nattes de bambou, nattes de corde, nattes de roseau ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2101444

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 190 on 5^th Mar 2025	Registration Pending
Submitted for opposition 55 on 5^th Mar 2025	Registered
Submitted for opposition 252 on 5^th Mar 2025	Statement of Grant of Protection Sent (following a Provisional Refusal)
Submitted for opposition 42 on 18^th Dec 2024	Advertised
Submitted for opposition 222 on 18^th Dec 2024	Opposition Start Date Notice Sent
Submitted for opposition 27 on 22^nd Nov 2024	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 1 on 21^st Apr 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 21^st Apr 2021	Formalized
Submitted for opposition 228 on 8^th Jan 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 8^th Jan 2021	Filed

OVAL AND CHEVRON DESIGN

Classification Information

Class [006]Boîtes en métaux communs; récipients d'emballage en métal; monuments de structure métalliques; objets d'art en métaux communs; statues en métaux communs; figurines en métaux communs; plaques d'immatriculation métalliques; plaques décoratives en métal.

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Classification kind code

Class [011]Lampes de poche électriques, lampadaires, lampes murales, lampes sur pied, lampes de bureau, lampes de lecture, lampes de table, lampes de travail, lampes électriques.

Classification kind code

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Class [018]Cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets; sellerie; portefeuilles; porte-monnaie; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; sacs de transport tout usage; coffrets pour articles de toilette vendus vides; colliers pour animaux; habits pour animaux.

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Class [024]Tissus imprimés, tissus tissés ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table ; linge de table non en papier ; linge de toilette.

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Class [027]Tapis ; paillassons ; nattes de jonc, nattes de paille, nattes de bambou, nattes de corde, nattes de roseau ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [006]
Boîtes en métaux communs; récipients d'emballage en métal; monuments de structure métalliques; objets d'art en métaux communs; statues en métaux communs; figurines en métaux communs; plaques d'immatriculation métalliques; plaques décoratives en métal.

Class [011]
Lampes de poche électriques, lampadaires, lampes murales, lampes sur pied, lampes de bureau, lampes de lecture, lampes de table, lampes de travail, lampes électriques.

Class [018]
Cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets; sellerie; portefeuilles; porte-monnaie; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; sacs de transport tout usage; coffrets pour articles de toilette vendus vides; colliers pour animaux; habits pour animaux.

Class [024]
Tissus imprimés, tissus tissés ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table ; linge de table non en papier ; linge de toilette.

Class [027]
Tapis ; paillassons ; nattes de jonc, nattes de paille, nattes de bambou, nattes de corde, nattes de roseau ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.