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PARENTALITÉ AU PRÉSENT
SEARCHED

on 26 Jul 2024

Last Applicant/ Owned by

JANICK BISELX-MENÉTREY

Chemin du Tombay 13CH-1942 Levron

CH

Serial Number

2248671 filed on 12th Dec 2022

PARENTALITÉ AU PRÉSENT

Trademark usage description

serre-livres; registres (livres); produits de l'imprimerie, y compris livres, revues, brochures, prospectus et autres publications; produits de l'impr Read More

Vienna Information


26 . 4 . 3

Rhombs or squares standing on one of the corners thereofLosanges ou carrés sur pointe

26 . 4 . 4

Other irregular parallelograms, trapezia and quadrilaterals, quadrilaterals containing one or more rounded cornersAutres parallélogrammes, trapèzes et quadrilatères irréguliers, quadrilatères avec un ou plusieurs coins arrondis

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

24 . 9 . 2

Crowns open at the topCouronnes ouvertes dans leur partie supérieure

24 . 9 . 3

Stylized or fanciful crownsCouronnes stylisées ou de fantaisie

24 . 9 . 5

One crownUne couronne

24 . 9 . 10

Crowns having more than three triangular pointsCouronnes à plus de trois pointes triangulaires

24 . 9 . 14

Crowns accompanied by a letter, monogram or numeral(s)Couronnes accompagnées d'une lettre, d'un monogramme ou d'un chiffre

26 . 5 . 1

One polygonUn polygone

26 . 5 . 8

Polygons with one or more truncated or rounded anglesPolygones avec un ou plusieurs angles tronqués ou arrondis

26 . 5 . 22

Polygons containing other inscriptionsPolygones contenant d'autres inscriptions

26 . 5 . 24

Polygons with dark surfaces or parts of surfacesPolygones avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 2 . 7

Semi-circles, semi-ellipsesDemi-cercles, demi-ellipses

26 . 2 . 18

Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses containing one or more lettersSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 2 . 24

Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses with dark surfaces or parts of surfacesSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 7 . 25

Other combinations of different geometrical figures, juxtaposed, joined or intersecting -- Note: Including combinations of more than two different geometrical figures.Autres combinaisons de figures géométriques différentes, juxtaposées, accolées ou se coupant -- Note: Y compris les combinaisons de plus de deux figures géométriques différentes.

Classification Information


Class [016]
Serre-livres; registres (livres); produits de l'imprimerie, y compris livres, revues, brochures, prospectus et autres publications; produits de l'imprimerie de toutes sortes, en particulier journaux, périodiques et livres; pochettes pour livrets de banque; pochettes de protection pour livres; pochettes de protection pour feuilles de papier et pages de livres; papier pour la couverture de livres; livrets d'autographes; livrets; livres-cadeaux; livres souvenirs (albums photos); livres pour vignettes autocollantes; livres pour enfants incorporant un élément sonore; livres pour enfants comprenant un support audio; livres pour enfants; livres et journaux quotidiens, en particulier sur des personnalités sportives et des événements sportifs; livres d'or; livres d'indices pour jeux informatiques; livres d'images; livres d'histoires pour enfants; livres d'histoires; livres de reçus; livres de recettes culinaires; livres de quittances; livres de prières; livres de partitions; livres de musique imprimés; livres de fiction; livres de dépenses; livres de cuisine; livres de contes; livres de coloriage; livres de caisse; livres de bord (comptabilité); livres d'autographes; livres d'activités; livres commémoratifs; livres ayant trait aux arts graphiques; livres autres que de fiction; livres anniversaires; livres animés; livres à colorier; livres à caractère religieux; livres; couvre-livres; couvertures de protection pour livres; couvertures de livres; collections de livres d'indices pour jeux informatiques; collections de livres de fiction et de livres autres que de fiction; collections de livres de fiction; blocs à peinture, blocs à dessiner, livres de jeux, de mots croisés et de casse-tête; articles pour la reliure de livres et documents; articles de reliure pour livres et documents; beaux livres; collections de livres autres que de fiction; grands-livres; livre d'exercices; livres de mariage.


Classification kind code

11

Class [038]
Transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photographies, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet; transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet.


Classification kind code

11

Class [041]
Services d'enseignement supérieur, de formation et d'éducation générales, linguistiques et professionnelles; services d'éducation physique; services d'éducation et instruction relatifs à la musique et à la danse; services d'éducation et d'instruction en matière d'art et artisanat; services d'éducation et de formation relatifs aux jeux; services d'éducation et de formation relatifs au sport; services d'éducation et de formation en matière de gestion commerciale; services d'éducation et de formation dans le domaine de la sécurité et de la santé au travail; services d'éducation et de divertissement; services d'éducation, de formation et d'instruction en matière de fabrication et production; services d'éducation, de formation et de divertissement; services d'éducation; services de jeu fournis en ligne à partir d'un réseau informatique à des fins de divertissement et d'éducation complémentaire; services de formation ou d'éducation dans le domaine du coaching de vie; services de conseillers en orientation professionnelle relatifs à l'éducation et à la formation; services de conseillers en matière d'éducation et de formation des dirigeants et du personnel; services de conseillers en matière d'éducation et de formation; services de conseillers en éducation; services de conseillers dans le domaine de l'éducation et du divertissement fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique; services de conseillers dans le domaine de l'éducation, de la formation, de la formation complémentaire et du divertissement fournis par le biais de centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique; services dans le domaine du divertissement, de l'éducation et de la formation, y compris ces services fournis en ligne à partir d'un ordinateur, d'internet ou d'autres réseaux électroniques; recherches en matière d'éducation; publication et/ou location de produits d'éducation et de divertissement interactifs, à savoir films et livres; publication de produits d'éducation et de divertissement interactifs, à savoir disques compacts, DVD, minidisques, CD-ROM; publication de manuels d'éducation et de formation; publication de guides d'éducation et de formation; production et location de matériel d'éducation et d'instruction; préparation et animation de séminaires d'ateliers (éducation) de congrès de colloques de cours d'enseignement à distance et d'expositions à des fins culturelles; préparation et animation de séminaires, d'ateliers (éducation), de congrès, de colloques, de cours d'enseignement à distance et d'expositions à des fins culturelles; préparation et animation de réunions dans le domaine de l'éducation; préparation et animation de concours (éducation ou divertissement); préparation et animation de compétitions (éducation ou divertissement); orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation); organisation de manifestations d'éducation et de divertissement pour des professionnels et cadres; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement; organisation de compétitions (éducation ou divertissement); organisation de compétitions à des fins d'éducation ou de divertissement; mise à disposition d'installations pour la pratique de l'éducation physique, de jeux et de sports; mise à disposition d'informations relatives à l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles; mise à disposition d'informations interactives sur des activités sportives et culturelles ainsi que sur l'éducation, la formation et le divertissement, fournies en ligne depuis des banques de données ou sur Internet; mise à disposition d'informations en rapport avec l'éducation continue par le biais d'Internet; mise à disposition d'informations en matière d'éducation continue par le biais d'Internet; mise à disposition d'informations en matière d'éducation; mise à disposition d'informations en ligne relatives à l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles; mise à disposition d'informations en ligne en matière de divertissement ou d'éducation; mise à disposition de services de formation et d'éducation en matière de spectacles de théâtre, musique, télévision, radio et cinéma; informations en matière d'éducation ou de divertissement, fournies en ligne depuis une base de données informatique ou Internet ou par le biais d'émissions télévisées ou radiophoniques; informations en matière d'éducation ou de divertissement, fournies en ligne depuis une base de données informatique ou Internet ou par le biais d'émissions de télévision ou de radio; informations en matière d'éducation et de divertissement; informations en matière d'éducation; informations en matière de divertissement ou d'éducation fournies en ligne ou par le biais de la télévision, de supports de communication haut débit et sans fil; informations en matière de divertissement et d'éducation fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; information en matière de divertissement ou d'éducation mises à disposition en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; information concernant les divertissements ou l'éducation, fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet; information concernant les divertissements ou l'éducation; éducation religieuse; éducation musicale; éducation et formation relatives à la préservation de la nature et à l'environnement; éducation et formation en matière de nutrition, de santé et d'alimentation; éducation et formation dans le domaine du traitement électronique de données; éducation, enseignement et formation; education des jeunes dans le but de leur enseigner à avoir une attitude respectueuses de leur santé en relation avec la consommation d'alcool; éducation des adultes; éducation complémentaire; écoles maternelles (éducation); animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes; académies (éducation); accompagnement personnalisé (coaching) (éducation et formation); accompagnement personnalisé (coaching) en tant que service d'éducation; éducation.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2248671

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 26th Jul 2024
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 26th Jul 2024
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 26th Jul 2024
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 30th Jan 2024
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 30th Mar 2023
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 29th Mar 2023
Formalized
Submitted for opposition 1
on 29th Mar 2023
Created
Submitted for opposition 228
on 12th Dec 2022
International Registration
Submitted for opposition 30
on 12th Dec 2022
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