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PETIT BRÛLÉ & Dessin

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on 31 Oct 2024

Last Applicant/ Owned by

Le Petit Brûlé ferme écologique inc.

3160 Rue De La ChevauchéeSaint-Lazare

QUÉBEC

J7T3L5

Serial Number

2065783 filed on 23^rd Nov 2020

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

H3B5C9

PETIT BRÛLÉ & Dessin

Trademark usage description

cire d'abeilles; bougies en cire; bois de chauffage. bois d'oeuvre. cire gaufrée pour ruches. beurre d'érable; gelées et confitures; beurre au miel Read More

Vienna Information

5 . 1 . 3

Trees or bushes of some other shapeArbres ou arbustes présentant une autre forme

5 . 1 . 2

Trees or bushes of oblong shape (poplars)Arbres ou arbustes de forme oblongue (peupliers)

5 . 1 . 7

Three trees or three bushesTrois arbres ou trois arbustes

5 . 1 . 16

Trees or bushes in stylized formArbres ou arbustes stylisés

3 . 7 . 19

Heads of birds, parts of birds, feathers, footprints, skeletons of birdsTêtes d'oiseaux, parties d'oiseaux, plumes, empreintes de pattes, squelettes d'oiseaux

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Classification Information

Class [004]
Cire d'abeilles; bougies en cire; bois de chauffage.

Classification kind code

Class [019]
Bois d'oeuvre.

Classification kind code

Class [020]
Cire gaufrée pour ruches.

Classification kind code

Class [029]
Beurre d'érable; gelées et confitures; beurre au miel; beurre de pommes; croustilles de fruits; compotes de fruits; fruits confits; fruits et légumes séchés; fruits et légumes en conserve; fruits et légumes surgelés; viande; conserves de viande; gelées de viande; plats de viande surgelés; lait; crème laitière; fromage; oeufs.

Classification kind code

Class [030]
Sirop d'érable; tire d'érable; sucre d'érable; bonbons; miel; propolis; gelée royale; vinaigrettes; moutardes; pommes enrobées de confiseries; sauces aux fruits; tartes aux fruits; thé aux fruits; jus de viande; pâtés à la viande; crèmes glacées.

Classification kind code

Class [031]
Fruits et légumes frais; fruits et légumes frais biologiques; légumineuses fraîches; bois d'oeuvre brut.

Classification kind code

Class [032]
Bières; bières non alcoolisées; boissons d'eau d'érable; boissons et jus de fruits et de légumes; purées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons.

Classification kind code

Class [033]
Scotch; whisky; gin; rhum; vodka; cognac; brandy; genièvre [eau-de-vie]; tequila; alcool de menthe; liqueurs; crèmes de liqueurs; apéritifs; vin.

Classification kind code

Class [035]
Exploitation d'un marché public; exploitation d'une épicerie.

Classification kind code

Class [040]
Exploitation forestière.

Classification kind code

Class [041]
Entraînement de chevaux.

Classification kind code

Class [043]
Pensions pour chevaux; services de restaurant; services de traiteur; exploitation de salles de réception.

Classification kind code

Class [044]
Services de ferme d'élevage de bétail; élevage de chevaux; culture de plantes; culture de légumes; culture de céréales; culture de légumineuses; services d'exploitation agricole de vergers; services d'exploitation d'une érablière.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2065783

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 31^st Oct 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 31^st Oct 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 25 on 10^th Oct 2024	Search Removed
Submitted for opposition 22 on 7^th Oct 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 287 on 11^th May 2022	Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 30 on 23^rd Nov 2020	Filed
Submitted for opposition 1 on 23^rd Nov 2020	Created
Submitted for opposition 31 on 23^rd Nov 2020	Formalized

PETIT BRÛLÉ & Dessin

Classification Information

Class [004]Cire d'abeilles; bougies en cire; bois de chauffage.

Classification kind code

Class [019]Bois d'oeuvre.

Classification kind code

Class [020]Cire gaufrée pour ruches.

Classification kind code

Classification kind code

Class [030]Sirop d'érable; tire d'érable; sucre d'érable; bonbons; miel; propolis; gelée royale; vinaigrettes; moutardes; pommes enrobées de confiseries; sauces aux fruits; tartes aux fruits; thé aux fruits; jus de viande; pâtés à la viande; crèmes glacées.

Classification kind code

Class [031]Fruits et légumes frais; fruits et légumes frais biologiques; légumineuses fraîches; bois d'oeuvre brut.

Classification kind code

Class [032]Bières; bières non alcoolisées; boissons d'eau d'érable; boissons et jus de fruits et de légumes; purées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons.

Classification kind code

Class [033]Scotch; whisky; gin; rhum; vodka; cognac; brandy; genièvre [eau-de-vie]; tequila; alcool de menthe; liqueurs; crèmes de liqueurs; apéritifs; vin.

Classification kind code

Class [035]Exploitation d'un marché public; exploitation d'une épicerie.

Classification kind code

Class [040]Exploitation forestière.

Classification kind code

Class [041]Entraînement de chevaux.

Classification kind code

Class [043]Pensions pour chevaux; services de restaurant; services de traiteur; exploitation de salles de réception.

Classification kind code

Class [044]Services de ferme d'élevage de bétail; élevage de chevaux; culture de plantes; culture de légumes; culture de céréales; culture de légumineuses; services d'exploitation agricole de vergers; services d'exploitation d'une érablière.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [004]
Cire d'abeilles; bougies en cire; bois de chauffage.

Class [019]
Bois d'oeuvre.

Class [020]
Cire gaufrée pour ruches.

Class [030]
Sirop d'érable; tire d'érable; sucre d'érable; bonbons; miel; propolis; gelée royale; vinaigrettes; moutardes; pommes enrobées de confiseries; sauces aux fruits; tartes aux fruits; thé aux fruits; jus de viande; pâtés à la viande; crèmes glacées.

Class [031]
Fruits et légumes frais; fruits et légumes frais biologiques; légumineuses fraîches; bois d'oeuvre brut.

Class [032]
Bières; bières non alcoolisées; boissons d'eau d'érable; boissons et jus de fruits et de légumes; purées et concentrés de fruits pour la fabrication de boissons.

Class [033]
Scotch; whisky; gin; rhum; vodka; cognac; brandy; genièvre [eau-de-vie]; tequila; alcool de menthe; liqueurs; crèmes de liqueurs; apéritifs; vin.

Class [035]
Exploitation d'un marché public; exploitation d'une épicerie.

Class [040]
Exploitation forestière.

Class [041]
Entraînement de chevaux.

Class [043]
Pensions pour chevaux; services de restaurant; services de traiteur; exploitation de salles de réception.

Class [044]
Services de ferme d'élevage de bétail; élevage de chevaux; culture de plantes; culture de légumes; culture de céréales; culture de légumineuses; services d'exploitation agricole de vergers; services d'exploitation d'une érablière.