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REGISTERED

on 26 Feb 2024

Last Applicant/ Owned by

CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE ENRECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LEDEVELOPPEMENT - C.I.R.A.D.; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATIONET L'ENVIRONNEMENT; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ENINFORMATIQUE ET EN AUTOMATIQUE; INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DÉVELOPPEMENT

42 rue SchefferF-75016 PARIS

Serial Number

2080537 filed on 12^th Jan 2021

Registration Number

TMA1222807 registered on 26^th Feb 2024

Registration expiry Date

21^st Apr 2030

Correspondent Address

BORDEN LADNER GERVAIS LLP

ATTN: INTELLECTUAL PROPERTY DEPARTMENT1000 DE LA GAUCHETIERE STREET WESTSUITE 900MONTREAL

QUEBEC

H3B5H4

PL@NTNET

Trademark usage description

logiciels de modélisation destinés à la recherche et à répertorier les végétaux existant dans le monde selon leurs régions ; logiciels de jeux ; appli Read More

Vienna Information

5 . 3 . 11

Other leavesAutres feuilles

5 . 3 . 13

Stylized leavesFeuilles stylisées

5 . 3 . 15

Two to four leavesDeux à quatre feuilles

24 . 17 . 17

At-symbol (@)Arobase (@)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 3

GreenVert

Classification Information

Class [009]
Logiciels de modélisation destinés à la recherche et à répertorier les végétaux existant dans le monde selon leurs régions ; logiciels de jeux ; applications téléchargeables pour smartphones à but éducatif et de divertissement permettant de reconnaître les végétaux à partir d'une photo prise avec le smartphone et d'obtenir des informations sur ceux-ci ; fichiers d'images téléchargeables destinés à former un catalogue des végétaux existant dans le monde ; publications numériques téléchargeables nommément revues, lettres d'informations sur le monde végétal.

Classification kind code

Class [041]
Édition de publications électroniques ; éducation, enseignement et formation dans le domaine de la recherche agronomique et de la science des végétaux ; informations en matière d'éducation dans le domaine de la recherche agronomique et de la science des végétaux fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables nommément revues, lettres d'information dans le domaine de la science des végétaux ; publication de matériel éducatif dans le domaine de la science des végétaux ; service de divertissement interactif permettant de reconnaître et de cataloguer les végétaux existant dans le monde à partir de photos prises avec un smartphone ; organisation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement dans le domaine de la science des végétaux ; préparation d'expositions, de congrès, de séminaires et de conférences dans le domaine de la recherche agronomique et de la science des végétaux ; publication de matériel multimédia en ligne dans le domaine de la recherche agronomique et de la science des végétaux ; service de divertissement en ligne rendu par un site web permettant de reconnaître les végétaux existant dans le monde, de les répertorier à partir de photos.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2080537

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 18^th May 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 18^th May 2022	Examiner's First Report
Submitted for opposition 256 on 29^th Nov 2021	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 5^th May 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 48 on 6^th Apr 2021	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 28^th Jan 2021	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 27^th Jan 2021	Created
Submitted for opposition 31 on 27^th Jan 2021	Formalized
Submitted for opposition 30 on 12^th Jan 2021	Filed
Submitted for opposition 228 on 21^st Apr 2020	International Registration