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PLASTIC OMNIUM & Dessin
REGISTERED

on 11 Jun 2021

Last Applicant/ Owned by

OPmobility SE

19 boulevard Jules Carteret, 69007 LYON

FR

Serial Number

1749134 filed on 6th Oct 2015

Registration Number

TMA1101884 registered on 11th Jun 2021

Registration expiry Date

11th Jun 2031

Correspondent Address

BCF S.E.N.C.R.L./BCF LLP

1100, boul. René-Lévesque Ouest25e ÉtageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B5C9

PLASTIC OMNIUM & Dessin

Trademark usage description

bacs, conteneurs, colonnes aériennes, fûts, bornes, cuves et récipients métalliques pour ordures, déchets et résidus urbains; colonnes, totems de sign Read More

Vienna Information


1 . 15 . 15

DropsGouttes

24 . 17 . 24

Pin iconsIcônes épingles pointeurs

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 19

Letters overlappingLettres se chevauchant

Classification Information


Class [006]
Bacs, conteneurs, colonnes aériennes, fûts, bornes, cuves et récipients métalliques pour ordures, déchets et résidus urbains; colonnes, totems de signalisation métalliques ; tubes et poteaux métalliques pour le support de matériel d'information et de signalisation ; glissières de sécurité métalliques ; installations métalliques pour parquer les bicyclettes tous les produits précités étant non lumineux et non mécaniques.


Classification kind code

10

Class [007]
Machines-outils et outils mécaniques pour l'industrie automobile et pour la fabrication de pièces pour automobiles, nommément cellule robotisée pour l'assemblage de pièces pour automobiles ; systèmes d'injection de carburant pour moteurs pour réduire les émissions de polluants des moteurs ; dispositifs électriques, pneumatiques et hydrauliques pour l'ouverture des portes et des fenêtres des véhicules; Distributeurs automatiques; Machines pour la peinture; pistolets pour la peinture; robots pour l'industrie automobile et la fabrication de pièces pour automobiles ; presses industrielles, nommément, presses hydrauliques pour la fabrication de pièces d'automobiles, presses à compacter industrielles, presses mécaniques et presses électriques pour la fabrication de pièces d'automobiles ; moules pour utilisation avec les machines-outils et pour la fabrication de pièces pour automobiles ; machines et appareils électriques de nettoyage, nommément, pour laver, nettoyer et désinfecter les transporteurs d'ordures et de déchets, balais électriques, balayeuses de routes ; appareils de filtration et machines-outils pour l'enlèvement, le broyage, le déplacement et le traitement des ordures, la poussière, déchets et résidus urbains (broyeurs-balayeuses); outils métalliques pour l'industrie automobile, nommément moules d'injection et de compression pour matières plastiques; outils de soudure; outils d'usinage et parachèvement pour matière plastique; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture de toits pour véhicules; dispositifs électriques pour l'ouverture de toits pour véhicules;filtres à air pour moteurs d'automobiles.


Classification kind code

10

Class [009]
Niveaux d'essence ; dispositifs électriques pour le contrôle à bord des véhicules liés à la production, au stockage, à l'alimentation et à la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules; Régulateurs de tension pour véhicules ; capteurs, nommément capteurs de niveau de liquide et de gaz, capteurs de niveau d'huile, capteurs de polluants, capteurs de température, capteurs d'accélération, détecteurs de proximité pour aide avec stationnement, détecteurs de mouvement, capteurs pour le niveau de rebut dans les transporteurs d'ordures et de déchets, nommément les bacs, conteneurs, futs et bornes ; batteries électriques pour véhicules ; programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués et logiciels pour le contrôle, la surveillance, la régulation et le diagnostic à bord des véhicules des systèmes, modules, unité de contrôle et composants de véhicules, composants nommément des capteurs et actuateurs liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules. Programmes d'ordinateurs et de calculateurs embarqués et logiciels pour le contrôle, la surveillance, la régulation et le diagnostic à bord des véhicules des systèmes, modules, unité de contrôle et composants de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de l'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules ; Appareils et instruments de mesurage de pression de réservoirs et de piles à combustible de véhicules ; Appareils et instruments de mesurage de température de réservoirs et de piles à combustible de véhicules ; Appareils et instruments de mesurage de distance de réservoirs et de piles à combustible de véhicules ; Logiciels de traitement, de saisie, de stockage et de transmission de données de transport et de recyclage des déchets ; logiciels de gestion de conformité et de mise en marché, nommément, logiciel d'optimisation des tâches et logiciel de gestion des processus pour la pré-collecte, la collecte mécanisée, la valorisation et le traitement de déchets industriels et ménagers. Panneaux de signalisation, d'information et de sécurité routière (signalisation) lumineux et mécaniques ; colonnes et totems de signalisation lumineux et mécaniques ; feux de signalisation pour la circulation ; triangles de signalisation ; Piles à combustibles pour véhicules; modules de véhicules, nommément, capteurs, jauges, actionneurs et indicateurs à bord des véhicules pour contrôler et afficher le niveau l'approvisionnement de carburant, le réservoir de carburant, les défenses des véhicules ; Unités de contrôle électroniques pour contrôler la production, le stockage, l'alimentation et la conversion de gaz, de liquides et autres fluides des automobiles et convertisseurs d'énergie pour véhicules automobiles ; jauges, capteurs de pression et de température du dispositif de remplissage de carburant pour automobiles et véhicules.


Classification kind code

10

Class [011]
Incinérateurs.


Classification kind code

10

Class [012]
Véhicules, nommément, automobiles, véhicules automobiles à deux roues, tricycles, véhicules à moteurs électriques et véhicules tout-terrain ; appareils de locomotion par terre, nommément, locomotives, tramway, trolleybus, trains, appareils de locomotion aérienne, nommément, avions, hélicoptères, giravions, aéronefs, ballons dirigeables et appareils de locomotion, nommément, bateaux, navires, hydravions ; véhicules terrestres à moteur pour l'entretien et le lavage de voirie, de mobilier urbain et aires de jeux ; véhicules terrestres pour transporter des déchets. Camions poubelles ; camions bennes, bennes basculantes, bacs et contenants pour le transport d'ordures et de déchets résidentiels et industriels pour le transport d'ordures et de déchets ménagers et industriels. Arroseuses (véhicules). Véhicules automobiles, motocycles, camionnettes, camions ; Pièces et constituants pour véhicules à savoir pièces de carrosseries, parties constitutives de carrosseries, pare-chocs, boucliers, capots, hayons, portes, ailes, extensions d'ailes, panneaux de protection, becquets, toits, plancher de coffre, plancher, absorbeur de chocs ; appareils de désinfection, nommément, véhicules pour nettoyer et désinfecter des transporteurs d'ordures et de déchets, nommément les bacs, conteneurs, futs et bornes. éléments structurels pour véhicules automobiles, nommément, barrières de sécurité en métal pour les véhicules, lames de plancher et de portes métalliques pour les véhicules, berceau en métal pour les moteurs des véhicules, tableaux de bord des véhicules en métal, poutre de crash haute vitesse avant et arrière, éventuellement avec montée avec un absorbeur pour les chocs à faible vitesse, renforts de plancher, de pavillon, de portes, tablier avant, montants de porte, de fenêtre et de toit d'un véhicule ; éléments aérodynamiques pour véhicules, nommément, les déflecteurs aérodynamiques saillant monté fixes ou mobiles sur les éléments de carrosserie, les ailerons de véhicules moteurs, guide d'air pour véhicules. Réservoirs de combustibles pour véhicules ; Bouchons pour réservoir à essence de véhicule ; tubulures en plastique de remplissage de réservoirs des systèmes de carburant pour les automobiles;canisters destinés à absorber le gaz utilisé en véhicules automobiles; pompes à air pour véhicule automobiles; convertisseurs de couple hydrauliques pour véhicules terrestres et convertisseurs catalytiques pour échappements de véhicules ;sièges d'automobile.


Classification kind code

10

Class [016]
Papiers et articles en papier, nommément, sachets en papier pour contenir des ordures, des déchets et résidus urbains, nommément excréments d'animaux de compagnie, compostage, matériaux recyclables ; cartons et articles en carton, nommément, sachets en carton pour contenir des ordures, des déchets et résidus urbains, nommément excréments d'animaux de compagnie, compostage, matériaux recyclables. Sacs en papier destinés à contenir des ordures, des déchets et résidus urbains.


Classification kind code

10

Class [019]
Panneaux de signalisation, d'information et de sécurité routière (signalisation) non métalliques, non lumineux, non mécaniques; colonnes, totems de signalisation non lumineux et non métalliques; ralentisseurs (dos d'âne), ronds-points transportables non métalliques pour voies de circulation; glissières de sécurité non métalliques; Moule pour la fonderie non métallique;planchers de caoutchouc.


Classification kind code

10

Class [020]
Bacs, fûts, bornes, cuves, colonnes aériennes, conteneurs et récipients non métalliques pour ordures, déchets et résidus urbains. Contenants non métalliques pour le ramassage et l'élimination de produits chimiques et déchets provenant des hôpitaux. Mobilier urbain ; tables.


Classification kind code

10

Class [021]
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), corbeilles à papier; poubelles; Bacs à déchets.


Classification kind code

10

Class [027]
Revêtements de sols pour utilisation dans les aires de jeux, nommément tapis de sol.


Classification kind code

10

Class [028]
Jeux pour aires de jeux en plein air, nommément, tours de jeux et combinaisons de tour de jeux composés de toboggans, échelles, sculptures d'animaux, passerelles ; dispositifs d'ascension nommément échelles, murs d'escalade et structure en cordage, zones de glissade ouvertes et en tunnels, cabanes, portiques, podiums, labyrinthes, structures à grimper, téléphériques, filets, le tout effectué à partir d'assemblage de tubes, sphères et panneaux modulaires destinés aux jeux extérieurs des enfants ; jeux montés sur ressorts et balançoires, cabanes et structures à grimper effectués à partir d'assemblage de tubes, sphères et panneaux modulaires destinés aux jeux extérieurs des enfants.


Classification kind code

10

Class [035]
Services de ventes en gros et au détail de composants, pièces détachées, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules terrestres à moteur ; Services de ventes en gros et au détail de composants, pièces détachées, systèmes, unité de contrôle et modules de véhicules terrestres liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation d'énergie à bord des véhicules terrestres à moteurs, ainsi qu'à la dépollution des véhicules. Mise à disposition de personnel pour la maintenance, l'installation et le remplacement de bornes, bacs, conteneurs, colonnes aériennes, fûts et cuves à déchets, ordures et résidus urbains; établissement d'états statistiques et études de marché pour l'aménagement urbain et le tri des matériaux recyclables.


Classification kind code

10

Class [037]
Services de nettoyage des voies publiques, d'espaces urbains et d'aires de jeux ; services d'installation, d'entretien, de réparation, de remplacement et de nettoyage de bornes, colonnes aériennes, cuves, bacs, fûts et conteneurs pour ordures, déchets et résidus urbains. Service d'installation et d'entretien du mobilier urbain. Installation, entretien, réparation d'équipements pour l'aménagement urbain et du tri des matériaux recyclables ; Installation, entretien, réparation d'aires de jeux, nommément, tours de jeux et combinaisons de tour de jeux composés de toboggans, échelles, sculptures d'animaux, passerelles, dispositifs d'ascension nommément échelles, murs d'escalade et structure en cordage ; supervision de travaux de construction.


Classification kind code

10

Class [038]
Service de messagerie par radio.


Classification kind code

10

Class [039]
Ramassage, collecte, et transport par véhicule terrestre à moteur d'ordures ménagères; transport par véhicule terrestre à moteur et services d'entreposage et de stockage des ordures et déchets; exploitation d'une base de données dans le domaine de l'acheminement des transports des déchets et les processus de recyclage des déchets; services de diffusion d'informations contenues dans des bases de données informatiques en matière de transport des déchets.


Classification kind code

10

Class [040]
Services de destruction et de recyclage des ordures et des déchets, ainsi que d'incinération de ces derniers ; traitement chimique et thermique des déchets, des matières plastiques, de métaux, de matériaux composites ; services de recyclages de matières plastiques ; services de recyclages de bacs, conteneurs, colonnes aériennes, bornes et cuves à déchets en matières plastiques; services de conseil et de consultants en organisation des affaires ; Aide et conseils aux entreprises en matière du tri des matériaux recyclables; exploitation d'une base de données dans le domaine du recyclage des déchets; services de diffusion d'information contenues dans des bases de données informatique en matière de recyclage des déchets.


Classification kind code

10

Class [041]
Services de formation sur le tri des déchets, ordures et résidus urbains. Edition de guides de tri.


Classification kind code

10

Class [042]
Planification de la construction, planification en matière d'aménagements urbain et commercial, planification technique et conseils techniques pour la maintenance, l'installation et le remplacement de bacs, colonnes aériennes, conteneurs, fûts, bornes et cuves à déchets, ordures et résidus urbains ; planification des travaux (travaux d'ingénieur) et planification de projets techniques pour la maintenance, l'installation et le remplacement de bacs, conteneurs, fûts, bornes et cuves à déchets, ordures et résidus urbains ; services de conseils techniques en matière de protection de l'environnement dans le domaine des déchets, des ordures et résidus urbains ; services de conseil, d'analyse et de recherche en matière de la protection de l'environnement ; conception, mise au point, mise à jour et location de logiciels et de bases de données, nommément pour la gestion de la collecte mécanisée de déchets, ordures et résidus urbains ; recherche & développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement techniques dans les domaines de l'industrie automobile et de la collecte, le transport et le traitement des déchets ; recherche & développement ayant trait au génie mécanique ; recherche & développement dans le domaine de la chimie, bio-chimie et électrochimie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherche & développement en matière de protection de l'environnement ; essai de matériaux ; recherche & développement dans le domaine informatique, nommément des logiciels, systèmes et unités de contrôle informatiques pour véhicules automobiles, véhicules commerciaux et camions utilitaires légers, moyens et lourds ; recherche & développement dans le domaine de la réduction des émissions et de poids des véhicules ; recherche & développement de capteurs de niveau de liquide et de gaz, capteurs de niveau de carburant, capteurs de polluants, capteurs de température, capteurs d'accélération, capteurs pour le niveau de rebut dans les transporteurs d'ordures et de déchets, nommément les bacs, conteneurs, futs et bornes ; recherche & développement d'actuateurs liés la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules ; recherche & développement d'unités de contrôles de véhicules liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules ; recherche & développement d'outillage et ligne de production pour l'industrie automobile ;aide et conseils aux entreprises en matière d'aménagement urbain ;services de conseil dans les domaines du développement et fabrication des pièces et constituants pour véhicules et des systèmes liés à la production, le stockage, l'alimentation et la transformation de toute forme d'énergie, ainsi qu'à la dépollution des véhicules ;services de conseil dans les domaines du remplissage de réservoirs des systèmes de carburant pour les automobiles et, des mesures d'émissions de systèmes de carburant dans les automobiles ainsi que places détachées du système de carburant.


Classification kind code

10

Mark Details


Serial Number

1749134

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 23
on 28th May 2018
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Submitted for opposition 15
on 28th May 2018
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Submitted for opposition 18
on 12th Jan 2018
Extension of Time Refused
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on 13th Jul 2017
Correspondence Created
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on 15th Dec 2016
Extension of Time
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on 21st Jun 2016
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Examiner's First Report
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on 8th Oct 2015
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on 6th Oct 2015
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on 6th Oct 2015
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