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POZY OSEZ LA FACILITÉ ET DESSIN
POZY OSEZ LA FACILITÉ ET DESSIN
ABANDONED SECTION 36

on 3 May 2024

Last Applicant/ Owned by

DAN BITTON ET STÉPHANE BITTON (EN ASSOCIATION)

149 rue Manin 75019 Paris

FR

Serial Number

1955736 filed on 5th Apr 2019

Correspondent Address

CASSAN MACLEAN IP AGENCY INC.

190 O'CONNOR STREETSUITE 710OTTAWA

ONTARIO

CA

K2P2R3

POZY OSEZ LA FACILITÉ ET DESSIN

Trademark usage description

tabac; produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarette électronique, chicha électronique, pipe électronique, cigare électronique; cigarillos éle Read More

Vienna Information


26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 3 . 23

Lines or bands forming an angle -- Note: Including chevrons and arrowheads formed by lines or bands.Lignes ou bandes formant un angle -- Note: Y compris les chevrons et les pointes de flèches formées par des lignes ou des bandes.

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 2

Letters written in double outlineLettres avec un contour double

Classification Information


Class [034]
Tabac; produits alternatifs pour fumeurs, à savoir cigarette électronique, chicha électronique, pipe électronique, cigare électronique; cigarillos électroniques ; cigarette électronique optimisée dont la plupart des éléments sont configurables, e-liquide pour cigarette électronique, arômes pour liquides pour cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels, arômes pour cigarettes électroniques ; solution liquide contenant de la nicotine ; essences d'arômes pour cigarettes électroniques ; bases nicotinées pour cigarettes électroniques, substituts à base de nicotine pour cigarettes électroniques; filtres pour cigarettes électroniques; coffret de cigarettes électroniques; boîte pour cigarette électronique, étuis à cigarettes électroniques ; embouts pour cigarettes électroniques ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour vapoter ; solutions liquides à utiliser avec un vaporisateur oral pour fumeur ; cigares de vapeur pour vapoter ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; inhalateurs de nicotine ; solutions liquides pour inhalateurs destinés à être utilisés comme alternative aux cigarettes composées de tabac ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos et de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; réservoir pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; embout pour cigarette électronique ; solution liquide pour cigarette électronique contenant des arômes alimentaires.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1955736

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 6
on 3rd May 2024
Abandoned - Section 36
Submitted for opposition 14
on 15th Feb 2024
Default Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 28th Jul 2023
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 28th Jul 2023
Examiner's First Report
Submitted for opposition 287
on 30th May 2022
Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 31
on 15th Apr 2019
Formalized
Submitted for opposition 1
on 8th Apr 2019
Created
Submitted for opposition 30
on 5th Apr 2019
Filed