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PROMETHEUS

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on 16 Apr 2025

Last Applicant/ Owned by

ArianeGroup SAS

51-61 route de VerneuilF-78130 Les Mureaux

Serial Number

2199251 filed on 20^th Apr 2022

Registration Number

TMA1306798 registered on 16^th Apr 2025

Registration expiry Date

20^th Apr 2032

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

SCOTIA PLAZA40 KING STREET WEST40th FLOORTORONTO

ONTARIO

M5H3Y2

PROMETHEUS

Trademark usage description

moteurs-fusées; moteurs-fusées pour engins spatiaux; moteurs-fusées, autres que pour véhicules terrestres; moteurs pour véhicules de locomotion par ai Read More

Classification Information

Class [007]
Moteurs-fusées; moteurs-fusées pour engins spatiaux; moteurs-fusées, autres que pour véhicules terrestres; moteurs pour véhicules de locomotion par air; moteurs pour fusées; moteurs de fusées réutilisables; moteur pour lanceur spatial; moteurs pour avions; moteurs pour engins spatiaux; systèmes et mécanismes de propulsion de moteurs-fusées, autres que pour véhicules terrestres, nommément, hélices de machines; turbines à comburant et à carburant pour moteurs-fusées, autres que pour véhicules terrestres; turbocompresseurs; tuyères d'échappement pour moteurs-fusées; tuyères d'échappement pour avion.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments de mesure de la pesanteur et de la résistance des matériaux, nommément radars, câbles de résistance, compteurs pour mesurer la résistance électrique, multimètres pour mesurer la résistance électrique et capteurs de mesure de pression; appareils et instruments de contrôle nommément systèmes de contrôle électronique pour le lancement de fusées et de satellites; capteurs électriques pour mesurer la pression; capteurs pour déterminer la vitesse; capteurs de déplacements; capteurs pour la détermination de positions; capteurs de vibrations; appareils de mesure et de contrôle des propriétés mécaniques des matériaux, nommément, testeur de dureté, machines d'essais mécaniques de la résistance des matériaux, machines d'essais de la dureté des matériaux; appareils et instruments de détection et de mesure pour contrôler le vieillissement des matériaux, nommément, caméras thermiques, spectrophotomètres, spectromètres de masse, microscopes optiques et électroniques à balayage; matériel informatique de traitement des données; ordinateurs; logiciels pour la prévision de vol de systèmes et moyens de propulsion aérospatiale; logiciels pour le contrôle électrique, électronique de systèmes de moteurs-fusées, de baies de moteurs-fusées, de moteurs-fusées et de groupes de moteurs-fusées; logiciels pour le diagnostic de systèmes propulsifs, de baies de propulsion, de moteurs et groupes moteur.

Classification kind code

Class [037]
Réparation, maintenance, intégration et démontage de systèmes propulsifs, baie de propulsion, moteurs et groupes moteur, moteur et groupes moteur réutilisables, pour lanceurs, véhicules et engins aérospatiaux; services de réparation, maintenance, intégration et démontage dans le domaine des systèmes propulsifs, baie de propulsion, moteurs et groupes moteur, moteurs et groupes moteur réutilisables, pour lanceurs, véhicules et engins aérospatiaux; services de réparation, maintenance, intégration et démontage dans le domaine des équipements et systèmes de pressurisation d'étages propulsifs et de réservoirs d'étages propulsifs, des équipements de baie de propulsion, tuyère, réservoirs des véhicules et appareils de transport spatial ainsi que leurs moteurs et parties constitutives, vanne de régulation, turbines, turbocompresseur autres que pour véhicules terrestres; services de construction, de réparation, de maintenance et d'entretien d'équipements, de composants et de pièces fabriquées en 3D pour moteurs-fusées; installation, maintenance et réparation d'équipement de traitement de données pour le contrôle et le diagnostic de systèmes de moteurs-fusées, de baies de moteurs-fusées, de moteurs-fusées et groupes de moteurs-fusées pour véhicules et engins aérospatiaux; installation, maintenance, inspection et réparation de matériel informatique pour le contrôle et le diagnostic de systèmes de moteurs-fusées, de baies de moteurs-fusées, de moteurs et groupes moteurs pour véhicules et engins spatiaux; services et moyens logistiques pour l'acheminement de systèmes propulsifs, baies de propulsion, moteurs et groupes moteur pour véhicules et engins aérospatiaux.

Classification kind code

Class [039]
Location de véhicules; service de location d'ensemble et moyen de propulsion pour lanceurs, véhicules et engins aérospatiaux; prestations de services ayant trait au lancement de satellites et à leur récupération.

Classification kind code

Class [042]
Ingénierie aérospatiale; ingénierie aéronautique; services d'ingénierie dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aéronautique, des matériaux composites, des moyens et systèmes propulsifs, baie de propulsion, moteur et groupes moteurs, des équipements pour de tels systèmes propulsifs, moteurs et moteurs réutilisables, de la fabrication additive pour de tels équipements; services d'ingénierie dans les domaines de l'intégration de ces systèmes propulsifs sur lanceurs, véhicules et engins spatiaux; services d'analyse et d'expertise dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aéronautique; services d'analyse et d'expertise dans les domaines des matériaux composites, des moyens et systèmes propulsifs, baie de propulsion, moteur et groupes moteurs, des équipements pour de tels systèmes propulsifs, moteurs et moteurs réutilisables; services d'analyse et d'expertise dans les domaines de la fabrication additive pour des équipements de baie de propulsion, tuyère, réservoirs, des véhicules et appareils de transport spatial ainsi que leurs moteurs et parties constitutives, vanne de régulation, turbines, turbocompresseur autres que pour véhicules terrestres; recherche scientifique et industrielle dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aéronautique, des matériaux composites, des moyens et systèmes propulsifs, baie de propulsion, moteur et groupes moteurs, des équipements pour de tels systèmes propulsifs, moteurs et moteurs réutilisables, de la fabrication additive pour de tels équipements; études de projets techniques dans le domaine de l'aérospatiale et aéronautique; essais de matériaux; essais de moteurs pour lanceurs, véhicules et engins spatiaux; essais de systèmes, équipements et pièces de systèmes propulsifs, baie de propulsion, moteurs et groupes moteur pour lanceurs, véhicules et engins spatiaux; service d'inspection technique des systèmes, équipements et pièces de véhicules et engins aérospatiaux; services de contrôle en matière d'impression 3D dans le domaine aérospatial; conduite d'inspection en matière de produits fabriqués en 3D dans le domaine aérospatial; service de qualification des systèmes pour l'aéronautique et l'aérospatial et équipements et pièces de véhicules et engins aérospatiaux; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données techniques enregistrées lors de campagne d'essais de systèmes, équipements et pièces de véhicules et engins aérospatiaux; conception de systèmes propulsifs et d'étages propulsifs pour lanceurs, véhicules et engins spatiaux; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aéronautique, des matériaux composites, des moyens et systèmes propulsifs, baie de propulsion, moteur et groupes moteurs, des équipements pour de tels systèmes propulsifs, moteurs et moteurs réutilisables, de la fabrication additive pour de tels équipements; programmation informatique dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aéronautique, des matériaux composites, des moyens et systèmes propulsifs, baie de propulsion, moteur et groupes moteurs, des équipements pour de tels systèmes propulsifs, moteurs et moteurs réutilisables, de la fabrication additive pour de tels équipements; conception, et maintenance de base de données dans les domaines de l'aérospatiale, de l'aéronautique, des matériaux composites, des moyens et systèmes propulsifs, baie de propulsion, moteur et groupes moteurs, des équipements pour de tels systèmes propulsifs, moteurs et moteurs réutilisables, de la fabrication additive pour de tels équipements; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2199251

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 2^th Nov 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 2^th Nov 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 256 on 22^nd May 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 236 on 11^th Sept 2022	Partial Withdrawal - Madrid Protocol
Submitted for opposition 48 on 19^th Aug 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 21^st Jul 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 20^th Jul 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 20^th Jul 2022	Formalized
Submitted for opposition 228 on 20^th Apr 2022	International Registration
Submitted for opposition 30 on 20^th Apr 2022	Filed

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Class [039] Location de véhicules; service de location d'ensemble et moyen de propulsion pour lanceurs, véhicules et engins aérospatiaux; prestations de services ayant trait au lancement de satellites et à leur récupération.

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Legal History

Class [039]
Location de véhicules; service de location d'ensemble et moyen de propulsion pour lanceurs, véhicules et engins aérospatiaux; prestations de services ayant trait au lancement de satellites et à leur récupération.