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Trademark usage description

appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle; capteurs de mesure; mesureurs; capteurs électroniques pour mesurer les émissions Read More

Classification Information

Class [009]
Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle; capteurs de mesure; mesureurs; capteurs électroniques pour mesurer les émissions de gaz à effet de serre des moteurs à combustion interne; capteurs de gaz; détecteurs de polluants; capteurs de la qualité de l'air; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance; appareils de mesure de la pollution de l'air; appareils de mesure numérique; instruments et appareils de mesure; appareils de mesurage et de contrôle pour la technique de maintien de la pureté de l'air; logiciel de bilan des gaz à effet de serre; logiciels pour l'établissement de rapports; rapports électroniques téléchargeables; appareils et instruments électroniques de localisation; logiciels applicatifs pour services d'infonuagique; logiciels d'application téléchargeables; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données; logiciels pour applications mobiles permettant l'interaction et la communication entre des véhicules, des moteurs à combustion interne et des appareils mobiles; plates-formes logicielles informatiques enregistrées ou téléchargeables; plates-formes (logiciels) pour l'édition collaborative en temps réel (Real-Time Collaborative Editing RTCE); appareils pour le traitement de données en temps réel; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; logiciels pour la gestion de bases de données; logiciels téléchargeables pour les services de transmission de données; logiciels de traitement de données; logiciels pour l'analyse des données d'émission; instruments électriques et électroniques pour les services de transmission de données; indicateurs des quantités; pièces, composants et accessoires pour les produits précités.

Classification kind code

Class [042]
Recherches scientifiques et services d'analyse; services de mesurage technique; conception et développement de systèmes de mesure; conception et développement de méthodes d'analyse et essai; services d'évaluation des mesurages; services de mesurage et d'analyse d' émissions de gaz à effet de serre; services de programmation informatique à des fins d'analyse et de documentation commerciales; expertises et rapports d'experts liés à la technologie de contrôle des émissions; préparation de rapports techniques; analyses de données techniques; services de cloud computing; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation; mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d'un site Web; plateforme informatique en tant que service (PaaS) proposant des plates-formes logicielles pour la transmission de données, d'images, de contenus audiovisuels, de contenus vidéo et de messages; logiciels en tant que service (SaaS); développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques; programmation de logiciels d'évaluation et de calcul de données; développement de programmes informatiques pour l'analyse des émissions de gaz d'échappement; services d'essais environnementaux d'émissions d'échappement; services de surveillance de l'environnement; services de stockage électronique pour l'archivage de bases de données, d'images et d'autres données électroniques; installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données; services deprogrammation dans le domaine des technologies de l'information de logiciels pour la gestion de bases de données; fourniture d'informations en ligne dans le domaine de la recherche technologique à partir d'une base de données informatique ou à partir de l'internet; conception de machines informatiques et de logiciels à des fins d'analyse et de documentation commerciales; services de programmation de logiciels de lecture, de transmission et d'organisation de données; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d'exploitation non téléchargeables pour la transmission de données; services de conseillers dans le domaine de la pollution environnementale; services de conseillers et d'information par rapport aux services précités.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2381015

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 2^th Apr 2025	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 20^th Feb 2025	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 19^th Feb 2025	Created
Submitted for opposition 31 on 19^th Feb 2025	Formalized
Submitted for opposition 30 on 22^nd Nov 2024	Filed
Submitted for opposition 228 on 22^nd Nov 2024	International Registration