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C$
PVSYST
SEARCHED

on 28 Aug 2024

Last Applicant/ Owned by

PVsyst SA

Route de la Maison-Carrée 30CH-1242 Satigny

CH

Serial Number

2258667 filed on 20th Mar 2023

Correspondent Address

SMART & BIGGAR LP

1000 RUE DE LA GAUCHETIERE OUESTBUREAU 3300MONTREAL

QUÉBEC

CA

H3B4W5

PVSYST

Trademark usage description

matériel informatique pour le traitement des données; logiciels pour la simulation de systèmes d'énergie solaire en réseau et hors réseau; logiciels p Read More

Vienna Information


1 . 3 . 2

Other representations of the sunAutres représentations du soleil

1 . 3 . 11

Sun with manufactured articles or industrial productsSoleil avec objets manufacturés ou industriels

1 . 3 . 12

Sun with other figurative elementsSoleil avec autres éléments figuratifs

7 . 15 . 26

Solar panelsPanneaux solaires

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

Classification Information


Class [009]
Matériel informatique pour le traitement des données; logiciels pour la simulation de systèmes d'énergie solaire en réseau et hors réseau; logiciels pour l'intégration et la gestion de données météorologiques dans des bases de données informatiques, pour l'intégration et la gestion des composants d'installations photovoltaïques dans des bases de données informatiques, pour l'estimation de la production d'électricité solaire et de la distribution d'énergie, pour la simulation de la production d'électricité solaire et la comparaison de la simulation avec les résultats mesurés, pour l'étude et le calcul de la distribution d'énergie, pour le calcul de l'irradiance solaire, pour le réglage des paramètres des cellules, systèmes et installations photovoltaïques, pour l'analyse financière et l'évaluation économique de l'installation photovoltaïque, et pour la présentation des données, résultats, analyses, calculs et évaluations sous forme graphique et textuelle et dans un rapport imprimable; programmes d'ordinateur enregistrés pour la simulation, le dimensionnement et la conception de systèmes photovoltaïques pour la production d'électricité solaire dans le domaine de la gestion de l'énergie; programmes d'ordinateur téléchargeables pour la simulation, le dimensionnement et la conception de systèmes photovoltaïques pour la production d'électricité solaire dans le domaine de la gestion de l'énergie; logiciels et programmes d'ordinateur pour l'étude, le dimensionnement, la simulation et l'analyse de données dans le domaine de la simulation des systèmes photovoltaïques et de la gestion de l'énergie; logiciels et programmes d'ordinateur éducatifs destinés à être utilisés par des architectes, ingénieurs et chercheurs contenant des sujets d'enseignement et de formation dans le domaine de la simulation des systèmes photovoltaïques et de la gestion de l'énergie; logiciels et programmes d'ordinateurs pour l'étude, le dimensionnement, la simulation, l'analyse de données et la gestion des systèmes de récupération d'énergie solaire, nommément des systèmes de récupération d'énergie solaire basés sur des cellules photovoltaïques


Classification kind code

12

Class [041]
Services éducatifs, à savoir fourniture de cours, de séminaires, de formations sur site et sur le terrain, de séances de tutorat, de webinaires et d'un forum éducatif en personne pour les consommateurs en matière de questions, réponses et informations dans le domaine des principes, des pratiques et des technologies des systèmes photovoltaïques solaires et de gestion de l'énergie; formation à l'utilisation et au fonctionnement de logiciels informatiques pour la simulation, le dimensionnement et la conception de systèmes photovoltaïques et la gestion de l'énergie; services de formation dans le domaine de la conception et de la modélisation de systèmes photovoltaïques solaires; services de formation pratique et de démonstration pédagogique dans le domaine de l'utilisation et du fonctionnement de logiciels informatiques pour la simulation, le dimensionnement et la conception de systèmes photovoltaïques et la gestion de l'énergie; enseignement dans le domaine de la gestion de l'énergie, du photovoltaïque et de l'utilisation et du fonctionnement de logiciels informatiques pour la simulation, le dimensionnement et la conception de systèmes photovoltaïque ; instruction dans le domaine de la gestion de l'énergie, du photovoltaïque et de l'utilisation et du fonctionnement de logiciels informatiques pour la simulation, le dimensionnement et la conception de systèmes photovoltaïques; fourniture d'informations et services de conseil en matière d'éducation, de formation, de services de formation pratique, d'enseignement et d'instruction dans le domaine de la simulation des systèmes photovoltaïques et de la gestion de l'énergie; fourniture d'informations dans le domaine de la formation pédagogique sur l'utilisation et le fonctionnement de logiciels informatiques; services de conseil sur la formation pédagogique dans le domaine de la simulation et du dimensionnement de systèmes photovoltaïques; fourniture d'informations sur la formation pratique et les démonstrations pédagogiques dans le domaine de l'utilisation et du fonctionnement de logiciels informatiques pour la simulation et la gestion de systèmes photovoltaïques; services de conseil dans le domaine de la formation pratique et des démonstrations pédagogiques sur l'utilisation et le fonctionnement de logiciels informatiques pour la simulation, le dimensionnement et la conception de systèmes photovoltaïques; fourniture d'informations et de conseils sur l'enseignement de la méthodologie du photovoltaïque solaire; fourniture d'informations et de conseils sur la méthodologie pédagogique dans le domaine du photovoltaïque solaire; fourniture de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la gestion de l'énergie, du photovoltaïque et de l'utilisation et du fonctionnement de logiciels informatiques pour la simulation, le dimensionnement et la conception de systèmes photovoltaïques; organisation d'expositions à des fins éducatives dans le domaine de la gestion de l'énergie, du photovoltaïque et de l'utilisation et du fonctionnement de logiciels informatiques pour la simulation, le dimensionnement et la conception de systèmes photovoltaïques; organisation, conduite et réalisation d'ateliers, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums dans le domaine de la gestion de l'énergie, du photovoltaïque et de l'utilisation et du fonctionnement de logiciels informatiques pour la simulation de systèmes photovoltaïques; rédaction d'articles pour des blogues, périodiques et revues professionnelles autres que ceux destinés à la publicité ou à la réclame; publication de tutoriels électroniques en ligne


Classification kind code

12

Class [042]
Services scientifiques et technologiques, à savoir recherche et conception dans le domaine des logiciels informatiques; services scientifiques et technologiques, à savoir recherche dans le domaine de l'énergie solaire photovoltaïque; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine des systèmes photovoltaïques et des logiciels informatiques liés au fonctionnement des systèmes photovoltaïques; recherches techniques dans le domaine des systèmes solaires photovoltaïques; études de projets techniques dans le domaine des systèmes solaires photovoltaïques; expert-conseil en efficacité énergétique; conception, développement, installation, maintenance et mise à jour de logiciels et programmes informatiques; consultation en matière de logiciels et programmes informatiques; location de logiciels et programmes informatiques; programmation pour ordinateurs; hébergement de sites web; conseils en matière d'économie d'énergie; recherches en matière de protection de l'environnement; services de conseillers en matière de recherches dans le domaine de la protection de l'environnement; services d'informations météorologiques; études, analyses, recherches, prestation de conseils, consultation et mise à disposition d'informations en matière de systèmes de récupération d'énergie solaire, nommément de systèmes de récupération d'énergie solaire basés sur des cellules photovoltaïques


Classification kind code

12

Mark Details


Serial Number

2258667

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 48
on 17th Mar 2025
Agent Changed
Submitted for opposition 22
on 28th Aug 2024
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 28th Aug 2024
Examiner's First Report
Submitted for opposition 223
on 28th Aug 2024
Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256
on 18th Mar 2024
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 18th May 2023
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1
on 17th May 2023
Created
Submitted for opposition 31
on 17th May 2023
Formalized
Submitted for opposition 228
on 20th Mar 2023
International Registration
Submitted for opposition 30
on 20th Mar 2023
Filed