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REEL

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REEL INTERNATIONAL

Rue de la ChauxF-69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR

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2290591 filed on 3^rd Oct 2023

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CABINET JURIDIQUE ST. LAWRENCE S.E.N.C.R.L.

2301, Saint-Patrick Street,Suite B6Montreal

QUÉBEC

H3K1B3

REEL

Trademark usage description

matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; portiques métalliques; constructions transportables et portiques méta Read More

Classification Information

Class [006]
Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; portiques métalliques; constructions transportables et portiques métalliques destinés au domaine aéronautique; constructions transportables et portiques métalliques destinés aux centrales hydroélectriques; portiques métalliques pour la manutention; portiques métalliques à usage industriel; sas d'accès personnel pour centrales nucléaires; trappe d'accès des matériels pour centrales nucléaires; plateformes d'accès en métal (échafaudages); grilles métalliques; récipients et conteneurs métalliques de stockage et de transport destinés à l'industrie nucléaire; cellule de ressuage métallique pour le contrôle de l'étanchéité d'assemblages d'éléments combustibles (enceinte étanche métallique); silos de stockage en métal; conteneurs métalliques pour le transport, le stockage et la manutention d'objets sensibles et colis stratégiques pour le domaine nucléaire, de la défense et de la sécurité.

Classification kind code

Class [007]
Appareils, machines et machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge; machines et machines-outils pour la manutention, le traitement et la transformation des matériaux; machines et machines-outils pour la manutention, le traitement et la transformation de l'alumine, du coke, de l'aluminium, du carbone et du graphite; appareils robotisés pour la manutention; appareils de manutention d'anodes; appareils de levage mécaniques et pneumatiques; grues; grues-portiques; grues, ponts et appareils de levage destinés à l'industrie de l'aluminium; machines de chargement et déchargement de matériaux; machines et machines-outils utilisées dans le domaine de l'industrie de l'aluminium; appareils, équipements, machines pour la collecte, la gestion et le traitement des gaz résiduaires industriels; appareils, équipements, machines pour la production d'anodes, les assemblages d'anodes et le traitement des anodes, les anodes usagées, le matériau de bain d'électrolyse, le revêtement de cuve usagé, les fumées de brai, et pour la fonderie de l'aluminium; machines, atelier de process en tant qu'ensemble de machines, machines-outils et outils mécaniques; outils mécanisés; tous les produits précités étant destinés en particulier, mais sans s'y limiter, à l'industrie de l'aluminium primaire; plateformes d'accès mécaniques; plateformes de travail à accès électriques; plateformes élévatrices; plateformes suspendues; télé-plateformes suspendues; appareils, machines et machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge dans le domaine aéronautique; machines et appareils d'assemblage; treuils; monte-charge; transporteurs; machines destinées à l'assemblage et la maintenance des avions; machines de perçage et pièces correspondantes pour l'assemblage et la maintenance des avions; grues, treuils, monte-charge et transporteurs destinés à l'industrie aéronautique; équipements de levage embarqués sur aéronef; appareils et équipements de manutention et de transitique dédiés à l'aéronautique; robots industriels autoguidés; machines de perçage portables et sur robot; alimentation électrique (générateurs); machines et équipements d'alimentation en énergie pour stations de travail sur avion; machines et machines-outils de maintenance de haute sécurité à finalité militaire ou nucléaire; appareils, machines et machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge; appareils de manutention destinés au chargement et au déchargement; appareils de levage et de manutention pour la mise en ¿uvre et le chargement des missiles dans les sous-marins; équipement de manutention pour charge sensible embarqué sur navire; appareils, machines et machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge destinées au domaine de l'hydro-énergie; ponts roulants; ponts élévateurs; ponts de chargement et d'entreposage; grues, treuils, monte-charge, transporteurs et ponts utilisés dans le domaine de l'hydro-énergie; transporteurs et ponts motorisés utilisés dans le domaine de la défense, de la sécurité et du nucléaire; appareils de levage pour l'hydroélectricité; machines, machines-outils automatisées de manutention et entreposage; machines et machines-outils pour l'industrie; machines et machines-outils de levage à finalité environnementale; appareils pour le levage et la récupération des déchets, de l'eau, de la boue, des biomasses, de la matière organique; mécanismes robotisés pour le levage et le transport de grands ouvrages; transporteurs, appareils et machines de manutention de ponts, de stades et de grosses infrastructures; appareils, machines et machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de transport et de transfert de charge pour l'industrie nucléaire; machines et machines-outils pour la manutention, le traitement et la transformation des matériaux combustibles; appareils robotisés pour la manutention destinés à l'industrie nucléaire; descenseur; pont roulant lourd; pont roulant polaire; pont roulant auxiliaire, pont roulant passerelle; pont transbordeur; convoyeur (machines); machine de serrage et desserrage des goujons; plateformes d'accès mécaniques; ponts, grues, treuils et plateformes d'accès mécaniques destinés à l'industrie nucléaire; tambours filtrants et dégrilleurs (parties de machines); appareils de conditionnement (machines); appareils et machines de conditionnement, traitement et stockage de déchets nucléaires; appareils et machines d'enrichissement de l'uranium; appareils et machines de fabrication, traitement, retraitement, stockage, inspection et réparation de combustible; machines-outils d'aide au chargement; machines-outils de manutention de grappe de contrôle; guide de grappe, colonne guide de grappe (parties de machines); palonniers (machines); installation pneumatique de transport et transfert par tube; machine et machine-outil pour le traitement des matériaux implanté en boite à gant; appareils, machines et machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge dédiés aux énergies marines et éoliennes; ponts, grues, treuils dédiés au secteur des énergies marines et éoliennes; machines d'aspiration à usage industriel; manipulateurs industriels (machines); machines pour la manipulation de combustibles nucléaires; pompes (machines); appareils et machines de levage et de pose de pipeline; tensionneurs; machines de déblaiement et d'aménagement de terrain à usage extérieur; bras robotisés à usage industriel; bras robotisés à usage militaire; chargeurs sur chenilles.

Classification kind code

Class [009]
Logiciels pour l'automatisation industrielle; instruments de contrôle électronique de machines; appareils de contrôle et de régulation d'électricité, d'énergie, de chaleur, de tension, de puissance, de charge électrique ou nucléaire, de rejets environnementaux, de pression, de niveau; équipements de mesure des rejets environnementaux; dispositifs de test et de contrôle de la qualité; appareil de surveillance de grands ouvrages; appareils, dispositifs et instruments de surveillance et de supervision; simulateurs; appareils et instruments de contrôle pour les combustibles; robots de surveillance et de détection pour la sécurité, la défense, le nucléaire; appareils de commande pour le lancement de missiles; logiciels de suivi et d'assistance dans le domaine des systèmes de levage, la manutention, la construction industrielle et les systèmes de production industrielle; interfaces informatiques de suivi et d'assistance dans le domaine des systèmes de levage, la manutention, la construction industrielle et les systèmes de production industrielle; applications mobiles de suivi et d'assistance dans le domaine des systèmes de levage, la manutention, la construction industrielle et les systèmes de production industrielle; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables pour le suivi et l'assistance dans le domaine des systèmes de levage, la manutention, la construction industrielle et les systèmes de production industrielle; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données pour le suivi et l'assistance dans le domaine des systèmes de levage, la manutention, la construction industrielle et les systèmes de production industrielle; appareils pour le diagnostic, non à usage médical, pour le suivi et l'assistance dans le domaine des systèmes de levage, la manutention, la construction industrielle et les systèmes de production industrielle; caméras vidéo pour le suivi et l'assistance dans le domaine des systèmes de levage, la manutention, la construction industrielle et les systèmes de production industrielle; casques de protection; casques de protection équipés de caméras; lunettes; lunettes caméras; lunettes intelligentes.

Classification kind code

Class [011]
Installations de centrales nucléaires; installations pour le traitement de matériaux modérateurs nucléaires et de combustibles.

Classification kind code

Class [012]
Appareil à gouverner pour navire; système de contrôle de stabilité pour navire; véhicules à chenilles.

Classification kind code

Class [017]
Articles d'isolation et de protection, à savoir enceinte de confinement pour réacteur nucléaire embarqué; articles d'isolation et de protection, à savoir enceinte de confinement pour réacteur nucléaires fixes et embarqués; membranes d'étanchéité.

Classification kind code

Class [020]
Râteliers d'entreposage de combustibles.

Classification kind code

Class [037]
Installation, entretien et réparation de machines; conseils et informations en matière de construction; supervision en matière de travaux de constructions; services d'installation, mise en service, réparation, maintenance de machines, machines-outils et appareils de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge, de traitement et de transformation des matériaux; prestation de conseils, d'assistance et d'information en matière d'entretien, de maintenance et de réparation d'équipements mécaniques, pneumatiques et électriques; installation, entretien et réparation de machines destinées à l'aéronautique, l'aluminium, la défense, la sûreté, l'hydro énergie, l'industrie, l'environnement, la construction de grands ouvrages, les déchets, le nucléaire, l'offshore, l'énergie marine et éolienne; services d'installation, réparation, maintenance de machines, machines-outils et appareils de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge, de ponts roulants pour l'industrie aéronautique et d'équipement de levage embarqué sur aéronef; services d'installation, réparation et maintenance de chaines d'assemblage et d'outillage de maintenance aéronautique; services d'informations et de conseils en matière de maintenance et de réparation d'équipements mécaniques et électriques pour l'industrie aéronautique; services d'installation, réparation, maintenance de machines, machines-outils et appareils utilisés dans l'industrie de l'aluminium; installation et mise en service de solutions d'installations complètes sur mesure pour les usines d'anodes, les ateliers de tiges, les usines de traitement de bain d'électrolyse, les usines de fusion pour le brai, les installations de stockage de brai et la manutention de matériau en vrac, les installations de traitement des rejets résiduaires et la fonderie; services d'installation, réparation, maintenance de machines, et machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge de haute sécurité à finalité militaire ou nucléaire; installation et maintenance d'équipements de sécurité et de sûreté; services d'installation, réparation, maintenance de machines et machines-outils de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge destinées au domaine de l'hydro-énergie; services d'installation, réparation, maintenance de machines et machines-outils de levage, de manutention, d'entreposage et de transport de déchets; services d'installation, réparation et maintenance spécialisés pour les appareils et machines destinées au domaine nucléaire; services de montage, d'essais et de maintenance d'équipements de levage et de pose de pipelines et risers; construction navale.

Classification kind code

Class [040]
Fabrication sur mesure et sur plan de structures, pièces et parties de machines et véhicules terrestres, maritimes ou aériens; fabrication de pièces industrielles selon les spécifications établies lors de la commande pour le compte de tiers.

Classification kind code

Class [041]
Services de formation; formations destinées aux professionnels de l'industrie de l'aluminium, la défense, la sûreté, l'hydro énergie, l'environnement, la construction de grands ouvrages, du traitement des déchets, du nucléaire, de l'offshore, l'énergie marine et éolienne et de l'industrie aéronautique pour la prise en main, la gestion et l'entretien d'appareils, machines et équipements de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge, de traitement et de transformation des matériaux; services de formation relatifs aux systèmes de levage, de maintenance, de manutention, de transport de charge, de traitement et de transformation des matériaux et des déchets; formations destinées aux constructeurs de l'industrie aéronautique et aux compagnies aériennes pour la prise en main, la gestion et l'entretien d'appareils et équipements de maintenance et de réparation d'appareils aéronautiques; formation spécialisée destinée aux acteurs de l'industrie nucléaire pour la prise en main, la gestion et l'entretien d'appareils et équipements spécialisés.

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Class [042]
Services d'ingénierie en matière de systèmes de manutention; études de projets d'ingénierie; architecture et design de postes de travail; études de performance; études de projet d'ingénieurs; services d'études techniques; services de consultation rendue par des ingénieurs; services de conception d'équipements industriels; recherche et consultation en matière d'automatisation des postes de travail; conception technique; contrôle de qualité et tests de conformité; contrôle de sécurité des produits; évaluations, essai et contrôle de la qualité de matériaux; services d'expertise technique (travaux d'ingénieurs); expertise et études de faisabilité; analyse de fiabilité; contrôle d'appareils et d'installations; services de tests de contrôle de pièces usinées et machines afin d'en déterminer la sûreté, la structure, la solidité et les propriétés; inspection de bâtiments; services d'ingénieurs rendues dans les domaines de l'aluminium, la défense, la sûreté, l'hydro énergie, l'environnement, la construction de grands ouvrages, du traitement des déchets, du nucléaire, de l'offshore, l'énergie marine et éolienne et de l'industrie aéronautique; services d'ingénieurs relatifs aux systèmes de levage; services d'études techniques dans le domaine de l'aluminium, du traitement de l'aluminium et des déchets résiduaires; services d'études techniques dans le domaine de l'aéronautique; services d'ingénierie nucléaire; services d'études techniques spécialement liées à la sécurité des équipements destinés au domaine militaire et nucléaire; études et expertises techniques rendues par des ingénieurs en relation avec le domaine de l'hydro-énergie; études et expertises techniques rendues par des ingénieurs pour la manutention de grands ouvrages; évaluations scientifiques et techniques des risques liés à l'irradiation et aux déchets nucléaires; évaluation de risques et de sûreté nucléaire; étude et test d'équipements et structure en cas de sollicitations sismiques; études et expertises techniques rendues par des ingénieurs en matière d'équipements destinés aux énergies marines et éoliennes; conception et développement d'équipement de levage et de pose de pipelines et risers; développement de plateformes et programmes informatiques dans le domaine des systèmes de levage, la manutention, la construction industrielle et les systèmes de production industrielle; logiciels-service (SaaS) pour le suivi et l'assistance dans le domaine des systèmes de levage, la manutention, la construction industrielle et les systèmes de production industrielle; plateforme informatique en tant que service (PaaS) pour le suivi et l'assistance dans le domaine des systèmes de levage, la manutention, la construction industrielle et les systèmes de production industrielle; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers; conception de produits; conception technique.

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Mark Details

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2290591

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Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 10^th Oct 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 10^th Oct 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 10^th Oct 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 3^rd Sept 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 7^th Dec 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 2^th Nov 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 2^th Nov 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 1^st Nov 2023	Created
Submitted for opposition 30 on 3^rd Oct 2023	Filed
Submitted for opposition 228 on 26^th Jun 2023	International Registration

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Classification Information

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Class [011]Installations de centrales nucléaires; installations pour le traitement de matériaux modérateurs nucléaires et de combustibles.

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Class [012]Appareil à gouverner pour navire; système de contrôle de stabilité pour navire; véhicules à chenilles.

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Class [017]Articles d'isolation et de protection, à savoir enceinte de confinement pour réacteur nucléaire embarqué; articles d'isolation et de protection, à savoir enceinte de confinement pour réacteur nucléaires fixes et embarqués; membranes d'étanchéité.

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Class [020]Râteliers d'entreposage de combustibles.

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Class [040]Fabrication sur mesure et sur plan de structures, pièces et parties de machines et véhicules terrestres, maritimes ou aériens; fabrication de pièces industrielles selon les spécifications établies lors de la commande pour le compte de tiers.

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Mark Type

Legal History

Class [011]
Installations de centrales nucléaires; installations pour le traitement de matériaux modérateurs nucléaires et de combustibles.

Class [012]
Appareil à gouverner pour navire; système de contrôle de stabilité pour navire; véhicules à chenilles.

Class [017]
Articles d'isolation et de protection, à savoir enceinte de confinement pour réacteur nucléaire embarqué; articles d'isolation et de protection, à savoir enceinte de confinement pour réacteur nucléaires fixes et embarqués; membranes d'étanchéité.

Class [020]
Râteliers d'entreposage de combustibles.

Class [040]
Fabrication sur mesure et sur plan de structures, pièces et parties de machines et véhicules terrestres, maritimes ou aériens; fabrication de pièces industrielles selon les spécifications établies lors de la commande pour le compte de tiers.