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REGISTERED

on 4 Feb 2022

Last Applicant/ Owned by

EXEL INDUSTRIES

54 rue Marcel Paul51200 EPERNAY

Serial Number

1885663 filed on 1^st Mar 2018

Registration Number

TMA1119341 registered on 4^th Feb 2022

Registration expiry Date

4^th Feb 2032

Correspondent Address

DELEGATUS SERVICES JURIDIQUES INC.

500-438 rue McGillMontréal

QUEBEC

H2Y2G1

RUBICON

Trademark usage description

grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, pour la pulvérisation d'insecticid Read More

Classification Information

Class [007]
Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides, nommément pulvérisateurs portés, pulvérisateurs tractés, pulvérisateurs tirés, pulvérisateurs automoteurs, rampes de pulvérisation, buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, pour la défense des végétaux contre les parasites, nommément applicateurs pulvérisateurs, vaporisateurs, nébulisateurs et groupes motopulvérisateurs d'insecticides, fongicides et herbicides, engrais liquides, outillage pneumatique pour la pulvérisation et la distribution de produits liquides, pulvérulents ou fibreux à usage agricole; Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, nommément pulvérisateurs portés, pulvérisateurs tractés, pulvérisateurs tirés, pulvérisateurs automoteurs , équipement agricole pour la récolte et le déterrage des betteraves, nommément arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses; Machines agricoles et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour préparer et préserver le sol cultivable, nommément arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses, charrues, fraiseuses de labour, herses, cultivateurs, batteuses agricoles, charrues agricoles; courroies de machines pour véhicules agricoles; cultivateurs agricoles; équipement agricole pour ensemencer; équipement agricole pour la fertilisation du sol; laboureuses à usage agricole; machines agricoles d'ensemencement; presses à fourrage à usage agricole; machines agricoles et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour la protection des végétaux, en particulier vaporisateurs, brumisateurs et groupes motopulvérisateurs pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides pour arbres fruitiers; Machines pour la peinture, nommément : outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique et d'application électrostatique de peinture liquide, de poudre, de mastic, de colle ou de vernis, ponceuses, lustreuses et composants et parties de ces outillages pour le traitement des surfaces avant peinture, le vernissage, l'encollage et le recouvrement de mastic, appareils et équipements de revêtement de surfaces [parties de machines], à savoir, brosses à air [machines] pour appliquer la peinture, décapeuses de peintures, mastics, colles, vernis avant peinture, vernissage, encollage et recouvrement de mastic des surfaces, appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage nommément décapeuses de peintures, machines à mélanger la peinture, pistolets à peinture, flockage, émaillage, régulateurs de pression pour machines à peinture, pompes autorégulatrices pour machines à peinture, récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux nommément récupérateurs de peinture, réservoirs de peinture pour machines à peinture; appareils et installations de revêtement de surfaces (parties de machines) nommément abrasifs pour refaire le revêtement des matériaux avant de les peindre, nommément ponceuses, meules abrasives pour meuleuses, disques abrasifs pour ponceuses, disques abrasifs pour meuleuses, bandes abrasives pour ponceuses, appareils et équipements de triage [machines] à savoir trieurs [parties de machines] permettant le choix automatisé de peintures, poudres, mastics, colles et vernis appliqués par des machines de pulvérisation industrielle pour le revêtement de surfaces, pulvérisateurs automatiques à puissants jets de peinture, poudres, mastics, colles et vernis; broyeurs d'ordures, broyeurs de déchets; générateurs électrique, générateur électrostatique.

Classification kind code

Class [008]
Instruments agricoles actionnés manuellement pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides nommément lances de pulvérisateurs à main d' insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides, applicateurs et pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides et autres produits chimiques, biologiques et phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux, pistolets manuels de pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides actionnés manuellement; vaporisateurs avec pompes à main pour appliquer de la peinture

Classification kind code

Class [012]
Véhicules agricoles utilisés pour la récolte équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie et à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase; tracteurs téléguidés pour la récolte des cultures agricoles;

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1885663

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 26 on 17^th Mar 2021	Approved
Submitted for opposition 15 on 22^nd Oct 2020	Correspondence Created
Submitted for opposition 15 on 14^th Oct 2020	Correspondence Created
Submitted for opposition 48 on 23^rd Jun 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 12 on 12^th Feb 2020	Extension of Time
Submitted for opposition 20 on 19^th Aug 2019	Examiner's First Report
Submitted for opposition 22 on 22^nd Feb 2019	Search Recorded
Submitted for opposition 31 on 6^th Mar 2018	Formalized
Submitted for opposition 1 on 2^th Mar 2018	Created
Submitted for opposition 30 on 1^st Mar 2018	Filed