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SANOFI

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2225156 filed on 3^rd Aug 2022

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SCOTIA PLAZA40 KING STREET WEST40th FLOORTORONTO

ONTARIO

M5H3Y2

S

Trademark usage description

produits chimiques utilisés pour la fabrication de préparations et substances pharmaceutiques et cosmétiques. produits non médicamenteux pour l'hygiè Read More

Vienna Information

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

27 . 5 . 21

One letterUne lettre

24 . 17 . 1

Punctuation marksSignes de ponctuation

24 . 17 . 2

DotsPoints

29 . 1 . 5

VioletViolet

29 . 1 . 8

BlackNoir

Classification Information

Class [001]
Produits chimiques utilisés pour la fabrication de préparations et substances pharmaceutiques et cosmétiques.

Classification kind code

Class [003]
Produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin et l'entretien de la peau; produits d'hygiène corporelle à savoir produits de toilette; produits cosmétiques; savons; dentifrices.

Classification kind code

Class [005]
Produits pharmaceutiques et vétérinaires vendus sur ordonnance ou en vente libre; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique; vaccins; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; vitamines, préparations à base de vitamines, substances diététiques à usage médical; aliments diététiques naturels et remèdes à base de plantes médicinales à usage médical ou vétérinaire; boissons et aliments à usage médicinal; additifs et compléments alimentaires à usage médicinal; compléments alimentaires minéraux à usage médicinal; compléments nutritionnels, préparations à base de plantes à usage médicinal; compléments alimentaires contenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres, ou des micronutriments tels que des vitamines et/ ou minéraux, acides animés et/ou acides gras, à usage médical; produits à base de plantes et extraits de plantes à usage médicinal; préparations pour la confection de boissons diététiques ou médicamenteuses; préparations médicinales; préparations chimiques à usage médicinal; substances à usage médicinal; confiseries et bonbons médicamenteux à usage médicinal; préparations pharmacologiques pour le soin de la peau.

Classification kind code

Class [009]
Lentilles de contact; lunettes et verres optiques; logiciel dans le domaine de la santé; cassettes vidéo et audio, CD-ROM dans le domaine de la santé, logiciel d'imagerie médicale; logiciels en tant que dispositifs médicaux [SaMD] téléchargeables; logiciels et applications pour dispositifs mobiles; logiciels pour applications web uniquement à des fins d'information et de conseils dans le domaine de la santé; logiciels pour applications web, pour envoyer, recevoir et stocker des données numériques, uniquement liés à une utilisation dans le domaine de la santé.

Classification kind code

Class [010]
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; appareils d'imagerie médicale; appareils à rayons X à usage médical.

Classification kind code

Class [035]
Services de consultation en affaires; services de consultation, à savoir mise à disposition d'informations aux consommateurs en rapport avec des produits et services; services de publicité et de marketing; informations commerciales à la clientèle sur les produits pharmaceutiques; administration et gestion des affaires dans le domaine de la santé; distribution de matériel promotionnel imprimé dans le domaine de la santé; services de promotion et de campagnes de sensibilisation du public dans le domaine de la santé; services de conseils en stratégie en communication (publicité et relations publiques); services de publicité pour la promotion de la sensibilisation du public concernant les questions de santé.

Classification kind code

Class [038]
Services de télécommunications et notamment transmission d'informations par radio, téléphone, télévision et terminaux d'ordinateurs sur des sites internet concernant les soins de santé; transmission d'informations pour le compte d'autrui dans le domaine de la santé; communication d'informations destinées aux patients ou aux professionnels de la santé par le biais d'ordinateurs, d'internet, de la télévision et de la radio; mise à disposition de salons de discussion en ligne et de tableaux d'affichage électroniques pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs concernant les soins de santé, les produits pharmaceutiques et les développements pharmaceutiques et médicaux.

Classification kind code

Class [041]
Education et formation dans le domaine de la santé; organisation de séminaires, conférences et congrès dans le domaine de la santé; édition de revues, de livres et de guides et diffusion de supports digitaux ou numériques pour l'information et la formation dans le domaine de la santé.

Classification kind code

Class [042]
Services scientifiques et technologiques à savoir recherches en chimie, recherches biologiques et pharmaceutiques, conception et développement de logiciels et de bases de données, dans le domaine de la santé; études cliniques; services d'informations scientifiques par la mise à disposition de données scientifiques.

Classification kind code

Class [044]
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté, consultation en matière de pharmacie et de santé; mise à disposition d'informations en matière de santé; fourniture d'informations médicales et scientifiques; fourniture d'informations médicales sur tout support, y compris en ligne par le biais d'internet et des réseaux sociaux.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2225156

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 25^th Mar 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 25^th Mar 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 256 on 2^th Oct 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 135 on 16^th Mar 2023	Amendment to Application
Submitted for opposition 48 on 31^st Jan 2023	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 1^st Dec 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 1 on 30^th Nov 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 30^th Nov 2022	Formalized
Submitted for opposition 30 on 3^rd Aug 2022	Filed
Submitted for opposition 228 on 3^rd Aug 2022	International Registration

S

Classification Information

Class [001]Produits chimiques utilisés pour la fabrication de préparations et substances pharmaceutiques et cosmétiques.

Classification kind code

Class [003]Produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin et l'entretien de la peau; produits d'hygiène corporelle à savoir produits de toilette; produits cosmétiques; savons; dentifrices.

Classification kind code

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Classification kind code

Class [010]Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; appareils d'imagerie médicale; appareils à rayons X à usage médical.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [001]
Produits chimiques utilisés pour la fabrication de préparations et substances pharmaceutiques et cosmétiques.

Class [003]
Produits non médicamenteux pour l'hygiène, le soin et l'entretien de la peau; produits d'hygiène corporelle à savoir produits de toilette; produits cosmétiques; savons; dentifrices.

Class [010]
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; appareils d'imagerie médicale; appareils à rayons X à usage médical.