S SOFTWAY MEDICAL EMPOWERING YOUR POTENTIAL

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SOFTWAY MEDICAL

Rue de la Belle du Canet,Route de la Côte d'Azur, Arteparc Bât.C, CS 20011 F-13590 Meyreuil

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2278174 filed on 7^th Mar 2023

S SOFTWAY MEDICAL EMPOWERING YOUR POTENTIAL

Trademark usage description

logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ayant trait au domaine médical, hospitalier et de la santé (public ou privé); circuits de logiciels e Read More

Vienna Information

24 . 17 . 1

Punctuation marksSignes de ponctuation

24 . 17 . 2

DotsPoints

25 . 7 . 1

Surfaces or backgrounds covered with repeated geometrical figures or designsSurfaces ou fonds couverts de figures ou de motifs géométriques répétés

25 . 7 . 7

Surfaces or backgrounds covered with dotsSurfaces ou fonds couverts de points

25 . 7 . 20

Surfaces or backgrounds covered with lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes

25 . 7 . 21

Surfaces or backgrounds covered with straight lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes droites

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 12

Circles or ellipses containing one or more other geometrical figures -- Note: Including circles or ellipses containing bent or straight lines (except 26.1.10).Cercles ou ellipses contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les cercles ou ellipses contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.1.10).

26 . 1 . 18

Circles or ellipses containing one or more lettersCercles ou ellipses contenant une ou plusieurs lettres

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 5

Thin linesLignes fines

26 . 11 . 7

Vertical lines or bandsLignes ou bandes verticales

26 . 11 . 8

Horizontal lines or bandsLignes ou bandes horizontales

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

26 . 11 . 11

Broken lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes brisées (excepté a 26.11.13)

26 . 11 . 14

Dotted lines or bandsLignes ou bandes pointillées

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 4

Letters embellished or decorated with a drawing or composed of a collection of drawingsLettres enjolivées ou ornées d'un dessin ou composées par un assemblage de dessins

Classification Information

Class [009]
Logiciels (programmes enregistrés) et progiciels ayant trait au domaine médical, hospitalier et de la santé (public ou privé); circuits de logiciels et produits du logiciel ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé); logiciels d'application pour téléphones mobiles; logiciels d'application pour téléphones portables; logiciels et applications pour téléphones mobiles.

Classification kind code

Class [016]
Imprimés, journaux, périodiques et livres ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé); guides et mémentos relatifs à l'exploitation et à la maintenance de matériels informatiques et de programmes d'ordinateur ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé); publications relatives à des services de communication et de télécommunication par ordinateur et par réseaux d'ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé).

Classification kind code

Class [035]
Services de conseils en matière de gestion commerciale de fichiers informatiques, de matériel de communication, télécommunication, d'images ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé); gestion administrative de cliniques de soins de santé; services de facturation dans le domaine des soins de santé; compilation de statistiques en rapport avec l'utilisation de soins de santé; services d'administration d'affaires dans le domaine des soins de santé; services d'administration de régimes de soins de santé à paiement anticipé.

Classification kind code

Class [042]
Hébergement de serveurs; travaux de conception et d'élaboration dans le domaine de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé).

Classification kind code

Class [044]
Services de santé; cliniques médicales et de santé; prestation de conseils en matière de santé; prestation d'informations en matière de santé; mise à disposition d'informations en matière de santé par le biais d'un site Web; mise à disposition d'informations en matière de soins de santé par voie électronique; mise à disposition d'informations par téléphone et Internet en matière de soins de santé.

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2278174

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 18^th Nov 2024	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 18^th Nov 2024	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 18^th Nov 2024	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 1^st Jul 2024	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257 on 31^st Aug 2023	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 30^th Aug 2023	Formalized
Submitted for opposition 1 on 30^th Aug 2023	Created
Submitted for opposition 228 on 7^th Mar 2023	International Registration
Submitted for opposition 30 on 7^th Mar 2023	Filed

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Class [042]Hébergement de serveurs; travaux de conception et d'élaboration dans le domaine de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé).

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Mark Type

Legal History

Class [042]
Hébergement de serveurs; travaux de conception et d'élaboration dans le domaine de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ayant trait au domaine médical, hospitalier ou de la santé (public ou privé).