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SAFRAN

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SAFRAN
REGISTERED

on 2 Oct 2008

Last Applicant/ Owned by

SAFRAN, Société anonyme

2 boulevard du Général Martial Valin75015 Paris

FR

Serial Number

1264707 filed on 13th Jul 2005

Registration Number

TMA725108 registered on 2th Oct 2008

Registration expiry Date

2th Oct 2033

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

SAFRAN

Trademark usage description

cartouches d'encre. moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets; machines-outils, ma Read More

Classification Information

Class [002]
Cartouches d'encre.

Classification kind code

12

Class [007]
Moteurs hydrauliques, vérins hydrauliques et pneumatiques, accumulateurs et détendeurs hydrauliques, clapets; machines-outils, machines pour produire des pièces pour usage dans les nacelles, les inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs, les freins, les satellites, les fusées, les missiles, les turboréacteurs, les statoréacteurs, les pulsoréacteurs, les engins à propulsion par fusée, les turbines industrielles, les machines de drapage et de bobinage; butées et paliers pour machines et machines-outils nommément pièces supportant un effort axial et pièces fixes supportant l'arbre de transmission pour machines et machinesoutils; cartouches pour machines à filtres (parties de moteurs d'aéronefs et de missiles), filtres; robots industriels nommément dispositifs mécaniques accomplissant automatiquement des tâches industrielles dans les domaines aéronautiques et spatial; échangeurs thermiques; pompes, pompes à fluide, turbopompes et vannes pour fluides, propulseurs à hydrazine, propulseurs bi-ergols, propulseurs à puissance augmentée par catalyse; dispositifs industriels de microgravité destinés à recréer au sol les conditions de la microgravité, mécanismes de poussée, de chargement; pompes turbomoléculaires; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour aéronefs, nommément appareils de transmission mécanique, électrique ou hydraulique de puissance, moteurs; nacelles et inverseurs de poussée pour moteurs d'aéronefs; parties constitutives de ces nacelles et inverseurs; moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbocompresseur, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, à propulsion par fusée, moteurs fusées cryogéniques, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles, turbomachines à gaz nommément moteurs thermiques utilisant comme élément moteur une turbine, moteurs thermiques, moteurs électro-thermiques, à réaction, moteurs à énergie nucléaire, moteurs à propulsion combinée, moteurs à propulsion par fusées, moteurs fusées cryogénique, moteurs fusées à propergol solide pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques; systèmes de lubrification pour moteurs; moteurs d'entrainement de pompe nommément moteurs pour pompes; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité; groupes auxiliaires de puissance pour aéronefs nommément turbines auxiliaires équipant certains appareils, pour les rendre autonomes à l'escale, en fournissant l'énergie nécessaire à la climatisation, au démarrage; centrales de cogénération nommément turbines ou moteurs (autres que pour véhicules terrestres) pour la production simultanée d'énergie électrique et de chaleur; sources de plasma nommément machines pour le dépôt de revêtements ou pour le soudage telles que les machines de métallisation, robots de soudage; arc-jets nommément moteurs; mécaniques de panneaux solaires et composants nommément dispositifs constitués de pièces assemblées ou reliées les unes aux autres et remplissant notamment les fonctions d'orientation et/ou de transmission de mouvement; actionneurs pour sièges d'avions; dispositif mécanique de freinage; partie constitutives de ces moteurs d'aéronefs et inverseurs de poussée d'aéronefs; dispositifs électrique et ou électronique de freinage, de commande de freinage d'amortisseur de suspension et de stabilisation pour aéronefs, d'amortisseur de suspension et de stabilisation; commandes d'atterrisseurs; moteurs magnétiques et électromagnétiques; électrovalves et servovalves, électrodistributeurs nommément distributeurs réglant le débit de fluides à l'aide de commandes actionnées par des électroaimants, et servodistributeurs nommément valve combinant dans un corps commun deux ou trois valves relais simples, appareils de servitudes nommément électropompes (pompes électriques d'alimentation en carburant ou en lubrifiant, en air), bancs d'essais pour ces appareils nommément équipement de test de bon fonctionnement, de réparation et de maintenance des pompes et moteurs.

Classification kind code

12

Class [009]
Extincteurs d'incendie; appareils et instruments scientifiques nommément compteurs laser pour le comptage des particules; appareils et instruments météorologiques nommément baromètres, thermomètres, anémomètres, girouettes, thermographes, hydrographes, pluviomètres; appareils et instruments nautiques nommément, capteurs électromagnétiques et micro-capteurs, calculateurs d'aide à la navigation, logiciels pour la conduite et la gestion des vols, pilotes automatiques de vol, simulateurs de vols; appareils et instruments géodésiques et gyroscopiques nommément, gyrolasers, gyroscopes, gyromètres, horizons gyroscopiques; appareils et instruments radiographiques nommément appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons; appareils et instruments photographiques et cinématographiques nommément caméras, lentilles de caméras, appareils photographiques, appareils photographiques numériques, projecteurs cinématographiques, écrans de projection, télescopes, caméscopes, magnétoscopes; appareils et instruments optiques nommément lasers optiques; appareils et instruments de pesage et de mesurage nommément, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments de signalisation nommément, radars, radars aéroportés, détecteurs de la ligne de visée du pilote, systèmes de surveillance et de communication entre aéronefs, d'anti-collision et d'évitement du relief, balises de détresse, combiné de secours à bord d'un aéronef, balises lumineuses, émetteurs de signaux lumineux, enseignes lumineuses, panneaux de signalisation lumineux; appareils et instruments de contrôle (inspection) nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces, détecteurs d'émanations chimiques, appareils de détection des odeurs nommément olfactomètres; appareils et instruments d'enseignement nommément simulateurs de vols, livres et manuels, fibres et lasers, radars, télémètres, écrans, caméras, compas balises, réponsesradars; tous ces appareils et instruments scientifiques, météorologiques, nautiques, géodésiques, gyroscopiques, radiographiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement étant utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité; appareils et instruments électriques et électroniques nommément calculateurs de potentiel nommément système électronique de contrôle et de surveillance des moteurs d'aéronefs et de leurs parties constitutives, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour des appareils de pesage, de mesurage et de contrôle dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité et parties constitutives de ces capteurs; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinés à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication et de la défense sécurité; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs, contacteurs, transformateurs, redresseurs et convertisseurs de courant; fibres optique; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine de l'aviation et de la défense; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils et instruments de radiocommunications, de télécommande, de radiométrie, de proximétrie nommément, radioaltimètre, radiofréquence, système de transmission par étalement de spectre à haut niveau de discrétion, électronique d'asservissement de générateur solaire pour satellite; appareils et instruments de télémesure nommément télémètre, émetteur de télémesure à modulation de fréquence, appareils et instruments de télécommande nommément, télécommande de haute sécurité comportant un émetteur au sol et un récepteur embarqué pour téléneutralisation d'engin ou de lanceur; appareils et instruments de radioaltimétrie nommément radioaltimètre antibrouillée pour missile, appareils et instruments de proximétrie nommément, proximètre radioélectrique pour mesure de la distance missile/cible, radars de proximétrie; bancs d'essais stationnaires et mobiles pour tous types de moteurs thermiques appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; logiciels de traitement et d'analyse des données, programmes d'ordinateurs enregistrés pour être utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, des télécommunications et de la défense, logiciels de traitement et d'analyse des données pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs, l'exploitation de bancs d'essais; logiciels de sécurisation des transactions sur intranet et internet; logiciels de jeux et de sonneries téléphoniques; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques tous vierges nommément cassettes, disques, vidéo-disques, disquettes informatiques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB; piles solaires; radars et antennes; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément satellites, radiomètres, codeurs, planimètres, échantillonneurs d'orthoimages et bases de données simulateurs de vol, géodésigraphe, tachéomètres, goniomètre, graphomètre, jalon, mire, tachéographe, théodolite; gyromètres; équipements et appareils gyroscopiques nommément gyromètres, gyroscopes; équipements et appareils accélérométriques nommément accéléromètre; compas; recalage par corrélation d'altitude nommément appareil de navigation pour aéronefs; équipements et appareils de navigation pour véhicules nommément système de navigation GPS comprenant un CD-ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule; systèmes de navigation inertielle et hybride; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions; odomètres, dopplers; équipements et appareils de localisation radioélectrique et par satellites; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires nommément équipements optroniques et gyroscopiques nommément cartes à mémoire et/ou à microcircuits, pour la production, l'enregistrement, la transmission ou le traitement de données et de signaux numériques ou analogiques; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes nommément appareils électriques et électroniques pour capter, enregistrer, transmettre et analyser des données, images et informations nommément systèmes d'informations de bord pour avions nommément serveurs de systèmes en réseau, interfaces sécurisées de communication, systèmes de chargement de données et de configuration, modules centralisés d'acquisition de données, modules de contrôle de secours (back-up), terminaux tactiques de navigation et de messagerie pour des véhicules militaires, stations de travail pour Système Local de Planification et de Restitution des Missions (SLPRM); appareils de cartographie numérique nommément programmes d'ordinateurs à usage dans la cartographie numérique; équipement de gestion de bus numérique nommément plateforme électronique portable; calculateurs de mission pour aéronefs; équipements pour visualisation tête haute pour avions militaires nommément casque de pilotage, manches de pilotage, manettes des gaz, écrans à cristaux liquides de pilotage, écrans de visualisation pour pilotage; télémètres; centrale anémométrique nommément instruments météorologiques de base pour mesurer la vitesse du vent; radioaltimètre; boitier de transfert de données d'appareils d'aéronefs; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique dans le domaine de l'aviation nommément systèmes électroniques d'aéronefs de communication, de navigation, de tenue de vitesse, de tenue de virage, de pression statique; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) nommément enregistreurs de vol, logiciels de programmation et de configuration d'analyse des données; station d'analyse de données (AGS Analysed Ground Station) nommément système d'analyse automatique des données d'avions; ; systèmes de commandes du cockpit nommément volants et manches du pilote, capteurs pour commandes de vol, vérins de trim, manettes de gaz, servomoteurs, postes de commande, moteurs; capteurs nommément gyroscopes, accéléromètres; systèmes de commandes de becs et volets pour avions; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée; systèmes de commandes de plan horizontal nommément systèmes de commandes de vol pour avions; amortisseurs de lacet nommément dispositifs de stabilisation automatique atténuant les oscillations d'un aéronef autour de son axe vertical; systèmes de distribution électrique pour moteurs d'aéronefs; convertisseurs électriques; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères; calculateurs de commandes de vol nommément systèmes de commandes de vol pour avions; systèmes de trim nommément système automatique ou manuel de commande de vol d'aéronefs capable de télécommander les gouvernes principales; actionneurs de pilotage pour aéronefs; calculateurs de pilotage automatique pour aéronefs; centrales inertielles d'attitude et de cap nommément instruments de navigation inertielle de vols composés d'accéléromètres et de gyroscopes; systèmes d'acquisition de données de vol nommément logiciels; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux nommément télescopes, objectifs de caméras, miroirs, filtres optiques, pare soleils, lasers, lentilles, objectifs; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge; scanners piézoélectriques; caméras infrarouges; caméras vidéo; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge pour véhicules militaires et civiles nommément radars, capteurs; équipements et appareils de conduite de tir nommément navigateurs inertiels des avions d'armes; imageurs thermiques; systèmes d'observation pour véhicules militaires et civils et pour les militaires nommément caméras, jumelles; systèmes de veille et de poursuite infrarouge nommément capteur infrarouge à balayage passif; périscopes; lunettes de visées, télescope, longue vues; viseurs gyrostabilisés; viseurs holographiques; équipements et instruments de pilotage automatique pour véhicules aériens sans pilote à usage civil et militaire nommément dispositifs de pilotage automatique; équipements et appareils de télémesure nommément capteurs, compteurs de flux, systèmes d'acquisition de données, émetteurs, récepteurs, enregistreurs; systèmes d'observation et de reconnaissance nommément caméras, appareils de reconnaissance vocale, appareils biométriques de reconnaissance digitale et faciale; antennes nommément dispositif permettent d'émettre et de capter des ondes électromagnétiques; systèmes de transmissions sécurisées de voix, de données et d'informations nommément systèmes de téléphonie cryptée filaire et GSM, systèmes de sécurisation des transactions sur Internet; systèmes héliporté de surveillance nommément viseurs héliportés pour applications militaires; systèmes de transmission hertzienne, terminaux de télécommunication et de chiffrement nommément terminaux numériques de multibiomètre et de cryptologie pour applications militaires; systèmes de messagerie numérique, électronique et radio; équipements et instruments électroniques de détection de fuite de gaz, de mines, de munitions ou d'explosifs, équipements et instruments électroniques de contrôle des accès nommément interphones audio et vidéo, contrôle de réseaux de portes, lecteurs de cartes, gâches électriques, détecteurs de requête de sortie, équipements et instruments électroniques de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données) nommément postes radio télégraphiques, postes téléphoniques, télécopieurs, télégraphes, radios, postes de télévision, antennes, lignes électriques, satellites, équipements et instruments électroniques de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) nommément système de navigation GPS comprenant un CD- ROM pour la cartographie, capteurs pour les roues, un gyroscope et une antenne GPS reliés aux satellites permettant de donner la position exacte du véhicule et équipements et instruments électroniques d'observation nommément jumelles, télescopes, longue-vue; tous ces équipements et instruments électroniques étant pour fantassins et personnels de sécurité; caméras thermiques; systèmes de surveillance jour/nuit nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, de protection de l'environnement; systèmes de stabilisation gyroscopique nommément capteurs pour commandes de vol; jumelles pour vision jour/nuit; batteries, accumulateurs pour équipements portables pour la communication radio et de navigation à applications civiles et militaires; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; systèmes de surveillance aéroporté nommément appareils GPS, consoles à écran, caméras permettant la surveillance côtière par hélicoptères ou avions drones, surveillance aéroportée des frontières, surveillance urbaine, des opérations de recherche et de sauvetage, protection de l'environnement; plateforme optronique gyrostabilisée et orientable nommément moniteurs et micro-moniteurs vidéo pour applications militaires pour viseurs terrestres et héliportés et conduites de tir; illuminateur de cible pour application militaire; illuminateur de cible; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS, logiciels, capteurs; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes nommément programmes d'ordinateurs; miroirs astronomiques; optique spatiale nommément télescopes, correcteurs de champs de vision et compensateurs de dispersion atmosphérique; optique de reconnaissance aérienne nommément lentilles de location et de filtrage spatial, analyseurs infrarouges, viseurs de casques pour pilotes, détecteurs de missiles, caméras pour avions et hélicoptères; métrologie optique nommément miroirs, logiciels de traitement de données pour le contrôle des vibrations et des turbulences de l'air; systèmes informatiques d'identification par empreintes digitales permettant l'identification et l'authentification par empreintes digitales, la cryptologie et la sécurisation des échanges de données; systèmes biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux, terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques incluant équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification nommément terminaux de contrôle d'accès physique par empreinte digitale et lecteurs de carte électronique; capteurs biométriques; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau informatique nommément logiciels d'éléments de sécurité (firewall, proxy, IDS); terminaux de paiement électronique; modules de paiement pour automates; claviers de sécurité; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés; appareils de lecture automatisée de chèques; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse; téléphones et télécopieurs sécurisés; instruments d'alarme nommément détecteurs de fausse alarme de tirs de missile, détecteur de contrôle d'accès à des bâtiments, serveurs de collecte de données et d'images; terminaux de télésurveillance; logiciel de cryptage et décryptage de données et d'informations dans les domaines aéronautique, spatial, de la communication, de la défense et de la sécurité; terminaux de jeux; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images nommément téléphones avec ou sans fil, télécopieurs, imprimantes, téléfax; câbles électriques; câbles de télécommunications nommément câbles à fibres optiques; matériels de raccordement pour câbles pour ordinateurs nommément port USB, concentrateurs USB, adaptateurs, connecteurs, raccords; équipements et appareils de surveillance des véhicules nommément radars routiers, jumelles, lecteur automatique de plaques d'immatriculation; compteurs électroniques de consommation d'énergie, de liquide et de chaleur; signalisation lumineuse et régulation de trafic nommément feux de circulation routiers; modems; routeurs; passerelles résidentielles informatiques; appareils de transmission par courant porteur en ligne (CPL) nommément modems, routeurs fonctionnant par le biais de la ligne téléphonique ou réseau Internet; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images) nommément dispositif informatique qui concentre et distribue les communications de données de réseaux Internet; routeurs d'accès; multiplexeurs, brasseurs nommément équipement de commutation qui a pour fonction d'aiguiller les signaux, qui aboutissent jusqu'à lui par différentes voies de transmission, vers de nombreuses autres voies qui sont disponibles à sa sortie; commutateurs nommément gradateurs, électriques, électroniques, à bascule, tactiles, à minuterie; équipements pour faisceaux hertziens nommément antenne GPS, émetteurs et récepteurs radio, modems, passerelles GSM, codeurs, capteurs à ultrasons, détecteurs de proximité magnétique; équipements d'accès pour réseaux IEEE 802.11b (réseaux sans fil infrarouge) nommément ordinateurs, périphériques d'ordinateur, modems; terminaison de réseau GSM/GPRS (communication sans fil) nommément ordinateurs, périphériques d'ordinateur, modems; émetteurs, réémetteurs de télévision; transmetteurs téléphoniques pour installations d'alarmes de sécurité; téléviseurs à écran LCD; téléviseurs à écran LCD; appareils et équipements de décodage et d'enregistrement de sons, d'images et de données pour télévision; appareils et équipements de télévision numérique nommément cartes d'interface, serveurs, ordinateurs, boîtiers et logiciels utilisés pour les programmes d'ordinateur pour la gestion et la mise à disposition de signaux multimédia sous forme digitale au travers de canaux digitaux de diffusion de programmes de télévision numérique et de l'Internet; enregistreurs numériques de télévision à disque dur; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; écrans de projection; écrans vidéo; appareils, équipements de téléphonie pour réseau radio cellulaire nommément téléphones cellulaires, téléphones sans fil, pylônes de téléphonie sans fils, accessoires pour téléphones cellulaires nommément batterie, kit mainlibre; terminaux de téléphonie mobile; baladeurs; sondes orbitales.

Classification kind code

12

Class [012]
Propulseurs ioniques pour fusées ou missiles, propulseurs électriques pour fusées ou missiles, propulseurs à plasma pour fusées ou missile; réservoirs d'ergols, réservoirs à tension de surface et réservoirs autopressurisés nommément réservoirs de carburants pour fusées; ensemble d'éjection pour moteurs d'aéronefs, inverseurs de poussée de moteurs d'avions; tous véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques, astronautiques nommément autos, camions, trains, avions, navires, sous-marins, hélicoptères, chars d'assaut, véhicules sports utilitaires, missiles, motos, motocyclettes; lanceurs pour véhicules spatiaux; fusée à usage spatial; navettes spatiales pour l'usage dans l'espace équipées de moyens de propulsion hypersonique; accouplements et organes de transmission et de propulsion pour véhicules terrestres, nautiques, aéronautiques et spatiaux, moteurs en tous genres pour véhicules terrestres nommément turbomachines à gaz, turbines industrielles, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion par fusée, à propulsion combinée; dispositifs de friction, d'amortissement, d'embrayages et/ou de freinage pour véhicules aériens, terrestres, automobiles ou ferroviaires nommément amortisseurs, freins, embrayeurs; dispositifs de relevage de train d'atterrissage, dispositifs de freinage pour véhicules aériens; suspensions pour véhicules, amortisseurs pour suspensions de véhicules, roues, freins et régulateurs de freinage pour véhicules, garnitures de freins pour véhicules, trains d'atterrissage pour avions, circuits hydrauliques pour véhicules; avions sans pilote, drones nommément petit avion sans pilote, généralement commandé à distance par ondes radioélectriques, qui est semiautonome ou autonome, lorsqu'il est programmé pour exécuter différentes tâches ou qu'il possède l'équipement électronique nécessaire pour se guider lui-même, et qu'on utilise pour effectuer des missions diverses; véhicules aériens nommément avions et hélicoptères; tableaux de bord pour aéronefs; manches de pilotage avec manette intégrée.

Classification kind code

12

Class [013]
Missiles; fusées.

Classification kind code

12

Class [035]
Service d'assistance en ligne par Internet relatifs à la fourniture d'informations concernant les produits et systèmes nommément de la téléphonie mobile et sans fils, des télécopieurs, des réseaux d'accès, des réseaux optiques, des réseaux de télécommunications, de la télévision numérique, des terminaux de jeu, de monétique, de biométrie, de régulation du contrôle de trafic et de comptage, des modules et modems.

Classification kind code

12

Class [037]
Réparation, révision, entretien et maintenance pour tous types de véhicules aéronautiques, astronautiques, de tous types de moteurs d'aéronefs, d'inverseurs et nacelles de moteurs d'aéronefs, de lanceurs spatiaux, de trains d'atterrissage, d'équipements et de systèmes hydrauliques et électrohydrauliques, de roues, de freins, de suspensions de véhicules, d'hélices et de leurs parties constitutives; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour unités de propulsion pour moteurs de fusées et moteurs d'aéronefs; remise au standard, remise en état, échange standard, réparation, entretien, maintenance et reconditionnement de moteurs d'aéronefs, de nacelles, d'inverseurs, de modules d'inverseurs, d'ensemble d'éjection d'aéronefs, d'unités de propulsion spatiale, d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques; réparation et reconditionnement de parties chaudes de fours, de résistances chauffantes et de tous composants en matériaux composites à haute résistance thermique, de chambres de combustion, de chambres de fusées et tuyères de poussée; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; construction d'éléments de suspension lamifiés pour butées de tuyères, pour plates-formes off-shore et arbres de transmission de mouvement; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques; installations et réparation de téléphones; installation et réparation de réseaux informatiques très haut débit pour le bénéfices de tiers; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard, pour les moteurs aéronautiques, les nacelles et inverseurs, les modules d'inverseurs, les ensembles d'éjection d'aéronefs et d'unités de propulsion spatiale; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins.

Classification kind code

12

Class [038]
Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données informatisées dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers relatives à la formation concernant la remise en état de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial par le biais d'une base de donnée sur Internet et du courrier électronique; transmission d'informations contenues dans une banque de données concernant la remise en état, l'échange standard de moteurs et/ou de modules de moteurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations par télécopies, voies radiophonique et/ou télévisuelle utilisant ou non les communications par satellites concernant la remise en état, la garantie, l'échange standard, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; diffusion d'informations sur réseaux et en particulier sur intranet et internet relatives à la remise en état, l'échange standard, la garantie, la location, la location vente et la formation en matière de moteurs et/ou de modules de moteurs, nacelles et inverseurs utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; transmission d'informations aux tiers par voie radiophonique et/ou télévisuelle, télécommunications nommément relative à la remise en état, la location, la location vente, la vente, les échanges standard, la garantie de moteurs et/ou de modules de moteurs, d'inverseurs et de nacelles utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; communications par satellites nommément communication mobile et haut débit par téléphonie, terminaux d'ordinateurs, télévisions numériques; services de communications entre ordinateurs nommément services de courrier électronique, messagerie électronique, diffusion de données, mise en ligne ou mise à jour d'informations, transmission d'informations et d'images relatives aux diverses activités de la requérante nommément dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones; diffusion d'informations sur réseau nommément sur Internet dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones.

Classification kind code

12

Class [042]
Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), essais de matériaux, essais de machines, expertises, recherche technique, travaux d'ingénieurs nommément expertises, études de projets techniques, services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie et tests (essais de matériaux) pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux (fusée à l'usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones), des communications et de la défense et de la sécurité pour les marchés civils, militaires et spatiaux; conception de base de données dans tous les domaines techniques, aéronautiques, informatiques, automobile, et en matière de télécommunication et activités multimédia; recherches et développements de nouveaux produits relatifs au domaine aéronautique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brasage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essais; essais en vol d'avion, d'hélicoptères, de missiles; essais de moteurs; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les inverseurs et les nacelles de moteurs d'aéronefs; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale des moteurs des domaines aéronautique et spatial; aide technique en matière de méthodologie à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les inverseurs, nacelles et moteurs des domaines aéronautique et spatial; services de laboratoires nommément prestations d'étalonnage, de vérification dans le domaine de la métrologie, de la chimie, de la morphologie et dans le domaine de la thermique; conception et développement de logiciels et programmation informatique utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; ; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; installation de logiciels utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support; recherche scientifique et industrielle nommément recherche en mécanique; consultations technologiques en ligne dans les domaines de la biométrie, des ordinateurs, ainsi qu'en matière de câbles, de sécurité et de défense, de signalisation routière; programmation, location, réparation, entretien de logiciels utilisés dans les domaines aéronautique, spatial des télécommunication, de la sécurité et de la défense, recherches et développement pour le compte de tiers.

Classification kind code

12

Class [045]
Services juridiques.

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12

Mark Details

Serial Number

1264707

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 42
on 14th Nov 2007		Advertised
Submitted for opposition 26
on 17th Oct 2007		Approved
Submitted for opposition 15
on 9th May 2007		Correspondence Created
Submitted for opposition 15
on 5th Dec 2006		Correspondence Created
Submitted for opposition 12
on 30th May 2006		Extension of Time
Submitted for opposition 20
on 24th Jan 2006		Examiner's First Report
Submitted for opposition 22
on 2th Dec 2005		Search Recorded
Submitted for opposition 1
on 14th Jul 2005		Created
Submitted for opposition 31
on 14th Jul 2005		Formalized
Submitted for opposition 30
on 13th Jul 2005		Filed