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SAFRAN AERO BOOSTERS

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REGISTERED

on 26 Oct 2018

Last Applicant/ Owned by

SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS)

2, boulevard du Général Martial Valin75015 Paris

Serial Number

1796237 filed on 17^th Aug 2016

Registration Number

TMA1007630 registered on 26^th Oct 2018

Registration expiry Date

26^th Oct 2033

Correspondent Address

MLS LEGAL INC.

5276, boul. Saint-LaurentMontréal

QUÉBEC

H2T1S1

SAFRAN AERO BOOSTERS

Trademark usage description

matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal; matériaux composites à base de fibres de carbone et de matrice de carbone; Read More

Classification Information

Class [006]
Matériaux composites structurés, essentiellement avec une matrice en métal; matériaux composites à base de fibres de carbone et de matrice de carbone; matériaux lamifiés constitués de couches successibles d'élastomères et d'armatures métalliques et composites; métaux plaqués par explosifs.

Classification kind code

Class [007]
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs pour l'aéronautique et notamment moteurs pour aéronefs, fusées, pour engins balistiques et pour missiles; tous systèmes et mécanismes de propulsion et leurs parties constitutives pour véhicules (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) y compris pompes, propulseurs, réacteurs, nacelles, inverseurs de poussée, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques; échangeurs thermiques (parties de machines); accouplements et organes de transmission et de propulsion; turbines autres que pour véhicules terrestres, turbocompresseurs; tuyères aéronautiques; mélangeurs pour propulsion aérospatiale; soufflerie pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le domaine aéronautique et notamment les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée).

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques, appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol, capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial, systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial, logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais, systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces, matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs, appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, téléviseurs, logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces, logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces, supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques nommément disques, vidéo-disques, disques optiques, CD-Rom, DVD, disques lasers, clés USB, banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs, bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.

Classification kind code

Class [012]
Aéronefs, véhicules spatiaux, satellites; pièces et parties constitutives des produits précités.

Classification kind code

Class [017]
Rubber and rubber goods

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [037]
Réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée; construction de bâtiments industriels et de bancs d'essais (édifices permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques et d'unités de propulsion spatiale; mise au standard, remise en état et échange standard pour moteurs, unités de propulsion, systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et d'assistance techniques concernant l'entretien, la réparation, la révision de véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives, y compris de nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs ou d'inverseurs de poussée.

Classification kind code

Class [040]
Traitement de matériaux, notamment traitement mécanique ou chimique, traitement thermique et de surface de matériaux destinés au secteur aéronautique et spatial; assemblage de moteurs et de systèmes de propulsion complets et de leurs sous-ensembles.

Classification kind code

Class [042]
Essai de matériaux; services de bancs d'essai pour moteurs et systèmes de propulsion complets et leurs sous-ensembles; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; recherches techniques, scientifiques et industrielles dans le secteur aéronautique et spatial; programmation pour ordinateurs; élaboration (conception) de logiciels informatiques dans le secteur aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans le domaine aéronautique et spatial; ingénierie, recherches et développements relatifs à l'aérodynamique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brassage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essai.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1796237

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 50 on 7^th Sept 2018	Allowed
Submitted for opposition 42 on 23^rd May 2018	Advertised
Submitted for opposition 26 on 3^rd May 2018	Approved
Submitted for opposition 27 on 16^th Mar 2018	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 12 on 13^th Sept 2017	Extension of Time
Submitted for opposition 22 on 2^th Mar 2017	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 2^th Mar 2017	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 19^th Aug 2016	Formalized
Submitted for opposition 1 on 18^th Aug 2016	Created
Submitted for opposition 30 on 17^th Aug 2016	Filed

SAFRAN AERO BOOSTERS

Classification Information

Classification kind code

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Classification kind code

Class [012]Aéronefs, véhicules spatiaux, satellites; pièces et parties constitutives des produits précités.

Classification kind code

Class [017]Rubber and rubber goods

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Classification kind code

Classification kind code

Class [040]Traitement de matériaux, notamment traitement mécanique ou chimique, traitement thermique et de surface de matériaux destinés au secteur aéronautique et spatial; assemblage de moteurs et de systèmes de propulsion complets et de leurs sous-ensembles.

Classification kind code

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [012]
Aéronefs, véhicules spatiaux, satellites; pièces et parties constitutives des produits précités.

Class [017]
Rubber and rubber goods

Class [040]
Traitement de matériaux, notamment traitement mécanique ou chimique, traitement thermique et de surface de matériaux destinés au secteur aéronautique et spatial; assemblage de moteurs et de systèmes de propulsion complets et de leurs sous-ensembles.