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Safran Aerosystems

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Safran Aerosystems
SEARCHED

on 29 Dec 2022

Last Applicant/ Owned by

SAFRAN, Société anonyme

2, boulevard du Général Martial Valin75015 Paris

FR

Serial Number

1948317 filed on 26th Feb 2019

Correspondent Address

MLS LEGAL INC.

5276, boul. Saint-LaurentMontréal

QUÉBEC

CA

H2T1S1

Safran Aerosystems

Trademark usage description

générateurs électriques; machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique; machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le do Read More

Classification Information

Class [007]
Générateurs électriques; machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique; machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le domaine aéronautique.

Classification kind code

11

Class [009]
Appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage); toboggans de secours (sauvetage), radeaux de sauvetage du domaine aéronautique, gilets de sauvetage aéronautiques; filets de sauvetage aéronautiques, flotteurs (sauvetage); filets d'arrêts, filets de protection; sous-vêtements et vêtements de protection et de survie, combinaisons spéciales de protection et de survie pour aviateurs (anti gravité); harnais de sécurité; sacs gonflables de protection (sauvetage); masques et équipements respiratoires pour les membres d'équipage et les passagers d'avions et hélicoptères, composants et pièces de rechange des installations et équipements ci-dessus; centrales d'alimentation de masques respiratoires; microphones de masques respiratoires permettant de filtrer le bruit d'injection d'oxygène du régulateur; connecteurs électriques, gaines pour câbles électriques; appareils et instruments de signalisation, de contrôle (inspection); appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, disjoncteurs, relais électriques, contacts électriques, machines à calculer, calculateurs embarqués; pompes de carburant; clapets de conduite pour carburant, dispositifs de commande pour avions, voyants, interrupteurs électroniques, dispositifs de commandes des régulateurs d'air, des systèmes d'éclairage et d'oxygène (sauvetage) pour passagers d'avion; sacs de parachutes; flotteurs gonflables pour hélicoptères; fibres optiques; accouplements de fibres optiques; raccordements à fibres optiques; fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; appareils de traitement de données; appareils de transmission de signaux; appareils photovoltaïques pour la conversion de la lumière en énergie électrique; système interconnecté de capteurs et de concentrateurs de données utilisant la fibre optique pour transporter l'énergie nécessaire entre les capteurs; appareils de mesure du niveau sonore, capteurs de vibrations, vibromètres; instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; appareils de collecte de données; capteurs et détecteurs; dispositifs de traçage; appareils et instruments de mesure et de télémesure; appareils de codage; appareils d'enregistrement des données; appareils de transmission des données; antennes en tant qu'appareils de communication; transmetteurs; récepteurs; microprocesseurs et logiciels pour la gestion et la maintenance individuelle et centralisée de sièges de véhicules; appareils et instruments électriques destinés à régler des sièges de véhicules; régulateurs électriques de sièges de véhicules; actionneurs électriques pour le réglage de sièges de véhicules; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; appareils de réduction active de bruit; appareils de réduction passive de bruit; indicateurs de fréquences, stabilisateurs de fréquences, appareils de modulation de fréquences, convertisseurs de fréquences, inverseurs de fréquences [électroniques]; dispositifs de radiocommunication depuis les aéronefs ou les satellites, équipements embarqués ou de la station sol pour leur émission et réception; équipements de télécommunications pour utilisateurs professionnels; appareils, instruments et logiciels pour la génération, la collecte, l'enregistrement, la transmission et l'exploitation au sol ou en vol de données issues d'aéronefs, crées pendant ou pour les essais en vol, le diagnostic et l'entretien, les missions aériennes; dispositifs et logiciels au sol de contrôle, de commande, de surveillance, de détection et mesure radiofréquence, de localisation, de télémesure et télécommande pour les satellites et engins spatiaux; liseuses intelligentes de lecture comprenant un logiciel de détection et de traitement de la zone d'éclairage de la liseuse, ces produits étant destinés à être utilisés à bord des avions et des aéronefs; carte électronique de contrôle d'une liseuse de lecture; lecteurs de livres électroniques contenant un logiciel pour détecter et traiter la zone lumineuse autour du lecteur pour utilisation dans les avions et les aéronefs; carte de commande électronique sous forme de carte à puce vierge à utiliser avec des lecteurs de livres électroniques; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens; dispositifs de surveillance de flux de passagers dans l'aviation civile; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance des personnes dans l'aviation civile; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance d'alarmes; caméras de vidéosurveillance; caméras vidéonumériques; caméras de télévision en circuit fermé; circuits d'interface pour caméras vidéo; logiciels de traitement d'images; logiciels et programmes informatiques; logiciels de transmission de messages audio et vidéo; logiciels et programmes informatiques pour le traitement d'images; l'ensemble des produits précités étant dans le domaine de l'aviation.

Classification kind code

11

Class [011]
Liseuses de lecture destinées à être utilisées à bord des avions et des aéronefs; dégivreurs pour véhicules; appareils d'éclairage pour véhicules, appareils d'éclairage pour avions, appareils d'éclairage pour hélicoptères; éclairage pour cabine; chariots (mobilier); fours, machines à café, appareils de cuisson, de réfrigération, de ventilation; distribution d'eau et installations sanitaires embarquées; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs; appareils de ventilation pour véhicules; toilettes pour avions.

Classification kind code

11

Class [012]
Appareils de locomotion par air; aéronefs; sièges pour véhicules aéronautiques et parties constitutives de ces produits; systèmes de suspension pour sièges de véhicules aéronautiques; dossiers, housses de sièges, couvre-sièges, coussins, appuie-têtes et harnais de sécurité pour sièges de véhicules aéronautiques; parachutes pour stopper le mouvement de véhicules, parachutes-freins pour aéronefs; ballons dirigeables; réservoirs de carburants pour aéronefs; freins pour véhicules aéronautiques; parachutes; réservoirs de véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; amortisseurs de suspension pour véhicules aéronautiques ou terrestres.

Classification kind code

11

Class [017]
Structures non métalliques pour l'atténuation du bruit [isolation]; isolations aux propriétés insonorisantes; matériaux insonorisants, matériaux anti-vibration, amortisseurs de vibrations, plaques insonorisantes, panneaux d'insonorisation, panneaux insonorisants, revêtements d'atténuation acoustique, mousse insonorisante, isolants acoustiques; caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits en matières plastiques mi-ouvrés; tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, tuyaux de ravitaillement en vol de carburant, feuilles en matière isolante; résines artificielles ou synthétiques (produits semis finis); tous les produits précités destinés au domaine aéronautique.

Classification kind code

11

Class [019]
Béton, blocs de béton au sol pour piste d'aéroport; cloisons et panneaux non métalliques.

Classification kind code

11

Class [020]
Conteneurs et citernes non métalliques; enseignes et panneaux en matière plastique, compartiment à bagages d'aéronefs.

Classification kind code

11

Class [037]
Installation, réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et de leurs parties constitutives; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques destinés au domaine aéronautique.

Classification kind code

11

Class [038]
Services de télécommunications et services de transmission électronique et sans fil de messages; services d'informations et d'abonnements pour utilisateurs professionnels de radio et télécommunications; services de télécommunications aéronautiques; l'ensemble des services précités étant dans le domaine de l'aviation.

Classification kind code

11

Class [042]
Recherche technique, scientifique et industrielle; ingénierie; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique; analyse de données techniques; essai de machines et de matériaux; services d'essai de matériel informatique et logiciels utilisés avec des systèmes d'alarme et de surveillance; conception de logiciels; conception de logiciels de traitement d'images; conception de logiciels et matériel informatique; élaboration [conception] de logiciels; l'ensemble des services précités étant dans le domaine de l'aviation.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

1948317

Mark Type

Trademark

Legal History

Action TakenStatus
Submitted for opposition 15
on 23rd Oct 2024		Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 29th Dec 2022		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 29th Dec 2022		Examiner's First Report
Submitted for opposition 287
on 6th May 2022		Pre-Assessment Letter Sent
Submitted for opposition 48
on 9th Nov 2020		Agent Changed
Submitted for opposition 31
on 1st Mar 2019		Formalized
Submitted for opposition 1
on 27th Feb 2019		Created
Submitted for opposition 30
on 26th Feb 2019		Filed