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SAFRAN HELICOPTER ENGINES

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REGISTERED

on 20 Dec 2018

Last Applicant/ Owned by

SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS)

2, boulevard du Général Martial Valin75015 Paris

Serial Number

1796258 filed on 17^th Aug 2016

Registration Number

TMA1011610 registered on 20^th Dec 2018

Registration expiry Date

20^th Dec 2033

Correspondent Address

MLS LEGAL INC.

5276, boul. Saint-LaurentMontréal

QUÉBEC

H2T1S1

SAFRAN HELICOPTER ENGINES

Trademark usage description

machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le Read More

Classification Information

Class [007]
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans le domaine aéronautique et notamment dans les systèmes de motorisations aéronautiques, lignes de montage pour moteurs et turbines d'aéronefs, robots industriels, systèmes de motorisation pour véhicules aéronautiques, ainsi que leurs parties constitutives et pièces détachées, y compris moteurs, turbines, pompes, propulseurs, réacteurs, entrée d'air moteur, carter de soufflante, cône d'échappement; compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques, échangeurs thermiques (parties de machines), accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles, notamment turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, moteurs fusées pour lanceurs de satellites et pour missiles balistiques et tactiques, bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations; cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial; logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais; systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs; appareils pour le traitement de l'information nommément ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris, imprimantes, modems, téléphones, téléphones cellulaires; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et vidéo, téléviseurs; logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces; logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques nommément, disques, vidéo-disques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB; bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous les produits précités étant utilisés et destinés au domaine aéronautique et spatial.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules aéronautiques y compris aéronefs et hélicoptères, et leurs parties constitutives et pièces détachées.

Classification kind code

Class [035]
Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion commerciale d'un parc de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de conseils commerciaux en matière de définition et choix des outillages dans le domaine de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; gestion administrative et commerciale des matériels de rechange pour utilisateurs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; compilation et études statistiques de données relatives à la gestion de la maintenance d'un parc de moteurs d'aéronefs; recueil de données dans un fichier central nommément systématisation de données dans un fichier central nommément constitution, gestion et compilation de bases de données dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; analyse de données commerciales, compilation, gestion, traitement et stockage de données dans des bases de données dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile; exploitation de données commerciales; exploitation de banques de données commerciales; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatique dans les domaines aérospatiale, de la défense et de la sécurité civile.

Classification kind code

Class [036]
Assurances, affaires financières et monétaires nommément évaluations financières à des fins d'assurance, gestion d'actifs, analyses et expertises en affaires financières nommément consultation et audit en matière de gestion du risque pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs, études et montages de projets financiers destinés aux domaines aéronautique et spatial ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance, ingénierie financière, prêts (financement) pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, services financiers concernant la location de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, services d'assurances de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, services de garantie pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, service de location vente (crédit bail) de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs, tous ces services étant destinés aux domaines aéronautique et spatial.

Classification kind code

Class [037]
Réparation et maintenance de véhicules aéronefs et de leurs pièces constitutives; construction et installation de bâtiments industriels et de bancs d'essais pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; réparation d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériels et d'équipements électriques et électroniques utilisés dans le domaine aérospatial; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des systèmes, équipements et pièces d'aéronefs et de leurs pièces constitutives, y compris de moteurs, turbines, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs, inverseurs de poussée, systèmes de freinage, systèmes d'atterrissage, câblages; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; mise au standard, remise en état et échange standard de systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; service d'assistance en ligne 24h/24h et 7 jours sur 7 en matière de réparation, révision, de remise en état, d'entretien, de maintenance et d'échange standard pour les systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; conseils et assistance techniques concernant la fabrication, l'entretien, la réparation, la révision d'aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris de moteurs, turbines, nacelles de moteurs, de réacteurs, de propulseurs, d'inverseurs de poussée, d'aéronefs, de systèmes de freinage, de systèmes d'atterrissage, de câblages; réparation des outillages et matériels de servitude pour systèmes, équipements et pièces d'aéronefs.

Classification kind code

Class [038]
Fourniture d'accès à des bases de données via un réseau informatique dans le domaine aéronautique et spatial, transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou intranet portant sur le fonctionnement du moteur et la trajectoire de vol enregistrées par les modules et équipements d'un avion nommément tableau de bord, enregistreurs de vols dans le poste de pilotage vers une base de données informatique située sur un serveur au sol, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.

Classification kind code

Class [042]
Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique et spatial; ingénierie dans le domaine aéronautique et spatial; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseils et de consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie pour le bénéfice de tiers dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux (fusée à l'usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones), des communications et de la défense et de la sécurité pour les marchés civils, militaires et spatiaux; conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs); service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; analyse et conseils rendus par des ingénieurs en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs; services de conseils en matière de gestion technique de parcs de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; essai de machines et de matériaux dans le domaine aéronautique et spatial; construction de bancs d'essais (édifices non permanents à taille réduite ou non) pour unités de propulsions, systèmes (moteurs fusées et moteurs aéronautiques), équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux et moteurs fusées; service d'inspection et de surveillance des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces d'aéronefs; acquisition et déchargement de données de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes, service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes; études de projets techniques relatifs aux véhicules aéronautiques et leurs parties constitutives, y compris moteurs, nacelles de moteurs, réacteurs, propulseurs ou inverseurs de poussée.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1796258

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 48 on 9^th Nov 2020	Agent Changed
Submitted for opposition 55 on 20^th Dec 2018	Registered
Submitted for opposition 50 on 30^th Nov 2018	Allowed
Submitted for opposition 51 on 30^th Nov 2018	Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 12 on 13^th Sept 2017	Extension of Time
Submitted for opposition 22 on 2^th Mar 2017	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 2^th Mar 2017	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 19^th Aug 2016	Formalized
Submitted for opposition 1 on 18^th Aug 2016	Created
Submitted for opposition 30 on 17^th Aug 2016	Filed

SAFRAN HELICOPTER ENGINES

Classification Information

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Class [012]Véhicules aéronautiques y compris aéronefs et hélicoptères, et leurs parties constitutives et pièces détachées.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [012]
Véhicules aéronautiques y compris aéronefs et hélicoptères, et leurs parties constitutives et pièces détachées.