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SAFRAN TEST CELLS

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SAFRAN TEST CELLS
REGISTERED

on 14 May 2018

Last Applicant/ Owned by

SAFRAN (SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS)

2, boulevard du Général Martial Valin75015 Paris

FR

Serial Number

1799309 filed on 8th Sept 2016

Registration Number

TMA996537 registered on 14th May 2018

Registration expiry Date

14th May 2033

Correspondent Address

MLS LEGAL INC.

5276, boul. Saint-LaurentMontréal

QUÉBEC

CA

H2T1S1

SAFRAN TEST CELLS

Trademark usage description

machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique Read More

Classification Information

Class [007]
Machines d'industrialisation dans le domaine aéronautique et spatial, machines de production de pièces composites ou non dans le domaine aéronautique et spatial, machines-outils, machines pour produire et réparer des pièces pour usage dans les systèmes de propulsion aéronautiques et spatiaux (turboréacteurs, statoréacteurs, pulsoréacteurs, engins à propulsion par fusée), moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) et notamment moteurs d'avions, turbomoteurs, turboréacteurs, turbopropulseurs et propulseurs pour fusées et engins spatiaux, ainsi que leurs parties et accessoires, compris dans cette classe, compresseurs d'air pour générateurs d'électricité, compresseurs en tant que pièces de machines et de moteurs, compresseurs de véhicules moteurs, compresseurs d'air pour véhicules, compresseurs électriques, systèmes de lubrification pour moteurs d'avions et autres propulseurs (machines), lignes de montage pour moteurs d'aéronefs et leurs parties constitutives, robots industriels, bancs d'essai pour moteurs, turbines et autres propulseurs (machines) pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial.

Classification kind code

10

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle et d'inspection nommément appareils et instruments pour la vérification et le contrôle du bon fonctionnement de moteurs d'aéronefs et de leurs pièces constitutives nommément appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément scanners, détecteurs d'émanations chimiques, appareils radiographiques à usage industriel pour l'analyse des matériaux et des métaux nommément scanners, détecteurs d'images à angles variables, consoles à touches graphiques, détecteurs laser, caméras, détecteurs de rayons, adaptateurs de caméras, batteries de caméras, caméras numériques, cartes mémoires de caméras, chargeurs de batteries de caméras, filtres de caméras, garnitures d'étanchéité pour étuis de caméras, lampes-éclairs de caméras, lentilles de caméras, obturateurs de caméras, parasoleils de caméras, supports de caméras, trépieds de caméras, pointeurs lasers, altimètres, anémomètres, variomètres, accéléromètres, sondes aérodynamiques; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol, capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, cartes électroniques de traitements de paramètres nommément cartes pour lecture destinées à être ajoutées à des ordinateurs permettant une liaison avec un serveur informatique pour des informations dans le domaine aéronautique et spatial, systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs dans le domaine aéronautique et spatial, logiciels de calcul et d'exploitation permettant la simulation, le déroulement et la mémorisation de programmes d'essais, programmes informatiques et logiciels pour l'exploitation de bancs d'essai et autres appareils de mesurage, systèmes de surveillance composés de matériel informatique et de logiciels pour l'évaluation de la sécurité et de la performance ainsi que des exigences de maintenance et d'entretien des moteurs d'aéronefs et/ou de leurs modules et pièces, matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, d'images et de données nommément lecteurs de disques audio et vidéo, enregistreurs de disques audio et vidéo, radios, récepteurs audio et vidéo, téléviseurs, logiciels, notamment logiciels et programmes informatiques fournissant des informations à propos des moteurs d'aéronefs, du fonctionnement, de la maintenance, de l'intervention, de la réparation en relation avec les moteurs d'aéronefs et/ou leurs modules et pièces, logiciels de gestion du fonctionnement et des opérations d'essais, de réparation, révision, entretien, maintenance et remise en état effectuées sur un moteur d'aéronefs et/ou sur ses modules et pièces, supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques nommément, disques, vidéo-disques, disques optiques, DVD, CDV, disques lasers, clés USB, banques de données, contenant notamment des informations concernant les moteurs d'aéronefs, leur fonctionnement, la réparation, la révision, l'entretien, la maintenance et la remise en état de moteurs, modules et pièces de moteurs pour aéronefs, bancs d'essai pour moteurs, turbines et propulseurs pour aéronefs, tous ces produits étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique et spatial.

Classification kind code

10

Class [017]
Rubber and rubber goods

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [037]
Réparation et maintenance des véhicules aéronautiques et astronautiques, des lanceurs spatiaux, des aéronefs et de leurs parties constitutives, y compris les systèmes de propulsion pour véhicules aéronautiques, moteurs, propulseurs, nacelles, inverseurs de poussée, accouplements et organes de transmission et de propulsion; services d'installation, d'assemblage, de réparation et de maintenance d'appareils, d'instruments, de systèmes, de matériel et d'équipements électriques et électroniques d'aéronefs; construction, réparation, services d'installation, services de montage, d'assemblage, de maintenance, de réparation et de révision de moteurs et de systèmes de propulsion complets et de leurs sous-ensembles; construction sur place et installation de bancs d'essai pour moteurs et systèmes de propulsion complets et leurs sous-ensembles.

Classification kind code

10

Class [040]
Treatment of materials

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [042]
Recherche technique, scientifique et industrielle dans le domaine aéronautique et spatial; recherche et développement (travaux d'ingénieurs) dans le domaine aéronautique et spatial; analyse de données techniques dans le domaine aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; essai de machines et de matériaux dans le domaine aéronautique et spatial; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique; services d'analyse, d'expertise et d'équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; acquisition et déchargement de données d'essais de moteurs d'aéronefs et de vol d'aéronef; service d'analyse, d'expertise et de traitement de l'acquisition de données enregistrées lors du fonctionnement des moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs; services de bancs d'essai pour moteurs et systèmes de propulsion complets et leurs sous-ensembles; études et projets techniques; recherches techniques, scientifiques et industrielles pour des bancs d'essai dans le secteur aéronautique et spatial; programmation pour ordinateurs; élaboration et conception de logiciels informatiques dans le secteur aéronautique et spatial; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les systèmes, équipements et pièces de véhicules aéronautiques et spatiaux; services de conseil et de consultation professionnels relatifs à l'ingénierie; travaux d'ingénieurs nommément conseils techniques dans le domaine aéronautique et spatial; ingénierie, recherches et développements relatifs à l'aérodynamique, aux turbomachines, à la métallurgie haute température, aux procédés industriels spéciaux de brassage, aux techniques de soudure, aux applications par laser et aux systèmes d'acquisition de données pour bancs d'essai.

Classification kind code

10

Mark Details

Serial Number

1799309

Mark Type

Trademark

Legal History

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Action TakenStatus
Submitted for opposition 50
on 20th Apr 2018		Allowed
Submitted for opposition 51
on 20th Apr 2018		Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42
on 3rd Jan 2018		Advertised
Submitted for opposition 26
on 14th Dec 2017		Approved
Submitted for opposition 27
on 24th Oct 2017		Approval Notice Sent
Submitted for opposition 22
on 22nd Mar 2017		Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 22nd Mar 2017		Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 12th Sept 2016		Formalized
Submitted for opposition 30
on 8th Sept 2016		Filed
Submitted for opposition 1
on 8th Sept 2016		Created