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SAGEMCOM

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SAGEMCOM
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on 21 Jun 2022

Last Applicant/ Owned by

SAFRAN

2 boulevard du Général Martial ValinF-75015 PARIS

FR

Serial Number

2114456 filed on 16th Oct 2020

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

CA

H3B4M4

SAGEMCOM

Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical); accouplements électriques; accumulateurs électriques; appareils pour la recharge d Read More

Vienna Information

15 . 9 . 1

Electrical equipmentMatériel électrique

15 . 9 . 11

SwitchesInterrupteurs

27 . 3 . 1

Letters or numerals representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an objectLettres ou chiffres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet

27 . 3 . 15

Letters or numerals representing an objectLettres ou chiffres représentant un objet

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

Classification Information

Class [003]
Bleaching, cleaning preparations and non-medicated cosmetics

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical); accouplements électriques; accumulateurs électriques; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; instruments d'alarme; appareils pour l'amplification des sons; appareils d'enseignement audiovisuel; appareils et instruments de traitement de données; avertisseurs contre le vol, l'incendie; baladeurs; enregistreurs de bandes magnétiques; connecteurs et cordons à fibres optiques; caméras vidéo; caméras infrarouges; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques; cartes magnétiques d'identification; cartes à circuit intégré; cartouches de jeux vidéo; casques à écouteurs; coupe-circuit; circuits imprimés; circuits intégrés; claviers d'ordinateur; lecteurs de codes à barres; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; commutateurs; autocommutateurs; appareils électriques de commutation; semi-conducteurs; disques optiques compacts; disques optiques; conducteurs électriques; matériel pour conduites d'électricité; boîtes de connexion; connexions électriques; contacts électriques; appareils électriques de contrôle; convertisseurs électriques; convertisseurs d'énergie; convertisseurs statistiques entre courant continu et alternatif; équipement et appareils de disjonction et de régularisation statistique pour réseaux électriques; détecteurs différentiels de défaut d'isolement sur réseau continu; convertisseurs dynamiques; détecteurs; équipements et appareils de détection et de correction d'erreurs de transmission; disques acoustiques; disques magnétiques; supports de données optiques; supports de données magnétiques; écouteurs téléphoniques; écrans; écrans de projection; écrans vidéo; émetteurs (télécommunications); émetteurs de signaux électroniques; émetteurs optiques; antennes; antennes radiofréquence; antennes pour satellites; encodeurs magnétiques; équipements et appareils de codage de données; équipements et appareils de cryptage et décryptage; décodeurs; modulateurs; démodulateurs; équipements et appareils de reconnaissance de la parole; équipements et appareils de reconnaissance de forme; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification; routeurs pour réseaux informatiques; équipements et appareils pour l'enregistrement de temps; équipements et appareils pour l'enregistrement des distances; supports d'enregistrements sonores; enregistrements à bande magnétique (termes trop vagues de l'avis du Bureau international - règle 13.2.b) du règlement d'exécution); fibres optiques; haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; avertisseurs d'incendie; indicateurs (électricité); équipements et appareils pour le traitement de l'information; équipements et appareils d'intercommunications; interfaces informatiques; interrupteurs; inverseurs (électricité); logiciels; logiciels de jeux; logiciels pour l'envoi, le stockage ou le traitement en ligne des données informatiques; logiciels permettant le téléchargement automatique des documents, à savoir des factures avec ou sans pièce jointe; lampes optiques; lanternes optiques; lasers non à usage médical; lecteurs informatiques; lecteurs de cassettes; lecteurs de disques compacts; lecteurs optiques; lentilles optiques; détecteurs optiques; raccords de lignes électriques; transformateurs et redresseurs de courant; magnétoscopes; instruments de mesure; microphones; microprocesseurs; moniteurs; équipements et appareils de navigation pour véhicules; équipements et appareils et instruments optiques; ordinateurs, mini-ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs terminaux et leurs périphériques; ordinateurs blocs-notes; mémoires pour ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; programmes d'ordinateurs; équipements et appareils photographiques; processeurs [unités centrales de traitement]; unités centrales de traitement; programmes de système d'exploitation enregistrés; équipements et appareils de projection; équipements et appareils de radio; écrans radiologiques à usage industriel; récepteurs de signaux de télévision par satellite, par voie terrestre, par câble, par internet, par réseaux mobiles; relais électriques; répondeurs téléphoniques; équipements et appareils pour la reproduction, l'enregistrement, la transmission du son; appareils et équipements pour la communication de l'information, de l'écrit, de l'image, de la voix et des données; interphones; résistances électriques; scanners (périphériques d'ordinateurs); scanners de documents (périphériques d'ordinateurs); scanners de documents (périphériques d'ordinateurs) reliés à l'Internet; équipements et appareils électriques de surveillance; survolteurs; tableaux d'affichage électronique; centrales inertielles; appareils de tests et de maintenance pour équipements inertiels; tableaux de commande; équipements et appareils de télécommande; équipements et appareils de télémesure; équipements et appareils de pilotage; équipements et appareils de téléguidage; fils téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; équipements et appareils concentrateurs téléphoniques (voix, données et images); appareils de télévision; transmetteurs; terminaux de biométrie; terminaux de télétraitement; terminaux de téléinformatique; terminaux informatiques; terminaux mini-informatiques; terminaux micro-informatiques; terminaux multimédia; terminaux de télésurveillance; terminaux de calculs; terminaux de conversion; terminaux de traitement, de transport, d'émission, de réception, d'amplification et de restitution, de données, d'image fixes et animées, de son, de visiophonie, de vidéo-transmission, de téléscription; terminaux de contrôle, de vidéo-communications, de télédistribution, de téléconférence, de télégestion, de télémesure, de téléalarme, de télé-collecte; terminaux radio-cellulaires; terminaux pour applications télex, télétex, télécopie, télématique, télé-informatique, monétique, de télécommande, de paiement électronique, de télé-péage, bureautique, garantique, de radiotéléphone; capteurs; capteurs biométriques; modules; modules radio pour téléphones; modems; codecs; équipements et appareils de cartographie numérique; traceurs de route; équipements et appareils de mesure de trajectographie; équipements et appareils de navigation et de positionnement de véhicules; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites; équipements et appareils de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules; calculateurs embarqués; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique; radars; radiobalises; répondeurs radars; équipements et appareils de contrôle de détection d'analyses et de calcul du trafic; équipements et appareils de diagnostics pour automobiles; équipements et appareils de contrôle des véhicules; équipements et appareils de détection des incendies; câbles électriques; câbles de télécommunications; raccordements électriques; décodeurs télévision numériques; décodeurs numériques pour opérateurs; récepteurs de Télévision Numérique Terrestre; terminaux de réception de Télévision Numérique Terrestre; appareils de comptage d'énergie; logiciels pour serveurs de fax; appareils de vidéosurveillance; appareils de détection d'incidents.

Classification kind code

11

Class [038]
Services de transmission d'informations par serveurs informatiques; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre; transmission et échange sur support multimédia; messageries électroniques; courrier électronique; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques; transmissions de données incluses dans des bases de données techniques; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hot-line); transmission d'information en ligne; transmission de consultations en ligne dans le domaine de la téléphonie mobile et sans fil, des réseaux d'accès, réseaux optiques, réseaux de radiocommunications, de la biométrie, télévision numérique, des modules et modems, des ordinateurs.

Classification kind code

11

Class [042]
Ingénierie, travaux d'ingénieurs; conception de systèmes informatiques; consultation en matière d'ordinateurs (termes trop vagues de l'avis du Bureau international - règle 13.2.b) du règlement d'exécution); conversion de données et de programmes informatiques; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique); conception et développement de logiciels pour l'importation et la gestion de données; élaboration (conception) de logiciels; études de projets techniques; études relatives aux équipements et systèmes électriques et électroniques et de télécommunications; études pour la construction de stations-relais de télécommunications, pour la réalisation de matériel de télécommunications, pour la transmission de données et installations de logiciels; location de logiciels informatiques; location d'ordinateurs; étude et maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; recherche et développement de nouveaux produits; sécurisation des transactions sur Intranet et Internet; services de numérisation de documents; services de dématérialisation de documents physiques vers un support électronique numérique.

Classification kind code

11

Mark Details

Serial Number

2114456

Mark Type

Trademark

Legal History

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on 4th Jul 2022		Agent Changed
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on 18th Apr 2022		Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 17th Jun 2021		Designation Notification - Madrid Protocol
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on 16th Jun 2021		Formalized
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on 16th Jun 2021		Created
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on 16th Oct 2020		Filed