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SAM146

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REGISTERED

on 19 Feb 2008

Last Applicant/ Owned by

POWERJET SOCIÉTÉ ANONYME

2 bis, boulevard du Général Martial Valin75015 Paris

Serial Number

1243805 filed on 17^th Jan 2005

Registration Number

TMA707680 registered on 19^th Feb 2008

Registration expiry Date

19^th Feb 2033

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

SAM146

Trademark usage description

toutes les marchandises suivantes sont destinées au domaine de l'aéronautique: métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages obtenus p Read More

Classification Information

Class [006]
Toutes les marchandises suivantes sont destinées au domaine de l'aéronautique: métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, alliages obtenus par métallurgie des poudres, alliages obtenus par pressage isostatique à chaud; pièces métalliques pour parties constitutives de moteurs d'aéronefs, pour turbines et moteurs de turbines; matériaux lamifiés constitués de couches successives d'élastomères et d'armatures métalliques ou composites; matériaux composites à matrices métalliques (CMM); raccords, tuyaux métalliques.

Classification kind code

Class [007]
Machines pour produire des pièces pour usage dans les moteurs d'aéronef, machines de drapage et de bobinage; échangeurs thermiques; accouplements et organes de transmission et de propulsion, moteurs en tous genres pour installations fixes ou mobiles (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) nommément turboréacteurs, turbopropulseurs, turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à propulsion combinée; ensembles d'éjection pour moteurs d'aéronefs; inverseurs de poussée et nacelles pour moteurs d'aéronefs; parties constitutives de ces machines, moteurs, propulseurs, ensembles d'éjection, inverseurs et nacelles.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques, radiographiques, optique, de mesurage, de contrôle (inspection) nommément fibres et lasers, radars, télémètres, appareils permettant le contrôle visuel de pièces nommément appareils à courant de Foucault, écrans, caméras; appareils et instruments électriques et électroniques à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numérique de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations, capteurs et transducteurs pour l'optique, les contrôles; cartes électroniques de traitements de paramètres; gaines de protection de fils électriques, câblages, harnais, blindages et connecteurs électriques; systèmes et équipements électroniques embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données nommément capteurs, régulateurs, convertisseurs, transformateurs, calculateurs; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données nommément calculateurs et des capteurs numériques et/ou analogiques utilisés dans les domaines aéronautique et spatial; appareils et instruments de télémesures, de télécommandes, de radioaltimétrie, de proximétrie nommément télémètres, émetteur de télémesure à modulation de fréquence, télécommande de haute sécurité comportant un émetteur au sol et un récepteur embarqué, radioaltimètres, radiofréquences, proximètres radioélectriques pour mesure de la distance, radars de proximétrie; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs; programmes enregistrés nommément logiciels pour l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs; supports d'enregistrements magnétiques, optiques et numériques nommément disques optiques, DVD, cédéroms, cassettes audio et vidéo vierges ou préenregistrés concernant l'utilisation, la maintenance et la réparation de moteurs d'aéronefs ou l'aide à la gestion d'un parc de moteurs d'aéronefs.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1243805

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 15 on 21^st Jan 2008	Correspondence Created
Submitted for opposition 50 on 17^th Feb 2006	Allowed
Submitted for opposition 51 on 17^th Feb 2006	Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42 on 30^th Nov 2005	Advertised
Submitted for opposition 26 on 26^th Oct 2005	Approved
Submitted for opposition 20 on 19^th May 2005	Examiner's First Report
Submitted for opposition 22 on 12^th May 2005	Search Recorded
Submitted for opposition 1 on 18^th Jan 2005	Created
Submitted for opposition 31 on 18^th Jan 2005	Formalized
Submitted for opposition 30 on 17^th Jan 2005	Filed