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SAMES

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REGISTERED

on 6 Aug 2009

Last Applicant/ Owned by

Safran Aircraft Engines

2, boul. du Général Martial Valin75015 PARIS

Serial Number

1332327 filed on 23^rd Jan 2007

Registration Number

TMA744848 registered on 6^th Aug 2009

Registration expiry Date

6^th Aug 2034

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

SAMES

Trademark usage description

moteurs pour aéronefs nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, pr Read More

Classification Information

Class [007]
Moteurs pour aéronefs nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électrothermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma; inverseurs de poussée de moteurs d'avions; parties constitutives de ces moteurs, propulseurs et inverseurs.

Classification kind code

Class [009]
Appareils et instruments électriques et électroniques nommément calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numériques de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs.

Classification kind code

Class [036]
Service de location, location-vente nommément crédit-bail de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs; services de gestion de projets financiers dans le domaine spatial et de l'aéronautique ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans le domaine spatial et de l'aéronautique; veille en affaires financières nommément services de planification financière, veille financière en matière d'attribution de subventions; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers; affaires bancaires, constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de sociétés industrielles et commerciales; affaires immobilières; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers; services d'informations et d'assistance nommément conseils en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location-vente nommément crédit-bail de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial.

Classification kind code

Class [037]
Construction, réparation et maintenance de véhicules aéronautiques, astronautiques, de lanceurs spatiaux et des aéronefs; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques; réparation et reconditionnement de chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs utilisés sur les aéronefs et de leurs parties constitutives; mise au standard, remise en état et échange standard de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et de leurs parties constitutives.

Classification kind code

Class [039]
Services de location-vente pour moteurs d'aéronefs et de modules de ceux-ci; services de location de tous types de moteurs et de modules de ceux-ci utilisés sur les aéronefs.

Classification kind code

Class [040]
Traitements des matériaux nommément revêtements électrolytiques, décapage chimique pour bases titane, pour aciers inoxydables; dépôt de revêtements par projection plasma, par ICVI (infiltration en phase vapeur), par CVD (dépôt en phase vapeur), par APS (aluminisation en phase vapeur); traitements thermiques nommément trempe, recuit, revenu, écrouissage pour pièces métalliques de moteurs d'aéronefs; traitement permettant l'augmentation des caractéristiques mécaniques de surface par dépôts de matière sur pièce métalliques et composites de moteurs d'aéronefs; services de purification de l'air, d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures.

Classification kind code

Class [041]
Éducation et formation nommément organisation et conduite de stages, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums et de congrès dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones; édition de publications, imprimés et de documentations techniques relatives aux domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones.

Classification kind code

Class [042]
Services de conseil technique, nommément conseils en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location-vente nommément crédit-bail de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; construction de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs aéronautiques; exploitation d'une base de données informatique et d'un babillard électronique dans les domaines aéronautiques, astronautiques, spatiaux, lanceurs spatiaux, fusée à usage spatial, hélicoptères, satellites et missiles/drones; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; aide technique en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de moteurs d'aéronefs; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les moteurs d'aéronefs et dans le domaine spatial à l'exclusion des technologies de traitement des surfaces par voie de projection de peinture et autres produits liquides, épais, pulvérulents ou fibreux, de mastic, de poudre, d'émail ou de flockage.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1332327

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 27 on 11^th Dec 2008	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 67 on 19^th Mar 2008	Agent Name Changed
Submitted for opposition 68 on 19^th Mar 2008	Rep for Service Name Changed
Submitted for opposition 15 on 15^th Jan 2008	Correspondence Created
Submitted for opposition 12 on 15^th Jan 2008	Extension of Time
Submitted for opposition 22 on 19^th Jul 2007	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 19^th Jul 2007	Examiner's First Report
Submitted for opposition 1 on 24^th Jan 2007	Created
Submitted for opposition 31 on 24^th Jan 2007	Formalized
Submitted for opposition 30 on 23^rd Jan 2007	Filed

SAMES

Classification Information

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Class [039]Services de location-vente pour moteurs d'aéronefs et de modules de ceux-ci; services de location de tous types de moteurs et de modules de ceux-ci utilisés sur les aéronefs.

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Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [039]
Services de location-vente pour moteurs d'aéronefs et de modules de ceux-ci; services de location de tous types de moteurs et de modules de ceux-ci utilisés sur les aéronefs.