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SAUT D'UNE BICYCLETTE AVEC LES MOTS LE VÉLO VERT INC.

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EXPUNGED

Last Applicant/ Owned by

LE VÉLO VERT INC.

3030 boulevard Ste-AnneQuébec

QUÉBEC

G1E6N1

Serial Number

1296989 filed on 10^th Apr 2006

Registration Number

TMA685373 registered on 3^rd Apr 2007

Registration expiry Date

3^rd Apr 2032

SAUT D'UNE BICYCLETTE AVEC LES MOTS LE VÉLO VERT INC.

Trademark usage description

produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, patère, crochets muraux. produits dérivés fabriqués à partir de matières rési Read More

Vienna Information

18 . 1 . 5

Bicycles, motorcycles, motor scooters, tricyclesBicyclettes, motocyclettes, scooters, tricycles

26 . 11 . 3

More than two lines or two bandsPlus de deux lignes ou de deux bandes

26 . 11 . 5

Thin linesLignes fines

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

Classification Information

Class [006]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, patère, crochets muraux.

Classification kind code

Class [009]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, porte CD.

Classification kind code

Class [012]
Bicyclettes, usagées, réusinées ou neuves. Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, remorque.

Classification kind code

Class [014]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, horloge, cadran de table.

Classification kind code

Class [018]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, porte cartes.

Classification kind code

Class [020]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, porte journaux, porte revues, porte dépliants, appui livres, patère, table, porte bûches, tablette murale, étagère en coin, porte CD, crochets muraux.

Classification kind code

Class [021]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, chandeliers, plat à fruits, plat à lettre.

Classification kind code

Class [035]
Exploitation d'une entreprise traitant de la distribution de bicyclettes; Opération de boutiques de vente de bicyclettes au détail, de pièces et accessoires de bicyclettes; Exploitation d'une entreprise traitant de la distribution de bicyclettes recyclées, usagées ou réusinées.

Classification kind code

Class [040]
Exploitation d'une entreprise traitant de la fabrication de bicyclettes; Exploitation d'une entreprise traitant de la fabrication de bicyclettes recyclées, usagées ou réusinées; Recyclage de bicyclettes.

Classification kind code

Class [041]
Formation dans le domaine de la bicyclette et des opérations d'une boutique.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1296989

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 55 on 3^rd Apr 2007	Registered
Submitted for opposition 50 on 2^th Mar 2007	Allowed
Submitted for opposition 51 on 2^th Mar 2007	Allowance Notice Sent
Submitted for opposition 42 on 13^th Dec 2006	Advertised
Submitted for opposition 26 on 10^th Nov 2006	Approved
Submitted for opposition 20 on 21^st Sept 2006	Examiner's First Report
Submitted for opposition 22 on 7^th Sept 2006	Search Recorded
Submitted for opposition 31 on 11^th Apr 2006	Formalized
Submitted for opposition 30 on 10^th Apr 2006	Filed
Submitted for opposition 1 on 10^th Apr 2006	Created

SAUT D'UNE BICYCLETTE AVEC LES MOTS LE VÉLO VERT INC.

Classification Information

Class [006]Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, patère, crochets muraux.

Classification kind code

Class [009]Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, porte CD.

Classification kind code

Class [012]Bicyclettes, usagées, réusinées ou neuves. Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, remorque.

Classification kind code

Class [014]Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, horloge, cadran de table.

Classification kind code

Class [018]Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, porte cartes.

Classification kind code

Class [020]Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, porte journaux, porte revues, porte dépliants, appui livres, patère, table, porte bûches, tablette murale, étagère en coin, porte CD, crochets muraux.

Classification kind code

Class [021]Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, chandeliers, plat à fruits, plat à lettre.

Classification kind code

Class [035]Exploitation d'une entreprise traitant de la distribution de bicyclettes; Opération de boutiques de vente de bicyclettes au détail, de pièces et accessoires de bicyclettes; Exploitation d'une entreprise traitant de la distribution de bicyclettes recyclées, usagées ou réusinées.

Classification kind code

Class [040]Exploitation d'une entreprise traitant de la fabrication de bicyclettes; Exploitation d'une entreprise traitant de la fabrication de bicyclettes recyclées, usagées ou réusinées; Recyclage de bicyclettes.

Classification kind code

Class [041]Formation dans le domaine de la bicyclette et des opérations d'une boutique.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [006]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, patère, crochets muraux.

Class [009]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, porte CD.

Class [012]
Bicyclettes, usagées, réusinées ou neuves. Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, remorque.

Class [014]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, horloge, cadran de table.

Class [018]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, porte cartes.

Class [020]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, porte journaux, porte revues, porte dépliants, appui livres, patère, table, porte bûches, tablette murale, étagère en coin, porte CD, crochets muraux.

Class [021]
Produits dérivés fabriqués à partir de matières résiduelles nommément, chandeliers, plat à fruits, plat à lettre.

Class [035]
Exploitation d'une entreprise traitant de la distribution de bicyclettes; Opération de boutiques de vente de bicyclettes au détail, de pièces et accessoires de bicyclettes; Exploitation d'une entreprise traitant de la distribution de bicyclettes recyclées, usagées ou réusinées.

Class [040]
Exploitation d'une entreprise traitant de la fabrication de bicyclettes; Exploitation d'une entreprise traitant de la fabrication de bicyclettes recyclées, usagées ou réusinées; Recyclage de bicyclettes.

Class [041]
Formation dans le domaine de la bicyclette et des opérations d'une boutique.