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SCALEFLYT

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on 25 Jul 2023

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THALES AVS FRANCE SAS

75-77 Avenue Marcel Dassault F-33700 MÉRIGNAC

Serial Number

2176021 filed on 10^th Sept 2021

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

SCALEFLYT

Trademark usage description

parties structurelles de drones et d'aéronefs à savoir moteur. appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinate Read More

Classification Information

Class [007]
Parties structurelles de drones et d'aéronefs à savoir moteur.

Classification kind code

Class [009]
Appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de recherche, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage notamment de distance, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement (compris dans cette classe) intégrés ou destinés à l'exploitation des drones et des aéronefs avec ou sans équipage; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images intégrés ou destinés à l'exploitation des drones et des aéronefs avec ou sans équipage; récepteurs, appareils pour la transmission de signaux radio et électroniques; transpondeurs de vol; appareils et instruments de navigation pour les drones et les aéronefs avec ou sans équipage; dispositifs de calculs pour les drones et les aéronefs avec ou sans équipage; instruments de navigation pour les drones et les aéronefs avec ou sans équipage; appareils et systèmes de navigation par satellite pour les drones et les aéronefs avec ou sans équipage; simulateurs pour la direction et le contrôle des drones et des aéronefs avec ou sans équipage; supports enregistrés ou téléchargeables; logiciels; appareils et logiciels d'intelligence artificielle; supports d'enregistrement magnétiques et support d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; logiciels de simulation et planification de vol; instruments et machines pour essais de matériaux; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le contrôle ou la commande du courant électrique intégrés ou destinés à l'exploitation des drones et des aéronefs avec ou sans équipage; appareils et instruments pour le contrôle ou la commande de dispositifs mécaniques ou électro-mécaniques intégrés ou destinés à l'exploitation des drones et des aéronefs avec ou sans équipage; appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques; appareils de contrôle des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation et au pilotage de drones et d'aéronefs avec ou sans équipage; antennes et dispositifs de communication pour aéronefs; appareils d'analyse et de commande à distance mis à disposition sur des plateformes au sol pour l'exploitation de drones et d'aéronefs avec ou sans équipage; capteurs; caméras; systèmes informatiques de contrôle de vol automatique; équipement d'essai en vol; appareils de contrôle des paramètres de vol; cartes numériques informatiques; instruments de localisation mondiale pour drones et aéronefs [gps et pps]; applications informatiques pour appareils de navigation de drones et d'aéronefs; dispositifs de contrôle pour appareils de navigation pour aéronefs; appareils de navigation pour drones et aéronefs [ordinateurs de bord]; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie pour drones et aéronefs; logiciel interactif pour ordinateur et appareils mobiles fournissant des informations de navigation en relation avec les drones et les aéronefs; applications informatiques pour le contrôle de drones et d'aéronefs; bases de données (électroniques); bases de données informatiques; logiciels de gestion de bases de données; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; logiciels pour le calcul de performance de drones et d'aéronefs; programmes informatiques de traitement de données en relation avec les drones et les aéronefs; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation de drones et d'aéronefs; appareils et instruments pour la télécommande et le guidage à distance de drones et autres aéronefs, à savoir les interfaces utilisateur de télécommande, les dispositifs de télémétrie de données, les émetteurs et récepteurs radio, les ordinateurs, les récepteurs du système de positionnement global et les instruments électroniques de navigation; logiciels et programmes d'ordinateurs embarqués sur des drones et sur les aéronefs et pour l'exploitation au sol dans une plateforme de contrôle des données, images, messages, sons provenant des drones; appareils d'analyse, de surveillance et de commande à distance embarqués dans les drones et autres aéronefs et exploités au sol par des plateformes; détecteurs, senseurs, radars, sonars, lasers intégrés dans des drones; appareils et logiciels (programmes enregistrés) et applications logicielles pour la géolocalisation, la supervision et le contrôle du drone ou d'un aéronef en vol et au sol, l'identification à distance et la surveillance sur zone géographique; appareils de contrôle et de supervision des paramètres de vol, nommément logiciels (programmes enregistrés) d'aide à la navigation, au guidage, au traçage et au pilotage de drones et autres aéronefs; appareils et instruments de vérification et de reconnaissance [contrôle] destinés à l'exploitation d'un drone ou d'un aéronef; appareils de détection des obstacles et systèmes d'évitement des collisions en vol et au sol pour drones et aéronefs; appareils et systèmes de géo-vigilance à savoir d'indication au télépilote de sortie du drone ou de l'aéronef de la zone d'évolution; appareils et systèmes de géofencing à savoir d'empêchement pour le drone ou l'aéronef de décoller ou de pénétrer dans une zone d'évolution restreinte ou interdite; appareils et systèmes de geocaging à savoir de limitation du vol à la zone d'évolution autorisée pour la sécurité aérienne; enregistreurs de paramètres et de données; pilotes automatiques de la nature des systèmes de contrôle électronique pour les drones et les aéronefs; logiciel de pilotage automatique pour contrôler automatiquement les drones et les aéronefs; systèmes anti-piratage (logiciels); appareils de télécommunications électroniques; machines de télécommunications portables; tableaux de bord électriques; serveurs pour l'hébergement de sites web relatifs à l'exploitation de drones et autres aéronefs; serveurs en nuage; serveurs informatiques; dispositifs de protections contre les interférences; logiciels de cryptographie; terminaux de télécommunications et informatiques; interfaces multi-plateforme; systèmes anti-brouillage embarqué; systèmes intégrés électroniques d'alerte du danger et des obstacles pour drones et aéronefs; programmes informatiques comprenant les algorithmes; supports de caméras pour véhicules.

Classification kind code

Class [012]
Drones caméras; drones civils; drones militaires; aéronefs; parties structurelles de drones et d'aéronefs à savoir ailes, ailettes, hélice, fuselage, emplanture, ailerons, gouverne, dérive, voilure, empennage, roues de train d'atterrissage, trains d'atterrissage; tableaux de bord de drone et d'aéronef; instruments aéronautiques électroniques.

Classification kind code

Class [035]
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de drones et d'aéronefs avec ou sans équipage; analyse et gestion commerciales de données; gestion et analyse commerciales d'images; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; transcription de communications [travaux de bureau]; gestion commerciale de logiciels; services d'information, de conseil, de consultation d'affaires; tous les services précités étant rendus dans le cadre de l'utilisation d'un drone et d'aéronefs avec ou sans équipage.

Classification kind code

Class [039]
Services de planification de vol; organisation et supervision de vols; services d'informations sur les vols et sur la navigation des drones et aéronefs avec ou sans équipage; fourniture de plans de vol; diffusion et mise à disposition d'informations sur l'arrivée et le départ de vols et sur l'état du trafic aérien; services de navigation aérienne; services de navigation par système de localisation mondial pour drones et aéronefs avec ou sans équipage; services de conseils en matière de navigation; planification d'itinéraires pour drones et autres véhicules aériens [services de navigation]; navigation pour drones (positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires); services de remorquage de drones et aéronefs avec ou sans équipage; consultation en matière de transport drones et aéronefs avec ou sans équipage; services de pilotage de drones et d'aéronef avec ou sans équipage; services d'assistance au pilote et au télépilote pour la compréhension et l'analyse du contexte et de la situation lors d'un vol de drone et d'aéronef avec ou sans équipage.

Classification kind code

Class [042]
Conception et développement de systèmes de navigation pour drones et aéronefs avec ou sans équipage; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches mécaniques, aéronautiques et services d'analyses relatifs aux drones et aéronefs avec ou sans équipage; services de conception et développement de drones et aéronefs avec ou sans équipage; services d'analyses de systèmes et de données informatiques et techniques provenant des drones et aéronef avec ou sans équipage; conception, élaboration, mise à jour (pour des tiers), installation, gestion et développement d'ordinateurs et de logiciels (programmes enregistrés) embarqués ou non et pour plateforme de contrôle de drones; tests, analyses et contrôles de signaux de navigation, de données et d'informations provenant des drones et aéronefs avec ou sans équipage; services de simulations de vols; réalisation d'essais techniques et tests de vols, à savoir contrôle de qualité de drones et autres aéronefs avec ou sans équipage; services d'ingénierie dronique et avionique; consultation en matière de conception et de développement de drones et d'autres aéronefs avec ou sans équipage; services de mesures et d'analyses effectuées à l'aide d'un drone ou d'autres aéronefs avec ou sans équipage; services d'intégration de systèmes informatiques et de logiciels dans les drones et les aéronefs avec ou sans équipage; services de mise en réseau d'applications informatiques; services de cartographie (géographie); contrôle technique de drones et aéronefs avec ou sans équipage; logiciels en tant que service [saas] destinés aux drones et aéronefs avec ou sans équipage; mise à jour et maintenance de logiciels destinés aux drones et aéronefs avec ou sans équipage; plateforme informatique en tant que service [paas] destinée à la navigation des drones et des aéronefs avec ou sans équipage; recherches dans le domaine des technologies des télécommunications embarqués destinés aux drones et aéronefs avec ou sans équipage; récupération de données informatiques émanant des drones et des aéronefs avec ou sans équipage; stockage électronique de données émanant des drones et des aéronefs avec ou sans équipage; surveillance électronique d'informations émanant des drones et des aéronefs avec ou sans équipage; consultation en matière de conception et de développement de drones et d'aéronefs; programmation informatique pour les télécommunications; hébergement de sites web de tiers sur des serveurs informatiques pour des réseaux informatiques mondiaux; informatique en nuage; prestations d'informations météorologiques afférentes à la mission de navigation de drones et des aéronefs avec ou sans équipage; algorithme en tant que service [aaas]; analyse et gestion en matière de performance et de conformité (audit de qualité); services d'intégration numérique (installation de logiciels); services de stockage de données.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2176021

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 22 on 25^th Jul 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 25^th Jul 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 223 on 25^th Jul 2023	Total Provisional Refusal
Submitted for opposition 256 on 31^st Jan 2023	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 5^th Jul 2022	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 31^st Mar 2022	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 30^th Mar 2022	Formalized
Submitted for opposition 1 on 30^th Mar 2022	Created
Submitted for opposition 228 on 10^th Sept 2021	International Registration
Submitted for opposition 30 on 10^th Sept 2021	Filed

SCALEFLYT

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Class [007]Parties structurelles de drones et d'aéronefs à savoir moteur.

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Mark Type

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Class [007]
Parties structurelles de drones et d'aéronefs à savoir moteur.