SCALPA ET DESSIN

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on 31 May 2024

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PASCAL PIERRE

8660 Boul ProvencherSaint-Léonard

QUÉBEC

H1R2Z5

Serial Number

2195471 filed on 30^th Jun 2022

Registration Number

TMA1236117 registered on 31^st May 2024

Registration expiry Date

31^st May 2034

SCALPA ET DESSIN

Trademark usage description

backpacks; bagages; bagages de cabine; bagages de voyage; bagages intelligents avec capteurs à biopuces; bagages à main; bandes de cuir; bandoulières; Read More

Vienna Information

21 . 3 . 21

TargetsCibles

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 5

More than two circles or ellipses, inside one another, spiralsPlus de deux cercles ou ellipses, les uns dans les autres, spirales

26 . 1 . 24

Circles or ellipses with dark surfaces or parts of surfacesCercles ou ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 2 . 1

Segments of circles or ellipses (except 26.2.7)Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)

26 . 2 . 5

Joined or intersecting segments or sectors of circles or ellipsesSegments ou secteurs de cercle ou d'ellipse, accolés ou se coupant

26 . 2 . 7

Semi-circles, semi-ellipsesDemi-cercles, demi-ellipses

26 . 2 . 12

Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses containing one or more geometrical figuresSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses contenant une ou plusieurs figures géométriques

26 . 2 . 24

Segments or sectors of circles or ellipses, semi-circles or semi-ellipses with dark surfaces or parts of surfacesSegments ou secteurs de cercles ou ellipses, demi-cercles ou demi-ellipses avec surface ou partie de la surface foncée

25 . 5 . 1

Backgrounds divided into two, verticallyFonds partagés en deux dans le sens vertical

26 . 4 . 1

SquaresCarrés

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 10

Quadrilaterals containing one or more circles, ellipses or polygonsQuadrilatères contenant un ou plusieurs cercles, ellipses ou polygones

26 . 4 . 12

Quadrilaterals containing one or more other geometrical figures -- Note: Including quadrilaterals containing bent or straight lines (except 26.4.11).Quadrilatères contenant une ou plusieurs autres figures géométriques -- Note: Y compris les quadrilatères contenant des lignes courbées ou droites (excepté 26.4.11).

26 . 4 . 16

Quadrilaterals containing other figurative elementsQuadrilatères contenant d'autres éléments figuratifs

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 4 . 24

Quadrilaterals with dark surfaces or parts of surfacesQuadrilatères avec surface ou partie de la surface foncée

25 . 7 . 20

Surfaces or backgrounds covered with lines or bandsSurfaces ou fonds couverts de lignes ou de bandes

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 4

Letters embellished or decorated with a drawing or composed of a collection of drawingsLettres enjolivées ou ornées d'un dessin ou composées par un assemblage de dessins

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 5

VioletViolet

29 . 1 . 8

BlackNoir

Classification Information

Class [016]
Paper and printed goods

Comment text

CIPO Classification Code

Classification kind code

Nice

Class [018]
Backpacks; bagages; bagages de cabine; bagages de voyage; bagages intelligents avec capteurs à biopuces; bagages à main; bandes de cuir; bandoulières; bandoulières de bagage; bandoulières de sac; bandoulières de sac à main; bandoulières en cuir; bourses; bourses en cuir; bourses et portefeuilles; ceintures banane; classeurs en cuir de voyage; imitations de cuir; organisateurs de bagages; organisateurs de sacs à main; pacsacs; petites pochettes; petites pochettes en tant que sacs à main; petites valises; petits sacs polyvalents japonais (shingen-bukuro); petits sacs pour hommes; petits sacs à dos; petits sacs à main; pochettes d'accessoires de sac à dos; pochettes de blocage RFID pour cartes de crédit; pochettes en cuir; pochettes en tissu; pochettes en tissu et en cuir pour le transport d'accessoires, de chargeurs et d'objets personnels; pochettes porte-clés; pochettes porte-monnaie; pochettes pour cartes d'identification; pochettes pour cartes de crédit; pochettes pour le transport de maquillage; pochettes pour portefeuille; pochettes à clés; pochettes à fermeture coulissante; porte-billets; porte-billets de train et porte-tickets de bus en cuir; porte-cartes; porte-cartes de crédit; porte-cartes de crédit en cuir; porte-cartes de visite; porte-cartes en tant que portefeuilles; porte-cartes pour cartes d'identité; porte-documents de papeterie; porte-documents en cuir; porte-monnaie; porte-monnaie en cuir; porte-monnaie en métaux précieux; porte-monnaie intégrant la technologie de blocage RFID; porte-monnaie tout usage; porte-monnaie, autres qu'en métaux précieux; porte-monnaies; porte-monnaies sous forme de portefeuilles; porte-étiquettes à bagages; portefeuille en cuir; portefeuilles; portefeuilles antivol RFID; portefeuilles autres qu'en métaux précieux; portefeuilles avec blocage RFID; portefeuilles avec compartiments; portefeuilles de poche; portefeuilles de type porte documents; portefeuilles de voyage; portefeuilles en cuir; portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; portefeuilles en métal précieux; portefeuilles et sacs en cuir; portefeuilles intégrant la technologie de blocage RFID; portefeuilles porte-cartes de crédit en cuir; portefeuilles à compartiments pour cartes; portefeuilles à fixer au poignet ou à la cheville; portefeuilles à fixer à la ceinture; portefeuilles à porter au poignet; portefeuilles, incluant porte-cartes; portemonnaies en imitations de cuir; randsels [sacs à dos d'écolier japonais]; sac d'affaires; sachets en cuir pour l'emballage; sacoches d'école; sacoches de ceinture; sacoches de messager; sacoches de selle; sacoches à ceinture; sacoches à outils vides; sacoches à outils, vides, pour motocycles; sacs au dos; sacs banane; sacs bananes; sacs bananes portés à la ceinture; sacs Boston; sacs court-séjour; sacs d'alpinistes; sacs d'école; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de camping; sacs de chasse; sacs de chasse sportive; sacs de compression spéciaux pour l'organisation des bagages; sacs de cuir en forme de boule; sacs de gymnastique; sacs de paquetage; sacs de plage; sacs de provisions isolés; sacs de randonnée; sacs de selle; sacs de soirée; sacs de sport; sacs de sport de tous usage; sacs de sport polyvalents; sacs de sport à roulettes; sacs de sport à roulettes tout usage; sacs de sport, sacs à bandoulière croisée, sacs à bandoulière et sacs à dos; sacs de transport; sacs de transport polyvalents en toile; sacs de transport pour animaux; sacs de transport pour biberons; sacs de transport pour bouteilles d'eau; sacs de transport pour jouets; sacs de transport réutilisables tout usage; sacs de transport tout usage; sacs de transport tout usage et sacs à cordon coulissant; sacs de vol; sacs de voyage; sacs de voyage d'appareils d'urgence médicale pour les voies respiratoires, nommément sacs de voyage médicaux particulièrement adaptés pour transporter des appareils médicaux utilisés pour les voies respiratoires; sacs de voyage de type polochon; sacs de voyage en cuir; sacs de voyage en imitation cuir; sacs de voyage en matières plastiques; sacs de voyage en toile; sacs de voyage, sacs à dos, portefeuilles, bagages, sacs banane et sacs polochons; sacs décontractés; sacs en cuir; sacs en cuir et en similicuir; sacs en cuir pour l'emballage; sacs en cuir pour le conditionnement de marchandises; sacs en cuir synthétique; sacs en cuir, étuis en cuir, serviettes en cuir, sacs à main en cuir, pochettes en cuir, sacs à main en cuir, sangles en cuir, sacs-pochettes en cuir, portefeuilles en cuir, sacs d'école en cuir, bagages en cuir et longes en cuir; sacs en fourrure synthétique; sacs en imitation de cuir; sacs en imitations de cuir; sacs en ratine; sacs en textile réutilisables pour transporter les produits de l'épicerie et des marchés fermiers; sacs et fourre-tout pour vêtements de sport; sacs fourre tout à bandoulière; sacs fourre-tout; sacs fourre-tout d'épicerie; sacs fourre-tout pour le transport du vin; sacs fourre-tout pour vêtements de sport; sacs intelligents avec capteurs à biopuces; sacs kangourou [porte-bébés]; sacs pochettes; sacs polochon; sacs polochons de voyage; sacs polochons sur roulettes; sacs porte-bébés; sacs pour articles de toilette vendus vides; sacs pour bébés; sacs pour le change du bébé; sacs pour le transport d'animaux de compagnie; sacs pour livres scolaires; sacs pour troussequins; sacs pour vêtements de sport; sacs secs; sacs souples pour vêtements; sacs tricotés; sacs vides pour articles de rasage; sacs à anses polyvalents; sacs à bandoulière; sacs à bandoulière pour transporter les bébés; sacs à bracelets; sacs à bracelets rigides; sacs à breloques (omamori-ire); sacs à chaussures; sacs à chaussures pour le voyage; sacs à clés; sacs à cordon coulissant; sacs à cosmétiques vendus vides; sacs à couches incorporant des coussinets pour le changement de couches; sacs à courrier; sacs à dos; sacs à dos avec roulettes; sacs à dos compatibles avec des systèmes d'hydratation personnels, vendus vides; sacs à dos d'alpinisme; sacs à dos d'école; sacs à dos de randonnée; sacs à dos de sport; sacs à dos en cuir; sacs à dos en cuir synthétique; sacs à dos et sacs de sport; sacs à dos pour animaux de compagnie; sacs à dos pour porter les bébés; sacs à dos pour écoliers; sacs à dos scolaires; sacs à dos à roulettes; sacs à dos, sacs de livres, sacs de sport, bananes, portefeuilles et sacs à main; sacs à dos, sacs à bandoulière; sacs à friandises pour le dressage des animaux; sacs à langer; sacs à lessive pour le transport des articles de toilette; sacs à magnésie; sacs à main; sacs à main autres qu'en métaux précieux; sacs à main de mode; sacs à main de mode, valises, sacs à dos, sacoches de messager; sacs à main de soirée; sacs à main de voyage; sacs à main en cuir; sacs à main en cuir synthétique; sacs à main en métaux précieux; sacs à main en similicuir; sacs à main intégrant la technologie de blocage RFID; sacs à main multi-usages; sacs à main pour femmes; sacs à main pour hommes; sacs à main à usages multiples; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; sacs à maquillage vendus vides; sacs à musique; sacs à outils; sacs à outils en cuir; sacs à pommeau; sacs à porter au poignet; sacs à porter sur les hanches; sacs à porter à l'épaule; sacs à protéger contre les inondations; sacs à provisions en cuir; sacs à provisions en matières textiles; sacs à provisions en peau; sacs à provisions en toile; sacs à provisions réutilisables; sacs à provisions à mailles; sacs à provisions à roulettes; sacs à roulettes; sacs à souvenirs; sacs à tricot; sacs-ceinture; sacs-ceintures et bananes; sacs-chariots; sacs housses de voyage pour vêtements; sacs-pochettes; sangles de bagages en cuir; sangles de cuir; sangles de sac à dos; sangles en simili-cuir; sangles pour fourre-tout; sangles pour porte-monnaies; sangles pour sacs à dos; sangles pour valises; sangles à bagages; sangles à bagages en cuir; étuis en cuir; étuis en cuir artificiel; étuis en cuir pour cartes de crédit; étuis en imitations de cuir; étuis en simili-cuir; étuis et porte-cartes de crédit; étuis porte-clés; étuis porte-clés en cuir; étuis porte-clés en cuir et en peaux; étuis pour cartes de crédit avec blocage RFID; étuis pour cartes de crédit intégrant la technologie de blocage RFID; étuis pour cartes de visite; étuis pour cartes professionnelles; étuis pour cartes professionnelles , à savoir portefeuilles; étuis pour clés; étuis pour clés en cuir; étuis pour clés en cuir et peau; étuis pour clés en imitation cuir; étuis à cartes d'affaires; étuis à cartes de crédit; étuis à clefs; étuis à clés en cuir ou imitations du cuir;

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Serial Number

2195471

Mark Type

Trademark

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Action Taken	Status
Submitted for opposition 27 on 19^th Feb 2024	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 26 on 19^th Feb 2024	Approved
Submitted for opposition 22 on 17^th Mar 2023	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 17^th Mar 2023	Examiner's First Report
Submitted for opposition 22 on 21^st Jul 2022	Search Recorded
Submitted for opposition 15 on 21^st Jul 2022	Correspondence Created
Submitted for opposition 25 on 21^st Jul 2022	Search Removed
Submitted for opposition 30 on 30^th Jun 2022	Filed
Submitted for opposition 1 on 30^th Jun 2022	Created
Submitted for opposition 31 on 30^th Jun 2022	Formalized

SCALPA ET DESSIN

Classification Information

Class [016]Paper and printed goods

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Legal History

Class [016]
Paper and printed goods