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SEABUBBLES (& DESSIN)
ABANDONED SECTION 36

on 15 Dec 2020

Last Applicant/ Owned by

SEABUBBLES SOCIÉTÉ DE DROIT FRANÇAIS

21 rue Clément Marot75008 Paris

FR

Serial Number

1843159 filed on 16th Jun 2017

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

CA

H3B1S6

SEABUBBLES (& DESSIN)

Trademark usage description

constructions transportables métalliques, nommément pontons métalliques, quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux, quais préfabriqués m Read More

Vienna Information


26 . 1 . 19

Circles or ellipses with inscriptions projecting beyond the circumferenceCercles ou ellipses avec inscriptions débordant la circonférence

26 . 1 . 26

Circles or ellipses with cutout areasCercles ou ellipses avec des zones découpées

29 . 1 . 4

BlueBleu

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

1 . 15 . 24

Waves -- Note: Not including waves represented by wavy lines (26.11.1 to 26.11.3).Vagues -- Note: Non compris les vagues représentées par des lignes ondulées (26.11.1 à 26.11.3).

26 . 1 . 1

CirclesCercles

26 . 1 . 3

One circle or ellipseUn cercle ou une ellipse

Classification Information


Class [006]
Constructions transportables métalliques, nommément pontons métalliques, quais flottants métalliques pour l'amarrage des bateaux, quais préfabriqués métalliques, escaliers mobiles métalliques pour l'embarquement de passagers.


Classification kind code

11

Class [009]
Publications électroniques téléchargeables sous la forme de magazines ; logiciels (programmes enregistrés) et applications téléchargeables pour le traitement, la transmission, la diffusion et l'affichage de données et d'informations, nommément d'images, de messages textes, de signaux numériques, relatives aux transports, aux déplacements, aux itinéraires, à la localisation, à la réservation, à la commande d'appareils de locomotion par eau et de véhicules nautiques, nommément de bateaux; appareils et instruments nautiques, nommément radars de surveillance maritime, compas de navigation; appareils et instruments de secours (sauvetage) et dispositifs de protection personnelle contre les accidents, nommément les vêtements et chaussures, nommément gilets de sauvetage, bouées de sauvetage, ceintures de sauvetage; systèmes de navigation par GPS, systèmes de navigation autonomes pour navires ; appareils de rechargement de batteries, nommément chargeurs de batteries pour véhicules


Classification kind code

11

Class [012]
Véhicules, nommément véhicules à moteurs électriques et navires autonomes, appareils de locomotion par eau nommément bateaux, hydroptères, navires ; équipements et accessoires pour véhicules à moteur, à savoir avertisseurs sonores, embrayages, freins, sabots de freins, garnitures de freins, moteurs, chaînes de commande pour véhicules, circuits hydrauliques, convertisseurs de couples, mécanismes de propulsion, boîtes de vitesse, déflecteurs, chaînes motrices, arbres de transmission, courroies de transmission, ressorts d'amortisseurs, dispositifs antiéblouissant, housses de véhicules, housses pour volants, bâches pour tableaux de bord de véhicules, housses de sièges, volants, stores, garnitures intérieures de véhicules, appuie-tête pour véhicules, carrosserie, châssis, pare-chocs, vitres de véhicules, toits ouvrants et décapotables, rétroviseurs, essuie-glaces, capots, capotes, pare-brise ; dispositifs et équipement de sécurité, de sureté et antivol pour les véhicules, nommément ceinture de sécurité pour sièges de véhicules, coussins d'air gonflants, sièges de sécurité pour enfants, alarmes, avertisseur contre le vol de véhicules, contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de direction de véhicules.


Classification kind code

11

Class [016]
Produits de l'imprimerie, nommément livres, brochures, périodiques, prospectus, revues, lettres d'information, affiches et affichettes, articles de papeterie, nommément papeterie, instruments d'écriture et de dessin ; matériel d'instruction et d'enseignement, nommément manuels, matériel d'écriture.


Classification kind code

11

Class [019]
Constructions transportables non métalliques, nommément pontons non métalliques, quais flottants non métalliques pour l'amarrage des bateaux, quais préfabriqués non métalliques.


Classification kind code

11

Class [025]
Vêtements, chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, nommément shorts, t-shirts, sweatshirts, robes, jupes, vestes, pantalons, souliers, chapeaux, casquettes, gants, écharpes, sous-vêtements et maillots de bains, vêtements, autres que vêtements de protection, comprenant des éléments et matériaux réfléchissants et fluorescents, nommément shorts, t-shirts, sweatshirts, robes, jupes, vestes, pantalons, souliers, chapeaux, casquettes, gants, écharpes, sous-vêtements et maillots de bains.


Classification kind code

11

Class [028]
Jeux et jouets, nommément modèles réduits de véhicules et maquettes [jouets], jeux de société, jeux de cartes, jeux de table.


Classification kind code

11

Class [035]
Publicité, nommément diffusion d'annonces publicitaires pour des tiers, location d'espaces publicitaires, démonstration pour la vente de véhicules nautiques, d'appareils de locomotion par eau et de navires autonomes, pour la vente de pontons, de quais pour bateaux, d'escaliers mobiles pour l'embarquement de passagers, pour la vente d'applications logicielles, pour la vente de systèmes de navigation autonome pour navires, pour la vente d'équipements, d'accessoires et de pièces détachées pour véhicules nautiques et pour appareils de locomotion par eau, pour la vente d'appareils de rechargement de batteries ; services rendus par un franchiseur à savoir assistance technique à l'exploitation et la direction d'entreprises commerciales et à la commercialisation de produits et de services dans le cadre d'une franchise de distribution de véhicules nautiques, d'appareils de locomotion par eau et de navires autonomes, conseils en organisation et direction des affaires, mise à disposition d'informations en matière de gestion des affaires commerciales ; service de vente au détail ou en gros de pontons, de quais flottants pour l'amarrage des bateaux, de quais préfabriqués, de véhicules, de navires, d'appareils de locomotion par eau, d'applications logicielles, de systèmes de navigation autonomes pour navires, d'appareils de rechargement de batteries, d'équipements, d'accessoires et de pièces détachées pour véhicules, pour navires et pour appareils de locomotion par eau.


Classification kind code

11

Class [037]
Nettoyage et entretien de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (réparation), services de garage, à savoir préparation, réparation, maintenance et entretien de véhicules, montage et pose de pièces détachées et accessoires pour véhicules ; services de recharge de batterie de véhicules ; réparation, remplacement et installation de pièces détachées et de pièces de rechange de véhicules ; conseils et information en matière de réparation, de maintenance, d'entretien de véhicules et d'appareils de locomotion, nommément bateaux, hydroptères, navires et navires autonomes ; installation, entretien et réparation de machines, nommément moteurs de bateaux, d'hydroptères, de navires et de navires autonomes; construction navale, informations et conseils en matière de construction navale, de construction de quais, de pontons et de passerelles pour l'embarquement des passagers, informations et conseils en matière de construction de quais, de pontons et de passerelles pour l'embarquement des passagers.


Classification kind code

11

Class [039]
Vente et fourniture de titres de transport en bateau; services de logistique en matière de transport, nommément planification des expéditions pour les utilisateurs de services de transport de voyageurs et de transport de marchandises par bateau; organisation de voyages et réservation de places de voyages, accompagnement de voyageurs, nommément assistance aux voyageurs à autonomie réduite ou souhaitant effectuer des trajets accompagnés ; distribution de produits par bateau; location de garages, location de places de stationnement, services de parcs de stationnement, mise à disposition d'installations d'amarrage d'embarcations maritimes ; location de véhicules et d'appareils de locomotion, nommément location de bateaux, d'hydroptères, de navires et de navires autonomes; services de chauffeurs.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

1843159

Mark Type

Trademark

Legal History


Action TakenStatus
Submitted for opposition 6
on 15th Dec 2020
Abandoned - Section 36
Submitted for opposition 14
on 22nd Sept 2020
Default Notice Sent
Submitted for opposition 15
on 17th Jan 2020
Correspondence Created
Submitted for opposition 15
on 20th Mar 2019
Correspondence Created
Submitted for opposition 22
on 18th Jul 2018
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 18th Jul 2018
Examiner's First Report
Submitted for opposition 31
on 21st Jun 2017
Formalized
Submitted for opposition 1
on 19th Jun 2017
Created
Submitted for opposition 30
on 16th Jun 2017
Filed