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SEAL VECTOR

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REGISTERED

on 5 Aug 2009

Last Applicant/ Owned by

ATT 'Advanced Track and Trace' SA

75 avenue Victor HugoRueil-Malmaison, 92500

Serial Number

1360961 filed on 23^rd Aug 2007

Registration Number

TMA744721 registered on 5^th Aug 2009

Registration expiry Date

5^th Aug 2034

Correspondent Address

LAVERY, DE BILLY, LLP

1 Place Ville Marie, Suite 4000Montréal

QUÉBEC

H3B4M4

SEAL VECTOR

Trademark usage description

papier, carton, boîtes en carton ou en papier; produits de l'imprimerie, nommément, images, logo, marquages d'identification destinés à l'authentifica Read More

Classification Information

Class [016]
Emballages en papier ou en carton destinés à authentifier et tracer les produits en vue de la sécurité des produits et de la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM).

Classification kind code

Class [038]
Télécommunications à savoir services de transmissions à distance de données audio, vidéo, de signaux, de documents, d'informations et d'images par des réseaux numériques, téléphoniques, informatiques et par internet destinés à authentifier et tracer les produits en vue de la sécurité des produits et de la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM); informations en matière de télécommunications dans le domaine de l'authentification et de la traçabilité pour assurer la sécurité des produits et pour la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM); communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques dans le domaine de l'authentification et de la traçabilité des produits en vue d'assurer la sécurité des produits et permettant la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM); communications téléphoniques interactives pour la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM); services de radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services d'affichage électronique (télécommunications) via internet de systèmes d'authentification et de traçabilité des produits pour assurer la sécurité des produits et pour la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM); services de courrier électronique; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur via internet destinés à authentifier et tracer les produits en vue de la sécurité des produits et de la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM); services de diffusion d'informations, d'images, de sons sur réseaux de communication mondiaux et sur l'Internet dans le domaine de l'authentification et de la traçabilité des produits en vue d'assurer la sécurité des produits et permettant la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM); services de téléconférences; location d'appareils de télécommunications.

Classification kind code

Class [040]
Impression via le procédé d'impression en offset, de codes d'authentification et traçabilité de produits; impression de dessins; impression lithographique; imprimerie, nommément, encodage d'informations d'identification sur des documents et des produits de valeur destinés à authentifier et tracer les produits en vue de la sécurité des produits et de la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM); sérigraphie; héliographie; flexographie, tampographie, impression thermique; impression laser, marquage laser, impression jet d'encres, micro-percussion; traitement du papier, nommément, laminage, vernissage, recyclage, calandrage, impression, marquage, façonnage; apprêtage du papier, nommément, blanchissage, lissage; reliure; développement de pellicules photographiques, tirage de photographies; photogravure.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

1360961

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 26 on 4^th Dec 2008	Approved
Submitted for opposition 23 on 3^rd Dec 2008	Default Removed
Submitted for opposition 14 on 1^st Dec 2008	Default Notice Sent
Submitted for opposition 27 on 15^th Oct 2008	Approval Notice Sent
Submitted for opposition 15 on 15^th Jul 2008	Correspondence Created
Submitted for opposition 22 on 21^st Feb 2008	Search Recorded
Submitted for opposition 20 on 21^st Feb 2008	Examiner's First Report
Submitted for opposition 31 on 29^th Aug 2007	Formalized
Submitted for opposition 1 on 24^th Aug 2007	Created
Submitted for opposition 30 on 23^rd Aug 2007	Filed

SEAL VECTOR

Classification Information

Class [016]Emballages en papier ou en carton destinés à authentifier et tracer les produits en vue de la sécurité des produits et de la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM).

Classification kind code

Classification kind code

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

Mark Type

Legal History

Class [016]
Emballages en papier ou en carton destinés à authentifier et tracer les produits en vue de la sécurité des produits et de la mise en oeuvre d'une politique de gestion de la relation client/consommateur (CRM).