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on 2 May 2024

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BENETEAU

16 Boulevard de la mer, Les EmbrunsF-85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE

Serial Number

2325058 filed on 9^th Apr 2024

Correspondent Address

ROBIC AGENCE PI S.E.C./ ROBIC IP AGENCY LP

630, boul. René-Lévesque Ouest20e étageMontréal

QUÉBEC

H3B1S6

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Trademark usage description

appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographi Read More

Vienna Information

26 . 11 . 2

Two lines or bandsDeux lignes ou bandes

26 . 11 . 7

Vertical lines or bandsLignes ou bandes verticales

26 . 11 . 12

Curved lines or bands (except a 26.11.13)Lignes ou bandes courbes (excepté a 26.11.13)

27 . 5 . 1

Letters presenting a special form of writingLettres présentant un graphisme spécial

27 . 5 . 8

Letters linked to or containing a figurative element -- Note: Letters representing a human being or a part of the human body, an animal or a part of an animal's body, a plant, a heavenly body, a natural phenomenon or an object are classified in division 27.3.Lettres liées à un élément figuratif ou contenant un élément figuratif -- Note: Les lettres représentant un être humain ou une partie du corps humain, un animal ou une partie du corps d'un animal, un végétal, un corps céleste, un phénomène naturel ou un objet sont classées dans la division 27.3.

29 . 1 . 4

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Classification Information

Class [009]
Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments photographiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de pesage; instruments et appareils de mesure; appareils et instruments de signalisation; appareils et instruments de vérification (contrôle); appareils pour l'enregistrement du son; appareils pour la transmission du son; appareils pour la reproduction du son; appareils d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; équipements de traitement de données; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; appareils pour le diagnostic non à usage médical; logiciels d'applications informatiques; interfaces (informatique); unités d'interface de communication; applications logicielles informatiques téléchargeables pour la gestion et la transmission de données et d'informations; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application; applications informatiques pour le pilotage et la navigation de véhicules; dispositifs de navigation, de guidage, de traçage, de balisage et de cartographie; appareils et instruments électroniques de navigation et de localisation; tous ces produits étant exploités en lien avec le domaine nautique.

Classification kind code

Class [012]
Véhicules et appareils de locomotion par eau; navires, bateaux, embarcations nautiques, à voile et/ou à moteur; bateaux de plaisance à voile et/ou à moteur, bateaux de pêche, bateaux de service; appareils de locomotion maritimes.

Classification kind code

Class [042]
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateurs; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs; conception de dispositifs et d'appareils de télécommunication; conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; conception et développement d'appareils et de systèmes de traitement de données; conception et développement de systèmes de stockage de données; tous ces services étant exploités en lien avec le domaine nautique.

Classification kind code

Mark Details

Serial Number

2325058

Mark Type

Trademark

Legal History

Action Taken	Status
Submitted for opposition 256 on 3^rd Mar 2025	Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 48 on 8^th May 2024	Agent Changed
Submitted for opposition 257 on 2^th May 2024	Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31 on 2^th May 2024	Formalized
Submitted for opposition 1 on 1^st May 2024	Created
Submitted for opposition 30 on 9^th Apr 2024	Filed
Submitted for opposition 228 on 31^st Mar 2021	International Registration

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Classification Information

Classification kind code

Class [012]Véhicules et appareils de locomotion par eau; navires, bateaux, embarcations nautiques, à voile et/ou à moteur; bateaux de plaisance à voile et/ou à moteur, bateaux de pêche, bateaux de service; appareils de locomotion maritimes.

Classification kind code

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Mark Type

Legal History

Class [012]
Véhicules et appareils de locomotion par eau; navires, bateaux, embarcations nautiques, à voile et/ou à moteur; bateaux de plaisance à voile et/ou à moteur, bateaux de pêche, bateaux de service; appareils de locomotion maritimes.