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REGISTERED

on 25 Jan 2023

Last Applicant/ Owned by

LE DUFF INDUSTRIES

Immeuble Heron Building,66 avenue du MaineF-75014 Paris

FR

Serial Number

2022882 filed on 27th Feb 2020

Registration Number

TMA1162004 registered on 25th Jan 2023

Registration expiry Date

27th Feb 2030

Correspondent Address

GOWLING WLG (CANADA) LLP

SUITE 2600, 160 ELGIN STREETOTTAWA

ONTARIO

CA

K1P1C3

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Trademark usage description

farines et préparations faites de céréales nommément barres de céréales, céréales de déjeuner, collations à base de céréales étant disponible frais, c Read More

Vienna Information


26 . 4 . 2

RectanglesRectangles

26 . 4 . 5

One quadrilateralUn quadrilatère

26 . 4 . 9

Several quadrilaterals juxtaposed, joined or intersectingPlusieurs quadrilatères, juxtaposés, accolés ou se coupant

26 . 4 . 18

Quadrilaterals containing one or more lettersQuadrilatères contenant une ou plusieurs lettres

26 . 11 . 1

One line or one bandUne ligne ou une bande

26 . 11 . 9

Oblique lines or bandsLignes ou bandes obliques

26 . 11 . 10

Straight lines or bandsLignes ou bandes droites

26 . 5 . 1

One polygonUn polygone

26 . 5 . 18

Polygons containing one or more lettersPolygones contenant une ou plusieurs lettres

26 . 5 . 24

Polygons with dark surfaces or parts of surfacesPolygones avec surface ou partie de la surface foncée

26 . 7 . 19

Quadrilaterals with one or more polygons other than trianglesQuadrilatères avec un ou plusieurs polygones autres que les triangles

29 . 1 . 8

BlackNoir

29 . 1 . 2

Yellow, goldJaune, or

29 . 1 . 6

White, grey, silverBlanc, gris, argent

Classification Information


Class [030]
Farines et préparations faites de céréales nommément barres de céréales, céréales de déjeuner, collations à base de céréales étant disponible frais, congelés et surgelés; Pains étant disponible frais, congelés et surgelés; petits pains, petits pains sans gluten, pains complets, pains aux fruits, pains de seigle, pains multicéréales, pains aux céréales, pains à garnir, pains de mie étant disponible frais, congelés et surgelés; hors d'oeuvres à base de pain d'apéritif étant disponible frais, congelés et surgelés; baguettes de pain étant disponible frais, congelés et surgelés; produits céréaliers sans gluten nommément pains, petits pains, briochettes, étant disponible frais, congelés et surgelés; pain dit viennois étant disponible frais, congelés et surgelés; sandwiches, sandwiches roulés étant disponible frais, congelés et surgelés; pâtisseries, pâtisseries au chocolat, pâtisseries salées, pâtisseries aux amandes, pâtisseries aux fruits, étant disponible frais, congelés et surgelés; galettes des rois, étant disponible frais, congelés et surgelés; macarons de pâtisseries étant disponible frais, congelés et surgelés; petits fours de pâtisseries étant disponible frais, congelés et surgelés; biscuits sucrés ou salés, biscuits d'apéritifs étant disponible frais, congelés et surgelés; viennoiseries danoises et viennoiseries à la Française étant disponible frais, congelés et surgelés; Brioches étant disponible frais, congelés et surgelés; croissants, notamment croissants nature, croissants au beurre et croissants fourrés étant disponible frais, congelés et surgelés; pains au chocolat étant disponible frais, congelés et surgelés; pains aux raisins étant disponible frais, congelés et surgelés; tarte-chaussons étant disponible frais, congelés et surgelés; friands, étant disponible frais, congelés et surgelés; mini-viennoiseries, étant disponible frais, congelés et surgelés; en-cas à base de céréales, en-cas à base de blé, en-cas à base de céréales sans gluten, étant disponible frais, congelés et surgelés; en-cas à base de maïs, étant disponible frais, congelés et surgelés; gâteaux, pâte pour gâteaux, étant disponible frais, congelés et surgelés; gâteaux aux fruits, gâteaux au chocolat, petits gâteaux, gâteaux sans gluten, étant disponible frais, congelés et surgelés; tartes, étant disponible frais, congelés et surgelés; tartelettes, étant disponible frais, congelés et surgelés; pâtisseries feuilletés étant disponible frais, congelés et surgelés.


Classification kind code

11

Mark Details


Serial Number

2022882

Mark Type

Trademark

Legal History


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Action TakenStatus
Submitted for opposition 22
on 17th Jun 2021
Search Recorded
Submitted for opposition 20
on 17th Jun 2021
Examiner's First Report
Submitted for opposition 256
on 16th Feb 2021
Notification of Possible Opposition Sent
Submitted for opposition 257
on 11th Jun 2020
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 257
on 16th Apr 2020
Designation Notification - Madrid Protocol
Submitted for opposition 31
on 15th Apr 2020
Formalized
Submitted for opposition 1
on 15th Apr 2020
Created
Submitted for opposition 210
on 27th Feb 2020
IR Correction
Submitted for opposition 228
on 27th Feb 2020
International Registration
Submitted for opposition 30
on 27th Feb 2020
Filed